CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
63c8eeefdc5b777c90992f77
18 janvier 2023
Jean-Pierre MASIA, Président, et par M. Philippe CLUZEL, Greffier.
Pôle 4 - Chambre 2
6162ab455c00de021c93d56c
1 février 2012
[J] (Présent avec avoué) [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par la SCP JEAN PHILIPPE AUTIER (avoués à la Cour) INTIMÉE Syndicat des copropriétaires DU [Adresse 1] CABINET CO.GES.CO [Adresse
14e chambre
603451adf369354164aa606d
22 décembre 2016
Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 11 Mars 2016 par le Président du TGI de NANTERRE N° RG : 16/00125 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Philippe
Cour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce3a
26 novembre 2008
Exposé des faits L'association Choeur et Orchestre Jean Philippe X... a fait l'objet d'une vérification portant sur l'assiette des cotisations sociales réglées au cours de la période 1998/1999 puis d'un
Chambre 3-3
6877343fbb004950a0567aa5
15 juillet 2025
------- Chambre 3-3 N° RG 20/11149 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGQUT N° MI : 24/00013882 Ordonnance n°2025/M211 ORDONNANCE D'EXTENSION DE MISSION ET DE PROROGATION DE DELAI Nous, Jean-Wilfrid
2ème CH - Section 1
627a018cdd6bd9057dc56d8e
9 mai 2022
rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Monsieur Marc MAGNON, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
6253cc34bd3db21cbdd8f763
23 mai 2012
, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
6253c972bd3db21cbdd88593
20 septembre 2006
Les personnes poursuivies par devant le tribunal correctionnel d'Avignon avaient décidé de faire témoigner Mesdames DESMURS et VINCENT, salariées de l'association.
6253cb77bd3db21cbdd8d906
9 mars 2011
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
6253cbf6bd3db21cbdd8ebd2
16 novembre 2011
Signé par Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller, le Président de chambre empêché, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
6253cbf6bd3db21cbdd8ebda
14 décembre 2011
6253cc93bd3db21cbdd908bb
10 juillet 2013
Philippe Jacques Jean Vilmin X...
6253cccbbd3db21cbdd9147b
16 avril 2014
Jean André Marie Adhemar Y...
6253cc9dbd3db21cbdd90b45
9 octobre 2013
née le 05 Mai 1966 à BASTIA ... 20239 RUTALI assistée de Me Jean louis RINIERI, avocat au barreau de BASTIA M. Jean-Daniel Henri Z...
6253cd6dbd3db21cbdd9352b
27 septembre 2016
Jean Christophe X... Ayant droit de M. Jean-Baptiste X...
6253ca07bd3db21cbdd89dd8
18 septembre 2007
No RG : S07 0108 Affaire : Jean-Michel X...
6253cd9abd3db21cbdd93d5a
6 octobre 2017
Jean-Pierre Y...et, même dans le cas contraire, faire application des dispositions de l'article 602 du code de procédure civile, - constater que, même à supposer que par impossible la Cour relève une collusion
6253cbbfbd3db21cbdd8e29e
26 mars 2009
CHAMBRE ECONOMIQUE ARRET DU 26 MARS 2009 RG : 08/ 00208 JUGEMENT DU TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX DE SAINT-QUENTIN EN DATE DU 13 DECEMBRE 2007 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Philippe
6253cc90bd3db21cbdd9082f
28 juin 2013
Monsieur Philippe X... C/ Madame Josette Y... née A... Formule exécutoire le : à : Maître Pernet S. C. P.
1re chambre sociale
660e43100740db0008fa93fd
3 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Page 24 sur 491