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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
68df5f1638ac3a658931de01
2 octobre 2025
2 octobre 2025
GLC FITNESS Représentée par son représentant légal domicilié audit siège es qualité Représentant : Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'Ader-EN-PROVENCE Intimées ORDONNANCE DE JONCTION Nous
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02746_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
glace se cassent en petits morceaux dès qu'ils se détachent de la pale, et en estimant la distance d'effet de la projection à 378,45 mètres.
Source officielleChambre sociale
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25 juillet 2024
25 juillet 2024
COUR D'APPEL DE DIJON MISE EN ETAT - CHAMBRE SOCIALE ORDONNANCE D'INCIDENT DU 25 JUILLET 2024 MINUTE N° N° RG 24/00062 - N° Portalis DBVF-V-B7I-GLAU
Source officielleCh. Sociale -Section B
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12 janvier 2023
12 janvier 2023
GLC FITNESS LYON (prise en son établissement de [Localité 5]) prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Charlotte
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
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8 septembre 2022
8 septembre 2022
. **** FAITS ET PROCÉDURE La société Glacio France, spécialisée dans la commercialisation et la distribution de glaces, crèmes glacées et produits alimentaires, a conclu avec la société Holiday
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
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25 avril 2017
25 avril 2017
béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; 20 Meubles, glaces
Source officielleCour d'Appel
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6 mai 2008
6 mai 2008
produite par la SA MAAF ASSURANCES) - un rapport d'expertise signé de monsieur G... qui indique avoir examiné les véhicules le 18 octobre 2002 et indique : - s'agissant du véhicule 4899XN49 : "- Les glaces
Source officielleChambre 1-2
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3 novembre 2022
3 novembre 2022
commercial d'une surface de 123 m2 environ situés au rez-de-chaussée de l'immeuble [Adresse 1] (83 000) pour une durée de 9 ans à compter du 1er janvier 1998 pour y exercer une activité de salon de thé, glacier
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
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11 janvier 2023
11 janvier 2023
en équipement de la personne : - d'une location nouvelle à 707 €/m²GLA, - de deux loyers capitalisés de 720 € et 766 € / m²GLA, - de douze renouvellements de baux allant de 415 € à 890 €/m²GLA.
Source officielleChambre sociale
62760ce1593736057d78aaed
5 mai 2022
5 mai 2022
La raison pour laquelle le contrat prend fin est la suivante : ' Dépôt de l'arrêt de travail hors délais ' Vous ne reconnaissez pas vos retards répétés ' Vous avez détérioré l'essuie-glace de la voiture
Source officielle1ère chambre civile A
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27 juin 2013
27 juin 2013
Il s'interdit à ce titre de démontrer et d'emporter tous éléments ayant la qualification d'immeubles par destination, notamment glaces scellées dans les murs, cheminées, et leurs inserts, robinetterie,
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
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19 octobre 2011
19 octobre 2011
couchette du tracteur, aux environs d e 3 heures il a été réveillé par des individus frappant à sa portière indiquant procéder à un contrôle de police ;que ces deux individus, encagoulés ont brisé la glace
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
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16 novembre 2010
16 novembre 2010
moins tous les trois ans, étant précisé que toutes les réparations, grosses et menues, et même les réfections et remplacements qui deviendraient nécessaires au cours du bail aux devantures, vitrine, glaces
Source officielleCour d'Appel
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15 juin 2007
15 juin 2007
travaillé en intérim en occupant divers emplois d'agent de sécurité, agent de récupération dans le cadre d'un contrat emploi solidarité, d'homme d'entretien, de concierge, de vendeur placier et marchand de glaces
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aab0
22 janvier 2008
22 janvier 2008
.. au titre des garanties souscrites, vous n'avez subi aucun sinistre (assuré ou non) autre que -soit une tempête -soit un accident aux appareils électriques -soit un dégât des eaux -soit un bris de glace
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d306
1 décembre 2009
1 décembre 2009
dommages aux biens professionnels ainsi définis: * incendie, risques annexes, événements naturelles pour un contenu de 500.000 Francs, * dégâts des eaux pour un contenu de 70.000 Francs, * bris de glace
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_24NT00813_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Il a attribué le lot n°4 (Maintenance des systèmes de production centralisée d'eau glacée) à la société Spie Facilities qui a sous-traité une partie des prestations à la société Trane, à la société Raillan-Sidaner
Source officielle12e chambre
6528dfe0aaebb88318fda946
12 octobre 2023
12 octobre 2023
installations frigorifiques " entrant dans le champ d'application contractuel sont les suivantes : " Ateliers de fabrication Chambres froides Centrale frigorifique Centrale de production d'eau glacée
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a173
17 octobre 2007
17 octobre 2007
Le tribunal a : - constaté que si le SYNDICAT avait précisé qu'il avait été déjà assuré auprès de la compagnie LA FRANCE et que des sinistres bris de glace avaient été déclarés, il n'avait pas indiqué
Source officielle4ème chambre
DCA_21PA01952_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
maître d'œuvre dans le choix des fournisseurs et marques, à l'entêtement de celui-ci quant au maintien de la définition des CTA et de la limitation de l'intensité des groupements de production d'eau glacée
Source officiellePage 23 sur 78