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2 585 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

8ème chambre

DCA_23PA03455_20241021

Admin. Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

à compter du 24 novembre 2009 au taux global de 100 % + 3°, d'une part, pour les séquelles d'une chorio-rétinite bilatérale au taux de 100 % et, d'autre part, pour les séquelles d'un traumatisme du genou

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01020_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

D prenait les enfants sur les genoux, les caressait dans le dos, la main allant parfois jusqu'aux fesses, ou encore qu'il les attirait contre lui en leur touchant les fesses.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

670f58224ad0d5ee7d7e5a60

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

sensibilité en flexion forcée du genou (gauche) et une discrète laxité latérale externe'.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

67948312c6ca88188aff6b52

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

l'accident : le salarié déclare que lors de la collecte des déchets, en ramassant des sacs d'ordures ménagères tombées au sol lors du vidage des bacs, il aurait ressenti des douleurs au dos, ainsi qu'au genou

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67061e3efde28ee420711179

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Il souligne : 'AT du genou droit, alors qu'il y a un état médical antérieur du genou droit d'après la description faite par le médecin-conseil dans son rapport. ll est aussi fait état d'un accident du

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

67134c01208351cec65866fd

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

En la présente espèce, il ressort de la déclaration d'accident du travail renseignée par l'employeur que suite à l'apparition d'une douleur à son genou droit, ressentie au moment où il descendait d'une

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90041

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

' "à la suite de l' accident du travail du 19 mars 2004, sont apparus une hypertension artérielle avec avec syndrome orthostatique et drop attack entraînant des chutes avec traumatismes notamment du genou

Source officielle
CA

Chambre Sociale

652a310f7ed1ea83181125c2

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

qualité d'ouvrier docker, a été victime le 8 août 2016 d'un accident du travail décrit en ces termes : « un conteneur est tombé le long du bord et à l'impact sur la plate-forme, il se serait tordu le genou

Source officielle
CA

Chambre sociale

680b1bf6c0f38137e6792a86

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[G], toutefois, ne fait pas état du coup de genou.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01917_20251014

Admin. Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

C... souffre d’un état anxio-dépressif d’intensité moyenne associé à des douleurs au genou, qui sont apparues au début de l’année 2015.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA04309_20231002

Admin. Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Par suite, s'il est constant d'une part, qu'il a été victime le 18 août 2008 d'un accident lors d'une séance de sport au cours de laquelle il a ressenti un craquement et des douleurs au genou gauche lors

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25LY01788_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

il n’est pas établi que l’arthrose du lisfranc dont souffre la requérante serait une conséquence de la chute dont elle fait état, alors qu’elle a d’abord indiqué souffrir d’une blessure localisée au genou

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04015_20220531

Admin. Appel

31 mai 2022

31 mai 2022

pension militaire d'invalidité pour de nombreuses infirmités, en tant qu'il a rejeté ses demandes relatives à des infirmités de séquelles de traumatisme cervico-lombo-sacré, de séquelles traumatiques du genou

Source officielle
CA

1re chambre civile

69e85ea6cdc6046d47196589

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[Z] en 2012 a pour corollaire une arthrose post-traumatique à moyen terme conduisant obligatoirement, à l'âge de la victime, vers une arthroplastie totale du genou.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

65d48ccab9ed1b0008c66c44

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Mais l'expert a retenu qu'à l'examen, la marche s'effectue sans boiterie, l'accroupissement est presque complet, le genou droit est froid et sec.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6312ef142e6a8e4f13ca627f

Appel

17 août 2022

17 août 2022

Le médecin, qui le suit au centre de rétention, mentionne que l'intéressé a subi une chirurgie du genou droit (réparation du ligament croisé antérieur et réparation du ménisque) trois mois plus tôt et

Source officielle
CA

ETRANGERS

650bdfbabeee0f8318b977ba

Appel

23 août 2023

23 août 2023

Il ajoute que la requête n'est pas suffisamment motivée puisqu'il dispose d'attaches familiales solides, bénéficie d'un traitement médical et doit subir une intervention chirurgicale du genou.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

696b70fccdc6046d47a29fbb

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

[V] [W] a été victime d'un accident du travail le 14 novembre 2016 : en arrivant au centre de formation, il a fait un faux mouvement en sortant de son véhicule entraînant une forte douleur au genou l'empêchant

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

643106f628558704f52e6c8f

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

[C] a été opéré du genou droit (lésion méniscale), le 15 mai 2019, et a été placé en arrêt de travail jusqu'au 5 juillet suivant.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

63b546f6c9018405dfcaad7d

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

la Loi, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : FAITS ET PROCÉDURE : ' En 2003, monsieur [X] [I], poseur de revêtements de sol, aurait été victime d'un accident du travail ayant atteint son genou

Source officielle

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