CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_23PA03455_20241021
21 octobre 2024
à compter du 24 novembre 2009 au taux global de 100 % + 3°, d'une part, pour les séquelles d'une chorio-rétinite bilatérale au taux de 100 % et, d'autre part, pour les séquelles d'un traumatisme du genou
6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01020_20240514
14 mai 2024
D prenait les enfants sur les genoux, les caressait dans le dos, la main allant parfois jusqu'aux fesses, ou encore qu'il les attirait contre lui en leur touchant les fesses.
1ère CHAMBRE CIVILE
670f58224ad0d5ee7d7e5a60
15 octobre 2024
sensibilité en flexion forcée du genou (gauche) et une discrète laxité latérale externe'.
Chambre 4-8b
67948312c6ca88188aff6b52
24 janvier 2025
l'accident : le salarié déclare que lors de la collecte des déchets, en ramassant des sacs d'ordures ménagères tombées au sol lors du vidage des bacs, il aurait ressenti des douleurs au dos, ainsi qu'au genou
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
67061e3efde28ee420711179
8 octobre 2024
Il souligne : 'AT du genou droit, alors qu'il y a un état médical antérieur du genou droit d'après la description faite par le médecin-conseil dans son rapport. ll est aussi fait état d'un accident du
Pôle 6 - Chambre 12
67134c01208351cec65866fd
18 octobre 2024
En la présente espèce, il ressort de la déclaration d'accident du travail renseignée par l'employeur que suite à l'apparition d'une douleur à son genou droit, ressentie au moment où il descendait d'une
Cour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90041
18 décembre 2012
' "à la suite de l' accident du travail du 19 mars 2004, sont apparus une hypertension artérielle avec avec syndrome orthostatique et drop attack entraînant des chutes avec traumatismes notamment du genou
Chambre Sociale
652a310f7ed1ea83181125c2
13 octobre 2023
qualité d'ouvrier docker, a été victime le 8 août 2016 d'un accident du travail décrit en ces termes : « un conteneur est tombé le long du bord et à l'impact sur la plate-forme, il se serait tordu le genou
Chambre sociale
680b1bf6c0f38137e6792a86
24 avril 2025
[G], toutefois, ne fait pas état du coup de genou.
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01917_20251014
14 octobre 2025
C... souffre d’un état anxio-dépressif d’intensité moyenne associé à des douleurs au genou, qui sont apparues au début de l’année 2015.
DCA_22PA04309_20231002
2 octobre 2023
Par suite, s'il est constant d'une part, qu'il a été victime le 18 août 2008 d'un accident lors d'une séance de sport au cours de laquelle il a ressenti un craquement et des douleurs au genou gauche lors
Juge des référés
DCA_25LY01788_20251021
21 octobre 2025
il n’est pas établi que l’arthrose du lisfranc dont souffre la requérante serait une conséquence de la chute dont elle fait état, alors qu’elle a d’abord indiqué souffrir d’une blessure localisée au genou
2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX04015_20220531
31 mai 2022
pension militaire d'invalidité pour de nombreuses infirmités, en tant qu'il a rejeté ses demandes relatives à des infirmités de séquelles de traumatisme cervico-lombo-sacré, de séquelles traumatiques du genou
1re chambre civile
69e85ea6cdc6046d47196589
21 avril 2026
[Z] en 2012 a pour corollaire une arthrose post-traumatique à moyen terme conduisant obligatoirement, à l'âge de la victime, vers une arthroplastie totale du genou.
1ere Chambre sect.Civile
65d48ccab9ed1b0008c66c44
24 octobre 2023
Mais l'expert a retenu qu'à l'examen, la marche s'effectue sans boiterie, l'accroupissement est presque complet, le genou droit est froid et sec.
Rétention Administrative
6312ef142e6a8e4f13ca627f
17 août 2022
Le médecin, qui le suit au centre de rétention, mentionne que l'intéressé a subi une chirurgie du genou droit (réparation du ligament croisé antérieur et réparation du ménisque) trois mois plus tôt et
ETRANGERS
650bdfbabeee0f8318b977ba
23 août 2023
Il ajoute que la requête n'est pas suffisamment motivée puisqu'il dispose d'attaches familiales solides, bénéficie d'un traitement médical et doit subir une intervention chirurgicale du genou.
696b70fccdc6046d47a29fbb
16 janvier 2026
[V] [W] a été victime d'un accident du travail le 14 novembre 2016 : en arrivant au centre de formation, il a fait un faux mouvement en sortant de son véhicule entraînant une forte douleur au genou l'empêchant
4eme Chambre Section 1
643106f628558704f52e6c8f
7 avril 2023
[C] a été opéré du genou droit (lésion méniscale), le 15 mai 2019, et a été placé en arrêt de travail jusqu'au 5 juillet suivant.
Chambre Sociale-1ère sect
63b546f6c9018405dfcaad7d
3 janvier 2023
la Loi, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : FAITS ET PROCÉDURE : ' En 2003, monsieur [X] [I], poseur de revêtements de sol, aurait été victime d'un accident du travail ayant atteint son genou
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