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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2° chambre

60332f6deef9fea085a97c36

Appel

12 septembre 2017

12 septembre 2017

le 15 JUIN 2017, en audience publique, Monsieur Bruno BERTRAND, conseiller ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, devant la cour composée de : Madame Laure BOURREL

Source officielle
CA

Chambre 3-4

5fd9a39233695296dc5019f1

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

La Cour était composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller Madame Anne FARSSAC, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdb8618a8555664970115d6

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Sophie LEONARDI, Conseiller Monsieur Luc BRIAND, Conseiller Greffier

Source officielle
CA

4e Chambre A

5fdc1fbe814eae43eaf78a68

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

La Cour était composée de: Madame Laure BOURREL, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Monsieur Luc D..., Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1re Chambre C

60374e4788a3cb2c4508b29e

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

10e Chambre

6162da6edda066944ee0e838

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Laure BOURREL, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a53

Appel

22 novembre 2016

22 novembre 2016

20 OCTOBRE 2016, en audience publique, Monsieur Bruno BERTRAND, conseiller ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Madame Laure BOURREL

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdaaee7fd4015400f176cb3

Appel

6 juin 2019

6 juin 2019

La Cour était composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Monsieur Luc BRIAND, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

5fd9a39733695296dc501a07

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 05 Novembre 2019 en audience publique devant la cour composée de : Madame Laure BOURREL

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6348fee363d497adffda3dab

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Me Bernard KUCHUKIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT du 13 octobre 2022 Nous, Laure BOURREL

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

64af98bc049d5c05db173084

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

DEMANDEUR Monsieur [I] [U], demeurant [Adresse 2] comparant en personne DEFENDEUR Maître [P] [G], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Franck BOURREL, avocat au barreau de TOULON

Source officielle
CA

1re Chambre C

603734d4ff20080fbae2bdbb

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

La cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Madame Laure BOURREL, conseiller Madame Dominique KLOTZ, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1re Chambre C

615e0dc6c25a97f0381f4f7d

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

La Cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Madame Laure BOURREL, conseiller Monsieur Hugues FOURNIER, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1re Chambre C

615e0e42c25a97f0381f540b

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

La Cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Madame Laure BOURREL, conseiller Monsieur Hugues FOURNIER, conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904c3

Appel

2 avril 2013

2 avril 2013

né le 24 Novembre 1964 à SAINT BRIEUC (22000) ... 22410 PLOURHAN Rep/ assistant : la SCP BREBION CHAUDET, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Bénédicte WEEGER-BOUREL, Plaidant

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6348feef63d497adffda3ddd

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Françoise PETEL, Conseiller Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre civile section A

68e9e7c61cc27cf28f9096b0

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Portalis DBVM-V-B7I-MDG5 C3 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Priscillia BOTREL

Source officielle
CA

Chambre 3-4

5fda01358d1f204338a50e48

Appel

17 octobre 2019

17 octobre 2019

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdaaee8fd4015400f176cb4

Appel

6 juin 2019

6 juin 2019

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

631ad8a139cffb4f136742be

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Madame Laure BOURREL, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle

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