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740 résultats pour « Gongang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162c832b820aa60963d8460

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

COUR : L'affaire a été débattue le 15 Octobre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162e0771120e9a89a34a5d5

Appel

29 novembre 2012

29 novembre 2012

COUR : L'affaire a été débattue le 15 Octobre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162e4f27797cdb2f7583cdc

Appel

28 juin 2012

28 juin 2012

COUR : L'affaire a été débattue le 21 Mai 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162e83d7dc295bdec6a5715

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

COUR : L'affaire a été débattue le 03 Avril 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162f6f7b807dfe813d29780

Appel

5 avril 2012

5 avril 2012

COUR : L'affaire a été débattue le 13 Février 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b454

Appel

26 novembre 2007

26 novembre 2007

MEDIASERV 38 rue de la Chapelle ZI de Jarry 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Me GONAND, substituant la SCP WINTER-DURENNEL ET PREVOT (TOQUE 83) (avocat au barreau de la GUADELOUPE) COMPOSITION

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0d6ac25a97f0381f4d38

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

COUR : L'affaire a été débattue le 10 Juin 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0dd4c25a97f0381f4fce

Appel

18 septembre 2014

18 septembre 2014

COUR : L'affaire a été débattue le 10 Juin 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0df7c25a97f0381f50eb

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

COUR : L'affaire a été débattue le 20 Mai 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61609a4754c6ec55cf710109

Appel

4 septembre 2014

4 septembre 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND, Conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd9357f

Appel

3 octobre 2016

3 octobre 2016

ETPL " 346 Impasse Agustin Fresnel ZI Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Michaël SARDA (Toque 1), avocat au barreau de la GUADELOUPE Ayant également pour conseil, Maître Jean-Nicolas GONAND

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00978_20250409

Admin. Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

À la suite de gonalgies invalidantes, Mme A, alors âgée de 70 ans, a bénéficié le 5 septembre 2018 d'une pose de prothèse totale de genou gauche au centre hospitalier (CH) de Laon.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02757_20220713

Admin. Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

première instance une ordonnance d'un médecin du 4 décembre 2018 lui prescrivant des séances de rééducation fonctionnelle dans le cadre d'une céphalée de tension et cervicalgie, ainsi que pour des " gonalgies

Source officielle
CAA

cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_24TL00389_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

Mme C indique souffrir de gonalgies gauches occasionnant une gêne fonctionnelle importante, de métrorragies et être sujette à l'anémie.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

642fb54fcece1704f5747324

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

ostéosynthèse, outre une décompensation anxio-dépressive traitée par prise en charge psychiatrique à compter du mois de juin 2015 et partiellement imputable à l'accident et qu'il conserve comme séquelles des gonalgies

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61629bb1eaaf44d62f53e835

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

procédure civile, l'affaire a été débattue le 1er Octobre 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente, ainsi que devant Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6981a053cdc6046d47b76376

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Dans un argumentaire médical en date du 3 septembre 2021, le médecin conseil fait état de ses constatations ainsi qu'il suit : '- Doléances : gonalgies intermittentes, décollement de l'omoplate, douleur

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c649a4be43307c9013b276

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

APPELANT Monsieur [J] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Maître Jean-Nicolas GONAND (Toque 20), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64ba219a354f98d9699d4ead

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

L'appelante justifie en cause d'appel d'un compte-rendu d'hospitalisation du 19 avril au 5 mai 2017 pour gonalgie subaïgue gauche, dont il résulte que la patiente se trouve être dans un 'bon état général'à

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

67ff3d2d6d3290e00e0e7958

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Sur le plan médical, il fait valoir qu'il souffre de gonalgies, de lomboradiculalgies fluctuantes, régulières sur rachis dégénératif avec hernie/débord discal lombaire dans un contexte de rachis scoliotique

Source officielle

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