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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section A
65a77e918121050008662c1b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
qualité audit siège, [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Isabelle ROUX de la SARL CABINET ISABELLE ROUX, avocat au barreau de VALENCE, COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleChambre 4-8b
653a0641d0451e8318d0e917
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162c1c734defd4c4b3b45a2
21 février 2013
21 février 2013
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 décembre 2012 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président, Madame Myriam LALOUBERE, Conseiller, Madame Isabelle
Source officielleChambre 4-8
63ca42019066fd7c90fc22d7
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 Janvier 2023.
Source officielleChambre 4-8b
668f76bd9b65e642c58784b0
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Elles sont calculées, à titre provisionnel, sur la base du revenu d'activité de l'avant-dernière année.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
660cf2687c1ccb0008628e89
2 avril 2024
2 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de
Source officielleChambre 4-8b
65b4ab6d7ef77d000880b35e
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850f9
19 juin 2000
19 juin 2000
avocat au MANS INTIMES : Madame Gertrud Z... née Y... née le 21 Janvier 1947 à AUGSBURG 22 Grande Rue 90400 BOTANS Monsieur Michel Z... né le xxxxxxx 1974 à STRASBOURG xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a6d
5 décembre 2005
5 décembre 2005
A. 47, RG N : 04 / 00784- A R R E T No 1189-05 Prononcé à l'audience publique du cinq Décembre deux mille cinq, par Jean-Louis BRIGNOL, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253caabbd3db21cbdd8bb66
21 février 2008
21 février 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 17 Janvier 2008 sans opposition des parties, devant François CERTNER, Conseiller rapporteur assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc5b
10 avril 2008
10 avril 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 13 Mars 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c136
26 juin 2008
26 juin 2008
00312 Aide juridictionnelle-A R R E T No 766 / 08 Prononcé à l'audience publique du onze Septembre deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cac4
8 septembre 2008
8 septembre 2008
Hubert LEVET, Conseiller, Mme Isabelle ORVAIN, Conseillère, GREFFIER Lors des débats : M. Michel PANTOBE, Greffier du Premier Grade.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01509_20240212
12 février 2024
12 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Ruiz, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre famille
6788a22bb815c30a4df70b74
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Agnès CLAIR- LE MONNYER, Présidente de Chambre Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca0bbd3db21cbdd89e69
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Isabelle E... a elle-même été licenciée, dans les mêmes conditions que les autres salariés de l'EURL Philiomel, par Me D... ès qualités le 8 juillet 2004, selon lettre motivée (voir supra par. 3).
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9211c
6 mars 2015
6 mars 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne VIDAL, présidente de chambre Madame Marie-Sophie, conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère
Source officielleChambre Sociale
616348f3543823d76b03177d
20 juin 2011
20 juin 2011
paritaire de MONTELIMAR en date du 24 juin 2010 suivant déclaration d'appel du 13 Juillet 2010 APPELANT : Monsieur [Y] [S] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Comparant et assisté par Me Isabelle
Source officielle3ème chambre
DCA_23PA05258_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Elle est calculée et remboursée dans les conditions ci-après : 1° L'indemnité due au praticien est calculée pour chaque déplacement à partir de son domicile professionnel et en fonction de la distance
Source officielleChambre commerciale 3-1
65b36e6a8c0355000835f7d5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
cour : Jugement rendu le 24 Janvier 2022 par le TJ de NANTERRE N° Chambre : 8 N° RG : 20/02470 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Catherine DAUMAS Me Isabelle
Source officiellePage 24 sur 319