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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
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29 novembre 2012
COUR : L'affaire a été débattue le 15 Octobre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
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6162e4f27797cdb2f7583cdc
28 juin 2012
COUR : L'affaire a été débattue le 21 Mai 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
6162e83d7dc295bdec6a5715
31 mai 2012
COUR : L'affaire a été débattue le 03 Avril 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
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5 avril 2012
COUR : L'affaire a été débattue le 13 Février 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
Cour d'Appel
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26 novembre 2007
MEDIASERV 38 rue de la Chapelle ZI de Jarry 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Me GONAND, substituant la SCP WINTER-DURENNEL ET PREVOT (TOQUE 83) (avocat au barreau de la GUADELOUPE) COMPOSITION
615e0d6ac25a97f0381f4d38
18 septembre 2014
COUR : L'affaire a été débattue le 10 Juin 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
615e0dd4c25a97f0381f4fce
615e0df7c25a97f0381f50eb
3 juillet 2014
COUR : L'affaire a été débattue le 20 Mai 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
61609a4754c6ec55cf710109
4 septembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND, Conseillère
6253cd6ebd3db21cbdd9357f
3 octobre 2016
ETPL " 346 Impasse Agustin Fresnel ZI Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Michaël SARDA (Toque 1), avocat au barreau de la GUADELOUPE Ayant également pour conseil, Maître Jean-Nicolas GONAND
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00978_20250409
9 avril 2025
À la suite de gonalgies invalidantes, Mme A, alors âgée de 70 ans, a bénéficié le 5 septembre 2018 d'une pose de prothèse totale de genou gauche au centre hospitalier (CH) de Laon.
2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02757_20220713
13 juillet 2022
première instance une ordonnance d'un médecin du 4 décembre 2018 lui prescrivant des séances de rééducation fonctionnelle dans le cadre d'une céphalée de tension et cervicalgie, ainsi que pour des " gonalgies
cour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_24TL00389_20240523
23 mai 2024
Mme C indique souffrir de gonalgies gauches occasionnant une gêne fonctionnelle importante, de métrorragies et être sujette à l'anémie.
Chambre 1-6
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6 avril 2023
ostéosynthèse, outre une décompensation anxio-dépressive traitée par prise en charge psychiatrique à compter du mois de juin 2015 et partiellement imputable à l'accident et qu'il conserve comme séquelles des gonalgies
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15 novembre 2012
procédure civile, l'affaire a été débattue le 1er Octobre 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente, ainsi que devant Madame Muriel GONAND
9ème Ch Sécurité Sociale
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28 janvier 2026
Dans un argumentaire médical en date du 3 septembre 2021, le médecin conseil fait état de ses constatations ainsi qu'il suit : '- Doléances : gonalgies intermittentes, décollement de l'omoplate, douleur
Chambre Sociale
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16 janvier 2023
APPELANT Monsieur [J] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Maître Jean-Nicolas GONAND (Toque 20), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE S.A.R.L.
Chambre 4-8
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20 juillet 2023
L'appelante justifie en cause d'appel d'un compte-rendu d'hospitalisation du 19 avril au 5 mai 2017 pour gonalgie subaïgue gauche, dont il résulte que la patiente se trouve être dans un 'bon état général'à
Ch.secu-fiva-cdas
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15 avril 2025
Sur le plan médical, il fait valoir qu'il souffre de gonalgies, de lomboradiculalgies fluctuantes, régulières sur rachis dégénératif avec hernie/débord discal lombaire dans un contexte de rachis scoliotique
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