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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bde
19 mai 2017
19 mai 2017
David X...était traité depuis 2004 pour un trouble de la personnalité s'aggravant progressivement et qu'il avait dû subir une cure de sismographie dans une clinique psychiatrique en 2013 pour une cure
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02766_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
L'association Le Petit Pays - Andilly Loisirs, ayant son siège social à Andilly (Haute-Savoie), qui exploite des parcs à thèmes dénommés Le Parc des Épouvantails, Le Hameau du Père A et Le Tout Petit Pays-la Cure
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00998_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
B... a subi, sous anesthésie générale, une cure chirurgicale d’une hernie inguino-scrotale gauche selon le procédé de Lichtenstein.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00555_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
arrêté d’application du 6 décembre 2012 ; - l’arrêté du 24 mars 1967 relatif aux conditions d'attribution de primes de service aux personnels de certains établissements d’hospitalisation, de soins ou de cure
Source officielle1ère Chambre
6628a173b2cb67000826a4c9
23 avril 2024
23 avril 2024
Au cours de l'automne 2019, la société Les Fils de [H] [U] a abattu un volume de bois de 475 mètres cubes appartenant à M. [I] [G], propriétaire voisin de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91cfc
18 novembre 2014
18 novembre 2014
Les explications données en particulier par le curateur, Christophe Z..., n'étant pas convaincantes, le juge des tutelles du Tribunal d'instance de Nantes, par ordonnance du 15 octobre 2013, déchargeait
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed32
16 décembre 2011
16 décembre 2011
Quant au choix du curateur, il est incontestable que Mme Anne-Lise X... est très liée à sa soeur, qui est le seul membre de sa famille à s'occuper d'elle.
Source officielleAvis
CADA:20164430
17 novembre 2016
17 novembre 2016
En l’espèce, la commission constate que Madame X a été désignée par jugement du 24 mars 2011 en qualité de curateur renforcé de Madame X pour une durée de 10 ans.
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f7b
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Franklin agissant en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL CUR NON PRODUCTION (désigné aux lieu et place de la SCP MARGOTTIN X... par jugement du tribunal de commerce de PERPIGNAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd83bd3db21cbdd93918
25 janvier 2017
25 janvier 2017
SUR CE Il est constant que la signature d'une convention d'honoraires constitue un acte de disposition qui requiert l'accord du curateur.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd9071c
28 mai 2013
28 mai 2013
Richard X... et a désigné Mme Christine Z... en qualité de curatrice.
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92edd
17 février 2016
17 février 2016
Par exploit du 27 janvier 2014, Mmes Brigitte Z... épouse A...et Patricia Z... épouse B...ont fait assigner en expulsion Mme Nicole X...et l'association UDAF 2A prise en sa qualité de curatrice.
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f738
16 mai 2012
16 mai 2012
constater que l'effondrement du mur a pour origine la poussée des plantations et racines sur le fonds A... , que les plantations ne respectent pas la distance réglementaire (sic) en vigueur, que la cuve
Source officielleChambre sociale
6341140c58bc223e2e3f0a02
6 octobre 2022
6 octobre 2022
De ce fait je vide la cuve en totalité de sa charge d'eau et range l'extincteur dans le dépôt du magasin.
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6ab
4 juin 2008
4 juin 2008
Il a fait procéder aux retraits des trois cuves de carburant appartenant à la station Total.
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd9025f
8 février 2013
8 février 2013
Par ordonnance du 26 septembre 1991, Francine X..., sa soeur, a été nommée curatrice, Anita Z...résidant chez elle.
Source officielle1re chambre civile
69e85e71cdc6046d471961e6
21 avril 2026
21 avril 2026
Si la société appelante soutient, à hauteur de cour, qu'il est impossible d'entreposer les cuves dans le local de dégustation en raison du volume des cuves et de l'impossibilité de faire les dégustations
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a7a
10 mars 2017
10 mars 2017
Concernant le vice caché résultant de l'existence d'hydrocarbures dans les cuves, si la présence des cuves pouvait être détectée ainsi qu'il résulte du rapport d'expertise en raison des évents et des tampons
Source officielleChambre civile
69690b58cdc6046d47693cc7
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Madame [C] [T], Madame [Z] [H] [S] [T] épouse [N], - Autorise Madame [C] [H] [K] [T], Madame [D] [H] [I] [T] épouse [V], Madame [R] [Y] [T] assistée de sa curatrice Madame [C] [T], Madame [Z] [H] [S]
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63bd0ecf0ab73d7c90739e93
9 janvier 2023
9 janvier 2023
[H] ainsi qu'au curateur, afin de demander au locataire de remettre en état le balcon (désencombrement et nettoyage). M.
Source officiellePage 24 sur 369