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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
63ca42759066fd7c90fc2409
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Sur le détournement de clientèle La société Aqualia soutient avoir découvert le 28 février 2018 à l'écoute du message vocal laissé par Mme [G] sur le répondeur du centre que M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
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20 janvier 2023
20 janvier 2023
en 'uvre une configuration des lignes permettant la convergence de celles-ci entre les lignes fixes et mobiles (l'article 2.3 du contrat décrivant le « service de convergence » comme un « répondeur vocal
Source officielle1ère chambre sociale
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19 octobre 2023
19 octobre 2023
[A], responsable des ressources humaines indique avoir été destinataire d'un message vocal de la part de Mme [S] à la suite de la réception de sa convocation à l'entretien préalable, soit :« je monte aux
Source officielle14e chambre
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6 avril 2023
6 avril 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 54C 14e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 06 AVRIL 2023 N° RG 22/06036 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VOCT AFFAIRE : Société QBE EUROPE SA
Source officielleChambre 3 A
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16 mai 2022
16 mai 2022
Travaux d'Assistance Pétrolière T.A.P. a contracté auprès de la Sarl Eurosys Télécom Rhône Alpes la fourniture d'un routeur et d'un poste fixe sans fil avec une musique, un pré-décroché et une messagerie vocale
Source officielleChambre civile Section 1
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18 mai 2022
18 mai 2022
Monsieur [P] avait pourtant pu le 22 juillet 2016 visiter l'appartement, dont il détenait les clés, ainsi que cela ressort des messages vocaux contenus dans un constat d'huissier du 23 mai 2017.
Source officielle1ère Chambre
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4 avril 2023
4 avril 2023
MSH INTERNATIONAL [Adresse 3] [Localité 4] ayant poura vocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS, et pour avocat plaidant Me Philippe-Gildas
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
conseil départemental de l'ordre des infirmiers, qu'elle n'entendait pas accomplir son préavis, mais celui-ci n'a jamais confirmé ces propos et dans l'enregistrement effectué par l'huissier du message vocal
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
professionnelles prévoit que le diagnostic de l'hypoacousie de perception par lésion cochléaire irréversible, accompagnée ou non d'acouphènes, est établi par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale
Source officielle3e chambre sociale
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
Exclusion : Utilisation d'appareils de communication spécifiques tels que téléalarme, machine à écrire en braille, appareil de synthèse vocale, puisque l'activité est envisagée sous l'angle de la capacité
Source officielleChambre 4 A
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1 avril 2025
1 avril 2025
[Z] [I] signalait déjà que le supérieur hiérarchique s'adressait à lui en hurlant « à s'arracher les cordes vocales », sans raison valable, sur un ton très directif et sans laisser aucune place à une réponse
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
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28 avril 2025
28 avril 2025
- Voce Viva Valentino proposé à 45 ' sur Vinted Vendu à 80,50 ' chez Nocibé. - Valentino Donna proposé à 45 ' sur Vinted Vendu à 91 ' chez Nocibé.
Source officielle3ème chambre A
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17 avril 2025
17 avril 2025
[Adresse 4] [Localité 6] Représenté par Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547, avocat postulant et ayant pour avocat plaidant Me Jeremy ASTA-VOLA
Source officielleChambre Commerciale
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24 avril 2025
24 avril 2025
SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT, Représentée par son représentant légal en exercice domicilié audit siège social en cette qualité de droit, [Adresse 3] [Localité 6] Ayant pour vocat
Source officielle6e chambre
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19 octobre 2023
19 octobre 2023
En cas de déclenchement du système d'alarme, un message pré-enregistré est automatiquement adressé vocalement et par écrit simultanément sur les téléphones portables de l'ensemble du personnel de statut
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
653b59c3502b828318c4e61b
26 octobre 2023
26 octobre 2023
FAITS ET PROCÉDURE : Mme [P] [Z] a été embauchée dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée signé le 30 avril 2019 en qualité de choriste-coach vocal par la société Fénix Corp.
Source officielleSociale E salle 4
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26 janvier 2024
26 janvier 2024
avril 2019 est affecté d'une incohérence consécutive apparemment à un problème de saisie lors de sa rédaction, qu'il s'agit plus probablement d'un message dicté oralement au système de reconnaissance vocale
Source officielle4ème Chambre
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4 juin 2026
4 juin 2026
N° RG 24/06708 - N° Portalis DBVL-V-B7I-VO3A (Réf 1ère instance : 20/02801) Mme [U] [P] S.C.I. [R] C/ M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
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27 mai 2026
27 mai 2026
hospitalisation Réa puis transfert pneumo - bilan ORL négatif - hyperventilation - stoppe Fasenra en avril 2020 (douleurs articulaires) - nouvel avis Pr [F] - avis ORL : pas de dysfonction des cordes vocales
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6a0e99bccdc6046d476588f5
20 mai 2026
20 mai 2026
Client (téléphone portable, montre connectée, appareil dédié fourni par la Banque...), 3) une caractéristique personnelle qui est intimement liée au Client (empreinte digitale, reconnaissance, faciale, vocale
Source officiellePage 23 sur 35