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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2° chambre
60332f6deef9fea085a97c36
12 septembre 2017
le 15 JUIN 2017, en audience publique, Monsieur Bruno BERTRAND, conseiller ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, devant la cour composée de : Madame Laure BOURREL
Chambre 3-4
5fd9a39233695296dc5019f1
19 décembre 2019
La Cour était composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller Madame Anne FARSSAC, Conseiller qui en ont délibéré.
Chambre 1-5
5fdb8618a8555664970115d6
28 février 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Sophie LEONARDI, Conseiller Monsieur Luc BRIAND, Conseiller Greffier
4e Chambre A
5fdc1fbe814eae43eaf78a68
20 décembre 2018
La Cour était composée de: Madame Laure BOURREL, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Monsieur Luc D..., Conseiller qui en ont délibéré.
1re Chambre C
60374e4788a3cb2c4508b29e
16 avril 2015
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
10e Chambre
6162da6edda066944ee0e838
18 janvier 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Laure BOURREL, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Cour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a53
22 novembre 2016
20 OCTOBRE 2016, en audience publique, Monsieur Bruno BERTRAND, conseiller ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Madame Laure BOURREL
5fdaaee7fd4015400f176cb3
6 juin 2019
La Cour était composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Monsieur Luc BRIAND, Conseiller qui en ont délibéré.
5fd9a39733695296dc501a07
avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 05 Novembre 2019 en audience publique devant la cour composée de : Madame Laure BOURREL
6348fee363d497adffda3dab
13 octobre 2022
en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Me Bernard KUCHUKIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT du 13 octobre 2022 Nous, Laure BOURREL
Chambre 1-11 OP
64af98bc049d5c05db173084
11 juillet 2023
DEMANDEUR Monsieur [I] [U], demeurant [Adresse 2] comparant en personne DEFENDEUR Maître [P] [G], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Franck BOURREL, avocat au barreau de TOULON
603734d4ff20080fbae2bdbb
21 mai 2015
La cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Madame Laure BOURREL, conseiller Madame Dominique KLOTZ, conseiller qui en ont délibéré.
615e0dc6c25a97f0381f4f7d
3 juillet 2014
La Cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Madame Laure BOURREL, conseiller Monsieur Hugues FOURNIER, conseiller qui en ont délibéré.
615e0e42c25a97f0381f540b
26 juin 2014
6253cc80bd3db21cbdd904c3
2 avril 2013
né le 24 Novembre 1964 à SAINT BRIEUC (22000) ... 22410 PLOURHAN Rep/ assistant : la SCP BREBION CHAUDET, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Bénédicte WEEGER-BOUREL, Plaidant
6348feef63d497adffda3ddd
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Françoise PETEL, Conseiller Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller
Chambre civile section A
68e9e7c61cc27cf28f9096b0
7 octobre 2025
Portalis DBVM-V-B7I-MDG5 C3 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Priscillia BOTREL
5fda01358d1f204338a50e48
17 octobre 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
5fdaaee8fd4015400f176cb4
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
631ad8a139cffb4f136742be
8 septembre 2022
Madame Laure BOURREL, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
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