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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre Section 3
69e1c42bcdc6046d47889a29
16 avril 2026
Elle affirme que le nombre de passages était justifié par l'état de santé de Mme [B].
Chambre 4-2
65336a8fbb40ec8318f31bbb
20 octobre 2023
Du fait de ces nombreuses absences pour maladie, la société Nalco France a envisagé de la remplacer et, par une lettre recommandée avec demande d'avis de réception du 3 octobre 2012, Mme [S] a été convoquée
4eme Chambre Section 1
69fc1e72cdc6046d47e08f9c
6 mai 2026
Le nombre de déplacements notés sur vos grilles de frais sont insuffisants.
Service des Référés
69fd7bc3cdc6046d47040dbe
[R] et [E] sont dirigeants de nombreuses sociétés, commerciales ou civiles immobilières, dont, au travers de la société holding AK Groupe, la société AK Construction, ex Bâti Concept, entreprise de maçonnerie
Chambre Premier Président
68e74182ac880aa7ee21f21c
8 octobre 2025
[B] indique également qu'il a versé aux débats de première instance deux procès-verbaux de constat effectués par des commissaires de justice qui démontrent qu'il existe de nombreuses malfaçons sur la cuisine
Avis
CADA:20113895
6 octobre 2011
affectés à l'éducation dans le département des Landes : 1) l'analyse expliquant le traitement défavorable appliqué au département en ce qui concerne le taux d'encadrement ; 2) l'état des lieux précis des absences
Cour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868dd
3 juin 2003
qui aurait du lui être payé ; outre 930 euros au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile ; Elle entend justifier de l'absence de repos hebdomadaire dont elle a été victime par les
CHAMBRE SOCIALE B
6a113977cdc6046d47a6871c
22 mai 2026
De plus, le Directeur Régional Production arbitre un grand nombre de décisions sur son périmètre d'activité, et optimise également de nombreux paramètres opérationnels relatifs aux conditions de travail
Pôle 4 - Chambre 9 - A
69d893c5cdc6046d47bbea5f
9 avril 2026
[Q] [V] n'aurait pas signé électroniquement l'offre de crédit, puisque le crédit a été remboursé pendant de nombreux mois y compris par carte bancaire sans que cela ne génère d'opposition.
Chambre Sociale
69f43574cdc6046d472cde09
30 avril 2026
Elle fait valoir que le salarié, embauché en janvier 2015, était expérimenté, avait suivi de nombreuses formations au cours de sa carrière, connaissait parfaitement les risques afférents à la conduite
5ème chambre sociale PH
69f19a48cdc6046d47ede5cc
28 avril 2026
[H], [U], [V]' et de nombreux autres attestent de ses compétences.
2ème Chambre
6a0ff088cdc6046d47890c36
21 mai 2026
[W] [R] a opéré de nombreux règlements auprès de la S.A.
5e chambre Pole social
6932be9772f940f4b6cae91b
4 décembre 2025
Par conclusions écrites, déposées et développées oralement à l'audience, la société [11] demande à la cour de : - déclarer la Sarl [11] bien fondé en son recours - déclarer l'absence de conformité à
Chambre 2 A
69f4426acdc6046d472e7fd0
Elle ajoute que l'absence de réception est d'autant plus flagrante qu'outre l'absence de procès-verbal formel, l'expert indique que les travaux sont entachés de nombreux désordres et ne sont pas achevés
Chambre sociale 4-2
6a210796cdc6046d47089a81
3 juin 2026
Il résulte de l'ensemble des éléments qui précèdent que la succession de vos manquements outre votre attentisme, votre absence de réaction ainsi que votre absence de prise d'initiative sont particulièrement
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6a1fbe4ccdc6046d47e9bb0e
2 juin 2026
Il se prévaut enfin de la nullité et de l'inopposabilité de l'article 5 du contrat pour dépassement du nombre de jours travaillés tel que prévu par la convention collective et absence d'accord collectif
Chambre sociale
69e709b4cdc6046d47fa49a9
15 avril 2026
Compte tenu de sa qualité de maître de stage, de nombreuses obligations incombent au cabinet d'expertise comptable et au maître de stage.
Pôle 6 - Chambre 2
6a1922f9cdc6046d47534b95
28 mai 2026
Elle soutient qu'en raison de cette surcharge, elle a du justifier, à de nombreuses reprises, les retards liés à l'absence de remplacement des salariées absentes.
635cc3430d69e87f74e6bfef
28 octobre 2022
Au cas présent, vous auriez dû noter leur absence et informer du non référencement. On retrouve malheureusement les mêmes faits dans un nombre important d'autres magasins.
Pôle 6 - Chambre 6
653a06edd0451e8318d0ebbb
25 octobre 2023
Suite à de nombreuses absences considérées comme injustifiées par la société Byblos human security, M. [R] a été licencié pour faute grave par lettre notifiée le 30 avril 2012.
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