[K] indique que sur les cinq des six machines qu'il a examinées en 2010, et sur les trois machines qu'il a examinées en avril 2012, les causes de rupture des tapis sont identiques, et ce, malgré les changements

L'examen réalisé ce jour montre que M.

En exécution de ce jugement, l’École de Chaillot a réuni le jury pour examiner à nouveau le dossier de M. C.... Par une délibération en date du 20 février 2025 M. C... a de nouveau été exclu. M.

Et statuant à nouveau, -condamner M.

Par conclusions déposées le 15 juin 2010, Madame Y... ne s'oppose pas à l'examen des sangs sollicité.

Code de Procédure Civile, en ne réexaminant pas l'affaire ni en fait ni en droit ; Attendu qu'en l'espèce, les deux appels ici examinés sont devenus sans objet, le juge des enfants ayant pendant le

Elle ne saurait être opposée dès lors qu'il y a survenance d'une situation nouvelle qui ne prend naissance qu'après la première décision et constitue un fondement nouveau.

SUR QUOI, L'article 904 du code de procédure civile de Nouvelle-Calédonie dispose qu'en l'absence de dépôt du mémoire ampliatif dans les trois mois suivant la requête d'appel, l'affaire est radiée

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

siège social est [Adresse 2] représentée par Me Gaelle ROLLAND DE RENGERVÉ de la SELARL LOPASSO-GOIRAND & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire

a été débattue le 12 mai 2022, en audience publique, devant Monsieur Eric VEYSSIERE, Président chargé d'instruire l'affaire, qui a retenu l'affaire Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans

Enfin, il sera tenu compte des examens radiologiques.

BIGOT, avocat au barreau de PARIS, toque : W10, avocat postulant et plaidant COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire

Saisi par le père aux fins de voir supprimer le droit de visite de la mère, le Juge aux affaires familiales de CAMBRAI a ordonné par jugement avant dire droit du 7 février 2008 un examen médico-psychologique

Le docteur [L] [B], agissant en qualité de médecin expert, qui a examiné M.

La société relève que le médecin conseil a rencontré de nombreuses difficultés lors de l'examen clinique de la salariée très peu participative et très doléante ; que les données de l'examen clinique ne

Faire une synthèse claire des principaux points de cet examen.

a été débattue le 01 Juillet 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Christine ROSTAND, présidente, chargée d'instruire l'affaire.

La CPAM fait valoir les conclusions du médecin conseil, confirmées par l'expertise de Mme [U], médecin, soulignant que cette dernière a procédé a un examen complet du patient avant de conclure qu'à l'examen

non comparant non représenté ayant déposé son rapport MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL, demeurant COUR D'APPEL - [Adresse 2] avisé, non comparant * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire