CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

66 987 résultats pour « absences nombreuses »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre Section 3

69e1c42bcdc6046d47889a29

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Elle affirme que le nombre de passages était justifié par l'état de santé de Mme [B].

Source officielle
CA

Chambre 4-2

65336a8fbb40ec8318f31bbb

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Du fait de ces nombreuses absences pour maladie, la société Nalco France a envisagé de la remplacer et, par une lettre recommandée avec demande d'avis de réception du 3 octobre 2012, Mme [S] a été convoquée

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

69fc1e72cdc6046d47e08f9c

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Le nombre de déplacements notés sur vos grilles de frais sont insuffisants.

Source officielle
CA

Service des Référés

69fd7bc3cdc6046d47040dbe

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[R] et [E] sont dirigeants de nombreuses sociétés, commerciales ou civiles immobilières, dont, au travers de la société holding AK Groupe, la société AK Construction, ex Bâti Concept, entreprise de maçonnerie

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

68e74182ac880aa7ee21f21c

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[B] indique également qu'il a versé aux débats de première instance deux procès-verbaux de constat effectués par des commissaires de justice qui démontrent qu'il existe de nombreuses malfaçons sur la cuisine

Source officielle
CA

Avis

CADA:20113895

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

affectés à l'éducation dans le département des Landes : 1) l'analyse expliquant le traitement défavorable appliqué au département en ce qui concerne le taux d'encadrement ; 2) l'état des lieux précis des absences

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e4bd3db21cbdd868dd

Appel

3 juin 2003

3 juin 2003

qui aurait du lui être payé ; outre 930 euros au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile ; Elle entend justifier de l'absence de repos hebdomadaire dont elle a été victime par les

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6a113977cdc6046d47a6871c

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

De plus, le Directeur Régional Production arbitre un grand nombre de décisions sur son périmètre d'activité, et optimise également de nombreux paramètres opérationnels relatifs aux conditions de travail

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69d893c5cdc6046d47bbea5f

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

[Q] [V] n'aurait pas signé électroniquement l'offre de crédit, puisque le crédit a été remboursé pendant de nombreux mois y compris par carte bancaire sans que cela ne génère d'opposition.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f43574cdc6046d472cde09

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Elle fait valoir que le salarié, embauché en janvier 2015, était expérimenté, avait suivi de nombreuses formations au cours de sa carrière, connaissait parfaitement les risques afférents à la conduite

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

69f19a48cdc6046d47ede5cc

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[H], [U], [V]' et de nombreux autres attestent de ses compétences.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6a0ff088cdc6046d47890c36

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[W] [R] a opéré de nombreux règlements auprès de la S.A.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6932be9772f940f4b6cae91b

Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Par conclusions écrites, déposées et développées oralement à l'audience, la société [11] demande à la cour de : - déclarer la Sarl [11] bien fondé en son recours - déclarer l'absence de conformité à

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69f4426acdc6046d472e7fd0

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Elle ajoute que l'absence de réception est d'autant plus flagrante qu'outre l'absence de procès-verbal formel, l'expert indique que les travaux sont entachés de nombreux désordres et ne sont pas achevés

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6a210796cdc6046d47089a81

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Il résulte de l'ensemble des éléments qui précèdent que la succession de vos manquements outre votre attentisme, votre absence de réaction ainsi que votre absence de prise d'initiative sont particulièrement

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6a1fbe4ccdc6046d47e9bb0e

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Il se prévaut enfin de la nullité et de l'inopposabilité de l'article 5 du contrat pour dépassement du nombre de jours travaillés tel que prévu par la convention collective et absence d'accord collectif

Source officielle
CA

Chambre sociale

69e709b4cdc6046d47fa49a9

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Compte tenu de sa qualité de maître de stage, de nombreuses obligations incombent au cabinet d'expertise comptable et au maître de stage.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6a1922f9cdc6046d47534b95

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Elle soutient qu'en raison de cette surcharge, elle a du justifier, à de nombreuses reprises, les retards liés à l'absence de remplacement des salariées absentes.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

635cc3430d69e87f74e6bfef

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Au cas présent, vous auriez dû noter leur absence et informer du non référencement. On retrouve malheureusement les mêmes faits dans un nombre important d'autres magasins.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

653a06edd0451e8318d0ebbb

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Suite à de nombreuses absences considérées comme injustifiées par la société Byblos human security, M. [R] a été licencié pour faute grave par lettre notifiée le 30 avril 2012.

Source officielle

Page 23 sur 3350

← PrécédentSuivant →