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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section B
64b0e800c42a2105dbc59c32
13 juillet 2023
13 juillet 2023
AMBIANCES D'AILLEURS [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Hassan KAIS, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME : Monsieur [P] [I] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4]
Source officielleChambre civile 1-3
66ff85eca4ff9ec259c09a7c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
déférée à la cour : Ordonnance rendue le 30 Mars 2023 par le TJ de Nanterre N° Chambre : 7 N° RG : 21/04796 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Michel EL KAIM
Source officielle1ère Chambre Section 1
616307fa5a67331bacec3c33
25 janvier 2010
25 janvier 2010
KAIM-MARTIN ARRET : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par E.
Source officielle1ère Chambre Section 1
6164027f80759c6f2497f9fb
15 février 2010
15 février 2010
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par E.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd8957b
8 octobre 2007
8 octobre 2007
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par E.
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a327
7 janvier 2008
7 janvier 2008
KAIM-MARTIN ARRET : - contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties -signé par A. MILHET, président, et par E.
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa80
21 janvier 2008
21 janvier 2008
KAIM-MARTIN ARRET : -réputé contradictoire -prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties -signé par O. COLENO, président, et par E.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac4d
18 février 2008
18 février 2008
KAIM- MARTIN ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par A. MILHET, président, et par E.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00708_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 juillet 2024, le centre hospitalier intercommunal de Castres-Mazamet, représenté par Me El Kaim, conclut au rejet de la requête et, par la voie de l’appel incident
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT00476_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Procédure sa devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 février et 8 décembre 2025, la société Allianz IARD, représentée par Me El Kaim, demande à la cour : 1°) d’annuler
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
635b7170b201587f74be00ee
27 octobre 2022
27 octobre 2022
DBV4-V-B7F-IBAN JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DOUAI EN DATE DU 05 Février 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [B] [D] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me KAESER
Source officielle2ème chambre
65aa2f74009f81000890dc5d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 2ème chambre *** ARRÊT DU DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANTE Madame [D] [M] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Kauser
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a6a1
28 février 2008
28 février 2008
.-98124 MESSINA-99 ITALIE représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté de Me Marie-Christiane KASSI, avocat au barreau de PARIS, Me Issa DIOMANDE, avocat au barreau de
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66878ca105d6f7f678d48ee4
4 juillet 2024
4 juillet 2024
social du tribunal judiciaire de lille en date du 01 mars 2022 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [M] [G] [Adresse 1] [Localité 2] Non comparant Représenté par Me Elodie KAESER
Source officielleChambre des Etrangers
686ca6e3ab48d770a9cb5d70
7 juillet 2025
7 juillet 2025
N° RG 25/02503 - N° Portalis DBV2-V-B7J-KAIV COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 07 JUILLET 2025 Manuel URBANO, Conseiller à la cour d'appel de Rouen
Source officielle1ère Chambre civile
660e43040740db0008fa9215
2 avril 2024
2 avril 2024
MAI DEUX MILLE VINGT DEUX PARTIES EN CAUSE : Monsieur [B] [L] né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Elodie KAESER
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL00928_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
B, représenté par Me Kassi, demande à la cour : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler ce jugement ; 3°) d'annuler l'arrêté du 18 novembre 2021 par lequel
Source officielleCour d'Appel
6253c856bd3db21cbdd84f70
21 juin 1999
21 juin 1999
MAS, président, assisté de E KAIM MARTIN, greffier. Composition de la cour lors des débats et du délibéré: Président : H. MAS Conseillers : R. METTAS M. ZAVARO Greffier lors des débats: C.
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85065
18 septembre 2000
18 septembre 2000
KAIM MARTIN Débats: A l'audience publique du 4 Juillet 2000. La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0d9
30 juin 2008
30 juin 2008
KAIM-MARTIN, greffier de chambre.
Source officiellePage 24 sur 32