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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème Ch Prud'homale
63ca431b9066fd7c90fc2817
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Pourrait occuper un poste de travail dans un autre secteur d'activité que la Distribution'»'; En l'espèce, M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00373_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Ce chemin, qui est affecté à la circulation des piétons, est relié en son extrémité ouest à la rue Maurice Ravel puis à l'allée Albert Camus puis aboutit à la rue Alexandre Dumas en passant par le parc
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6780b93fb10ab0632f704ae0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
cohérente du secteur.
Source officielleRétention_recoursJLD
660cf2627c1ccb0008628dab
2 avril 2024
2 avril 2024
NIMES 29 mars 2024 [G] C/ LE PREFET DES BOUCHES DU RHONE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 02 AVRIL 2024 Nous, Madame Alexandra
Source officielleChambre Sociale
64a7b20a3bcaf505db696a02
6 juillet 2023
6 juillet 2023
rendu par le Conseil de Prud'hommes de ROCHEFORT-SUR-MER APPELANTE : Madame [X] [O] née le 12 Mars 1980 à [Localité 5] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra
Source officielleChambre Sociale
64a7b2113bcaf505db696a24
6 juillet 2023
6 juillet 2023
octobre 2021 rendu par le Conseil de Prud'hommes de SAINTES APPELANTE : Madame [H] [K] née le 31 Août 1963 à [Localité 5] (35) [Adresse 2] [Localité 1] Ayant pour avocat plaidant Me Alexandra
Source officielle2e chambre sociale
67ee177e51255e24994fc487
2 avril 2025
2 avril 2025
Localité 2] SARL MJSA en la personne de Me [W] [C] ès qualités de mandataire ad'hoc de Société AVENIR CONSEIL DISTRIBUTION [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 2] Représentée sur l'audience par Me Alexandra
Source officielleChambre sociale
66ab251aba731fad7dd3546c
31 juillet 2024
31 juillet 2024
PLP/MS Demande en cessation de concurrence déloyale ou illicite et/ou en dommages et intérêts Grosse délivrée à Me Alexandra DOIZON, Me Etienne DES CHAMPS DE VERNEIX, le 31 juillet
Source officielleChambre Sociale
62d649a3aa6a2f06030d27c4
7 juillet 2022
7 juillet 2022
BRICOLAGE repris dans la liste annexe 2 du plan de sauvegarde de l'emploi, postes qu'elle énumère, dont un poste de chef de secteur décoration à Allon ou chef de rayon à Villeurbanne.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6809c75c5f55848ebdc1a0c5
23 avril 2025
23 avril 2025
Il conteste que l'adhésion à un contrat de sécurisation professionnelle constitue un obstacle au prononcé de la résiliation judiciaire, jurisprudence à l'appui.
Source officielle5ème chambre sociale PH
652f78f7b053208318995aa7
17 octobre 2023
17 octobre 2023
LE VENTADOUR [Adresse 3] [Adresse 1] Représentée par Me Alexandra ARCIS, avocat au barreau D'ARDECHE ARRÊT : Arrêt contradictoire, prononcé publiquement et signé par Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET
Source officielle4eme Chambre Section 2
5fdde57979e0ef88292370c5
13 juillet 2018
13 juillet 2018
ARCO SALCEDO, conseillère Alexandra PIERRE-BLANCHARD, conseillère Greffière, lors des débats : Brigitte COUTTENIER ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition
Source officielleChambre civile TGI
6305bf3d36772dc563366386
19 août 2022
19 août 2022
SAINT PIERRE en date du 03 JUILLET 2020 suivant déclaration d'appel en date du 17 JUILLET 2020 RG n° 19/02209 APPELANTE : Société SCCV SABLE DE MER [Adresse 1] [Localité 8] Représentant : Me Alexandre
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162f6e3b807dfe813d29629
31 mai 2012
31 mai 2012
VERSAILLES, toque : T 458 INTIMEES SASU G4S AVIATION SECURITY [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Me Arnaud TESSIER, avocat au barreau de PARIS, toque : K020 substitué par Me Alexandre
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162678a12fe6a3e85a6c873
7 février 2014
7 février 2014
personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Pascal TRILLAT de l'Association TRILLAT MAGERAND BELTRAMINI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0524 Assistée de Me Alexandra
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6036375081dcb7993e471eb1
1 décembre 2015
1 décembre 2015
Gelées, confitures, compotes ; fruits conservés, séchés et cuits.
Source officielleCh. Sociale -Section A
67ecc7e38e074ba02f40a3f9
1 avril 2025
1 avril 2025
La distinction entre messagerie traditionnelle et messagerie rapide n'est toutefois pas opérante pour un grand nombre d'entreprises du secteur.
Source officielleChambre sociale 4-3
67f4ad9976ec6bab6dfbab0d
7 avril 2025
7 avril 2025
[X] a été affecté au secteurs IDF-Normandie-Rhône-Alpes et ses objectifs sur l'année comptable 2017/2018 lui ont été notifiés.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00755_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
celui prévu dans le second, et que les horaires, les secteurs et les équipes affectées ne correspondent pas. 21.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0d2cc25a97f0381f4c1d
28 janvier 2015
28 janvier 2015
d'appel du 28 janvier 2014, APPELANT : Monsieur [R] [V] [S], né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 1] (24000), de nationalité française, demeurant [Adresse 2], Représenté par Maître Alexandre
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