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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c68f
17 octobre 2008
17 octobre 2008
.. ; Attendu que la Sa Domo soutient que Monsieur A... ne pouvait être inclus dans la même catégorie que celle des trois autres salariés puisqu'il réalisait seul la programmation informatique des machines
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d224
10 septembre 2009
10 septembre 2009
Début mai 2007, son exploitante, Micheline Y... a été démarchée par PARTENARIAT MATERIEL LOISIRS (PML) qui lui a proposé la location d'une machine à glaces italiennes.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86a99
10 avril 2003
10 avril 2003
régularisé une opposition entre ses mains par courrier avec accusé de réception du 03 août 2000 ; Que les marchandises, objet de la clause de propriété, ayant été revendues, la STE JONE PRECISION a
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163e9c92e03570bfc8b3f1c
11 septembre 2009
11 septembre 2009
Monsieur [H], qui travaillait sur une déchiqueteuse intégrant un broyeur de papier est intervenu pour opérer un débourrage afin d'extraire des papiers coincés par le rotor, et sa main s'est alors trouvée
Source officielleChambre commerciale
642fb7bdcece1704f5747a61
5 avril 2023
5 avril 2023
Or, la lecture du contrat d'assurance « bris de machine » ne comporte aucun aménagement conventionnel de la prescription.
Source officielleChambre Commerciale
6032ab4319365e22ffafba7e
7 décembre 2017
7 décembre 2017
Elles contestent les dysfonctionnements de la machine allégués par la partie adverse.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe78
22 novembre 2012
22 novembre 2012
forma relative à l'achat d'une nouvelle machine d'un montant de 502. 451, 56 € TTC.
Source officielleChambre commerciale
62ce63a29a20ce9fcf1268c7
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Malgré toutes les informations et mises en garde contenues dans les fiches de sécurité des produits, les travaux par point chaud sont réalisés à 2,50 m de la machine à résine.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
652a31047ed1ea831811259a
13 octobre 2023
13 octobre 2023
[D] à genoux et recroquevillé le front entre ses mains. Je me suis précipité vers lui afin de savoir ce qu'il avait et j'ai constaté qu'il avait un peu de sang sur ses mains.
Source officielle3ème chambre A
6801dfcd354955cf78ced496
17 avril 2025
17 avril 2025
une machine à souffler auprès de la société Buitex Industries, seul le prix étant fixé au contrat, l'appelante étant libre d'acheter une telle machine auprès du fournisseur de son choix, l'appelante
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f486
10 mai 2007
10 mai 2007
Par jugement, dont appel, en date du 14.12.2005, le Tribunal de commerce de Roubaix a condamné l'assureur Albingia à couvrir le sinistre, donc à payer le remplacement de la machine (678.520,50 euros) et
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923ca
3 février 2015
3 février 2015
" un pouvoir INTIMÉS d'autre part, CGEA ILE DE FRANCE OUEST CENTRE DE GESTION ET D'ETUDE AGS (CGEA) 130, rue Victor Hugo 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX Représenté par Me Jean-Luc MARCHI
Source officielleChambre Sociale-Section 3
63cf8482a6687f7c904cba99
19 janvier 2023
19 janvier 2023
d'abattage, et du 25 février 1980 au 3 février 1991 comme abatteur et conducteur de machine d'abattage, rabasseneur et raucheur.
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85aa5
17 septembre 2001
17 septembre 2001
été victime à la fin du mois d'octobre 1997 d'un vol par effraction au cours duquel lui avaient été dérobés un camescope, deux téléviseurs, un magnétoscope, un four micro-onde, une surjeteuse, une machine
Source officielleChambre Sociale-Section 3
69f43c25cdc6046d472dd83d
30 avril 2026
30 avril 2026
- Conducteur machine d'abattage du 01/02/1978 au 28/02/1985: Ouvrier mineur chargé de conduire une machine d'abattage au charbon (haveuse en taille, ou machine à attaque ponctuelle en traçage).
Source officielleSécurité sociale
61631226615c943a65e043b4
20 mars 2012
20 mars 2012
INITIAL BTB, a été victime d'un très grave accident du travail ; il a été étranglé par une machine.
Source officielle1ère Chambre
6864c05c17fdd29c296517ac
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Les sociétés FBV Énergie Bois et Groupama font valoir que la conformité de la machine à la directive machine est une condition de commercialisation et qu'un seul point de non-conformité entraîne la non-conformité
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6a11372bcdc6046d47a6465f
22 mai 2026
22 mai 2026
SOGEA MARTINIQUE venant aux droits de la SOCIETE INDUSTRIELLE MARTINIQUAISE DE PREFABRICATION (SIMP) prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6
Source officielleChambre 4-8b
68e9e9ecbb2ead0a581fb0b4
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Du poste de pilotage nous n'avons pas une vue directe sur les machines car dégageant beaucoup de poussière (...) Se trouvait avec moi M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c3d44193e17a63792055a5
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Elle travaille, de manière alternative sur les machines 120.1 et 120.2.
Source officiellePage 23 sur 351