Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd9037a
15 janvier 2013
15 janvier 2013
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Décembre 2012, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre, président, François BILLON, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b806
20 mai 2008
20 mai 2008
avocats au barreau de NÎMES Madame Christiane Y... ... 30000 NÎMES représentée par la SCP CURAT- JARRICOT, avoués à la Cour assistée de la SCP REY GALTIER, avocats au barreau de NÎMES Madame Isabel
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4cc
28 avril 2011
28 avril 2011
Le tribunal, par une décision du 18 juin 2009 devenue définitive, a déclaré cette action recevable en la forme et bien fondée et a désigné la Société Civile Professionnelle Y... B...
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67908b274143037ceabfbf29
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6035ee4533877b5421694861
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Juge de l'Expropriation au Tribunal de Grande Instance d'EVRY, désignée conformément aux dispositions de l'article L. 13-1 du Code de l'expropriation pour cause d'utilité publique Greffier : Mme Isabelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
61633c177eadebb7307d1f3e
29 septembre 2011
29 septembre 2011
[K] [D] et Mme [D] un bien situé au deuxième étage [Adresse 1], (Val de Marne). Un avenant a été signé le 18 février 2005, le bail ne se poursuivant qu'avec Mme [D].
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9aa
7 décembre 2011
7 décembre 2011
* * * Madame Isabel X...et Monsieur Carlos Y... se sont mariés le 15 août 1992 à ESPONSENDE (PORTUGAL) sans contrat de mariage préalable.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6788a222b815c30a4df70adc
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Mmes Isabelle DOUILLET a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Mme Isabelle DOUILLET, présidente, - Mme Déborah BOHEE, conseillère, - M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
60348d71aefa957a9903e59e
17 novembre 2016
17 novembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle VERDEAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle BROGLY, Conseillère M Philippe JAVELAS, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb2dbd3db21cbdd8d066
27 octobre 2008
27 octobre 2008
ARRET DU 27 OCTOBRE 2008 APPELANTS : d'un jugement rendu le 16 Mai 2007 par le Tribunal de Grande Instance de CHARLEVILLE-MEZIERES, Monsieur John X... ... 08600 FROMELENNES Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aed8
2 mai 2008
2 mai 2008
Jean Claude D... ... 97410 ST PIERRE représenté par Madame le Bâtonnier Isabelle AA..., avocat au barreau de Saint- Pierre, Maître Caroline E... ... 97410 ST PIERRE Représentée par
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db7e
6 avril 2011
6 avril 2011
Isabelle X...m'a informé qu'une personne assurait une présence pour la nuit, auprès de sa mère. Je l'ai effectivement rencontrée vers 22h- 22h 30.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
60366437d90e04058f341499
29 octobre 2015
29 octobre 2015
Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Isabelle VERDEAUX, Présidente de chambre Monsieur Philippe JAVELAS Madame Isabelle BROGLY , Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cd33bd3db21cbdd9291d
28 septembre 2015
28 septembre 2015
Il est en conséquence demandé la suppression des taxes foncières sur le lot 9014, et ce depuis que les services fiscaux taxent ce bien.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6667e88ef63d990008817ecb
23 janvier 2024
23 janvier 2024
MMA IARD Représentant : Me Isabelle CASTELLO de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et Me Patricia ROY-THERMES de la SCP CORDELIER
Source officielleRETENTIONS
652e260492ba098318768449
13 octobre 2023
13 octobre 2023
U] C/ PRÉFET DE LA SAVOIE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 13 OCTOBRE 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162efbd8fe037d2cb4a05c6
20 juin 2012
20 juin 2012
LA COUR : En application des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 avril 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
éboutée de sa demande d'indemnitéc/Lionel Y
6253c8f3bd3db21cbdd86c93
24 mai 2004
24 mai 2004
Isabelle Y.... épouse Z.... Laurence Y.... épouse A... RG B... : 99/00368 - A A... A... E X...
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c146
17 avril 2008
17 avril 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 17 Avril 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca69bd3db21cbdd8af48
31 janvier 2008
31 janvier 2008
* * * David Y... et Marie- Pierre X... se sont mariés le 14 décembre 1994 sous le régime de la séparation des biens. Ils ont eu un enfant Morgan né le 27 juillet 1996.
Source officiellePage 24 sur 888