CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c30
18 octobre 2013
expressement le maintien de William et Leelou au domicile : - à l'intervention d'une TISF deux fois par semaine, - à un suivi PMF, - à la fréquentation du centre des loisirs pour Cindy et William, et de la crèche
1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01198_20221216
16 décembre 2022
avec cette dernière, il ressort des pièces du dossier que cette enfant résidait en France à la date de la décision de refus de titre de séjour en litige, alors même qu'elle était inscrite dans une crèche
Juge des référés
ORCA_24DA01200_20240918
18 septembre 2024
Il ressort des pièces du dossier que le requérant a accompagné les enfants à la crèche ou aux rendez-vous médicaux à la rentrée 2023. 8. Toutefois, l'acte de naissance de la fille de M.
3ème chambre
650bdf63beee0f8318b975e1
30 août 2023
Il rappelle que l'immeuble a une vocation sociale dans le cadre de la création de logements et d'une crèche, projet empêché par l'occupation illicite et alors que la cession de l'immeuble devait intervenir
Ch.secu-fiva-cdas
6700d6e1836fac7141b7e909
4 octobre 2024
Ils auraient pu faire de meilleurs choix de garde de leurs deux enfants en optant pour une crèche moins onéreuse qu'une assistante maternelle et il considère avoir subi un préjudice moral et financier
Chambre Sociale
61625c91d64a6b1f514876fa
7 novembre 2013
Elle souligne que les vacations en crèche pour la ville de [Localité 2] représentent un volume mensuel de 50 heures mensuelles, soit environ 12 heures hebdomadaires et que dès sa prise de poste en 2005
1ère chambre
DCA_21PA02903_20231207
7 décembre 2023
administratif de Paris d'annuler l'arrêté du 19 avril 2019 par lequel le maire de Paris a accordé à l'association France Horizon le permis de construire n° PC 075 120 18 V0044, en vue de la construction d'une crèche
CHAMBRE SOCIALE A
633e6ff0f8faf13e2e973ced
5 octobre 2022
Le retard pris dans le transfert de la crèche de l'établissement dans les nouveaux locaux de la Clinique en est un autre.
Premier Président
6864bea7f8541312a816c4a8
1 juillet 2025
pénale présentée par REQUERANT : Monsieur [U] [M] né le [Date naissance 1] 2000 à [Localité 10] Domicile élu chez Maître [D] [E] [Adresse 6] [Localité 3] Représenté par Me Matthieu CREACH
1ère Chambre
DCA_21VE01836_20230606
6 juin 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 24 juin 2021, la SARL ERB, représentée par Me Creac'h, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué ; 2°) de prononcer le
Pôle 6 - Chambre 10
69e1cadfcdc6046d47893845
16 avril 2026
EXPOSE DU LITIGE : Mme [U] [A] a été engagée le 3 décembre 2019, sans contrat de travail écrit, par la société [1], en qualité de référente technique Micro crèche.
6ème chambre
DCA_22VE01483_20230620
20 juin 2023
Le projet de la SARL Fleurim prévoit l'accueil, au sein d'un même bâtiment, de trente-cinq logements, d'une crèche, d'une maison de santé et de deux commerces.
2ème chambre
DCA_21TL04735_20240312
12 mars 2024
Elle a été mise à disposition de la communauté de communes des Aspres à compter du 22 août 2019 pour une durée d'un an et affectée à la crèche de .
Rétention_recoursJLD
69e074b5cdc6046d47697959
14 avril 2026
son mariage, des copies de virements, des photographies de sa fille et lui, un courrier de sa conjointe indiquant qu'elle souhaite reprendre une vie commune, une attestation de la directrice de la crèche
2ème chambre sociale
69f4451ccdc6046d472eb60e
30 avril 2026
Pour l'établir, l'assurée produit un certificat médical du docteur [Q] et explique avec détails qu'à l'occasion de ses activités de nourrice, à domicile et en crèche, avec la garde de quatre enfants et
Chambre sociale
64acf3e403c09105db6c051d
7 juillet 2023
d'accueil de la petite enfance, et l'Association [4], cette dernière s'est engagée à mettre à disposition de la première un personnel qualifié agréé par le Conseil Général pour le fonctionnement d'une crèche
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
63b7cc9a6b63637c907b791e
5 janvier 2023
d'enfants' de veiller à la sécurité de ceux placés sous sa responsabilité, Mme [Z] a gravement manqué ses obligations en laissant par sa négligence l'un des enfants placés sous sa surveillance sortir de la créche
64af98dd049d5c05db17312e
la petite enfance, et l'Association Les Nounours, cette dernière s'est engagée à mettre à disposition de la première un personnel qualifié agréé par le Conseil Général pour le fonctionnement d'une crèche
64c35c54f01612d969deff35
27 juillet 2023
Il a également fait brûler les crèches qui permettaient d'attacher les bovins de part et d'autre du couloir de distribution.
Chambre sociale 4-2
69d733b5cdc6046d4799e878
1 avril 2026
Mais plus grave encore, quelques minutes plus tard, vous vous êtes rapproché de Mme [I] [B] et lui avez craché dessus.
Page 24 sur 56