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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
68df5f1c38ac3a658931de6d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officielleCh. Sociale -Section A
63c79b5dda31367c908eb625
17 janvier 2023
17 janvier 2023
ITM LAI, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Florence NERI de la SELARL FTN, avocat postulant inscrit
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6618cefe7935f50008be40e1
11 avril 2024
11 avril 2024
de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] [K] [D] épouse [Y] née le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 9] de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] représentés par Maître Florence
Source officielleChambre civile 1-6
68676128c173dff6a79337ae
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne PAGES, Présidente, Madame Caroline DERYCKERE, Conseillère, Madame Florence MICHON, Conseillère
Source officielle3e Chambre A
5fdc910a795c82b417bac3b6
15 novembre 2018
15 novembre 2018
LA COUR L'affaire a été débattue le 27 Septembre 2018 en audience publique devant la cour composée de : Mme Marie-Brigitte FREMONT, Président Mme Béatrice MARS, Conseiller rapporteur Mme Florence
Source officielleChambre Prud'homale
62cfb1e7548bc59fcf4f0ea0
12 juillet 2022
12 juillet 2022
[Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Samuel DE LOGIVIERE de la SELARL SULTAN - LUCAS - DE LOGIVIERE - PINIER - POIRIER, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 200143 et par Maître
Source officielleChambre Sociale
63ca43249066fd7c90fc2849
17 janvier 2023
17 janvier 2023
exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué, substitué par Me Florence
Source officielleChambre 4-6
63d4cbff92a57405de33158e
27 janvier 2023
27 janvier 2023
LINEA Anciennement dénommée la SAS MCM,, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Alain GUIDI de l'ASSOCIATION BGDM ASSOCIATION, avocat au barreau de MARSEILLE substituée pour plaidoirie par Me Florence
Source officielleChambre Sociale
670e05db10ea465c0ffcf752
2 juillet 2024
2 juillet 2024
barreau de BESANCON, présente COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 4 Juin 2024 : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Mme Florence
Source officielleChambre civile 1-3
66878d1605d6f7f678d494ba
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Président, Madame Charlotte GIRAULT, Conseiller Monsieur Bertrand MAUMONT, Conseiller
Source officielleChambre 1-3
63d37964d1bc2605de4b45ad
26 janvier 2023
26 janvier 2023
COUR L'affaire a été débattue le 17 Novembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente Mme Béatrice MARS, Conseillère rapporteure Mme Florence
Source officielle12e chambre
60354c0ea668b475425c2e72
17 mai 2016
17 mai 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Florence SOULMAGNON, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61628543c10e2193c5780a63
30 mai 2013
30 mai 2013
audit siège Ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Olivier BERNABE (avocat au barreau de PARIS, toque : B0753) Assistée de Me Mario GONZALEZ pour la SCP POIRIER
Source officielle1ère Chambre section B
626b815ed1fb03057d9a4ff3
25 avril 2022
25 avril 2022
[G] [C] [M] [S] né le 23 Octobre 1966 à [Localité 7] ([Localité 7]) [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Samuel DE LOGIVIEREde la SELARL SULTAN - LUCAS - DE LOGIVIERE - PINIER - POIRIER, avocat
Source officielle21e chambre
64422a25d2fa6fd0f80406c0
20 avril 2023
20 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président,, Madame Véronique PITE, Conseiller, Mme Florence SCHARRE, Conseiller,
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6285e1536a1876057df5d428
18 mai 2022
18 mai 2022
la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] SUEDE Représentées par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Ayant pour avocat plaidant Me Florence
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
66ff859ea4ff9ec259c095bf
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[L] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Florence CHEVALIER, avocat au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue en double
Source officielleChambre commerciale 3-1
6791dcc1de5aa0323224d9e4
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Présidente, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseillère, Madame Bérangère MEURANT
Source officielle9e Chambre C
6037454b2cfa17238e94ceed
24 avril 2015
24 avril 2015
greffe le 24 Avril 2015 ARRÊT CONTRADICTOIRE Prononcé par mise à disposition au greffe le 24 Avril 2015 Signé par Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Président de Chambre et Madame Florence
Source officielleChambre Prud'homale
692ac77fafcd9ba2a73976a4
27 novembre 2025
27 novembre 2025
[Localité 15] [5] [Adresse 3] [Localité 15] représenté e par Me Samuel DE LOGIVIERE de la SELARL SULTAN - LUCAS - DE LOGIVIERE - PINIER - POIRIER, avocat postulant au barreau d'ANGERS et par Me Marie-Pascale
Source officiellePage 24 sur 26