Pour une limitation légère de tous les mouvements, le taux médical est proposé entre 10 à 15 % pour le membre dominant et entre 8 à 10 % pour le membre non dominant.

Les séquelles consistent en une limitation légère de la mobilité articulaire du genou droit en flexion avec gêne fonctionnelle amyotrophie importante'.

le 31 août 2018, elle avait accepté de verser le montant des dommages mais que la société Adem France transports s'était abstenue de retourner la quittance, réclamant sept mois plus tard une somme légèrement

Le barème indicatif - en accident du travail - au chapitre 1.1.2 ne donne un chiffre que pour la limitation légère ou moyenne de tous les mouvements et ne parle pas de certains mouvements.

Le chapitre 1.1.2 du barème applicable préconise pour les atteintes de l'épaule un taux de 10 à 15 % pour une limitation légère de tous les mouvements de l'épaule, et un taux de 20 % pour une limitation

expert sont parvenus aux mêmes conclusions, à savoir que Monsieur [T] [V] présentait des séquelles justifiant l'attribution d'un taux d'incapacité permanente de 15%, - que, pour une limitation légère

dans le jeu des mouvements d'antépulsion et d'abduction et que l'absence d'amyotrophie est paradoxale compte tenu de la mobilité réduite indiquée pour soutenir que la limitation des mouvements est légère

consultation et de radio ou échographie), des doléances de l'assuré et de son examen physique, le praticien a retenu un taux médical de 12% après avoir relevé 'qu'il s'agit plutôt d'une limitation légère

l'inclinaison radiale est de 15° (contre 25° à gauche), que l'inclinaison ulnaire est de 30° (contre 35° à gauche) que la force de serrage est de 18,2 kg (contre 50,8 kg à gauche), qu'il existe une légère

décision, - de constater que la parcelle acquise par la SARL Ramses est issue du lot initial numéro 59 réservé aux espaces verts-loisirs et sur laquelle seules peuvent être édifiées les constructions légères

ARRET N° SNC QUILLE BRUYERE GCH PATRIZIO CHRETIEN LESAGE C/ SA.

L'expert a pris soin de préciser qu'en l'absence d'un véritable cuvelage extrêmement onéreux de légères infiltrations persisteront inéluctablement.

établi par le neurologue de Madame Y..., le 7 juin 2005, indiquait que cette dernière était " actuellement " dans l'incapacité de gérer ses affaires en raison d'une maladie d'Alzheimer décrite comme " légère

surplus, observé que les élévations sonores enregistrées par l'expert dépassent le seuil de tolérance réglementaire applicable en matière de bruits aériens dans les bâtiments objet de restauration légère

le camping doit être qualifié de village ou agglomération au sens de l'article L. 121-8 du code de l'urbanisme eu égard au nombre et à la densité significatifs de constructions, dont des habitations légères

Le taux de 15 % retenu par le médecin-conseil correspond bien aux préconisations du barème qui prévoit, pour « une limitation légère de la mobilité de l'épaule dominante », un taux compris entre 10 à 15

déficiences et incapacités des personnes handicapées inscrit à l'annexe 2-4 du code de l'action sociale et des familles prévoit plusieurs degrés de sévérité du handicap divisés par fourchettes (forme légère

L'expert désigné par le tribunal a conclu à un taux d'incapacité de 10 % « en raison de séquelles légères du rachis lombaire pour lesquelles le barème indicatif d'invalidité AT-MP prévoit un taux d'IPP

médico-administratifs du dossier de Mme [C] et des conclusions du service médical constatant "contusion de l'épaule gauche et des cervicales chez une droitière ayant comme séquelles une limitation douloureuse légère

Le dernier avis médical rédigé par le Docteur Psychiatre [I] le 1er octobre 2024 relève que le jour de l'examen la patiente était calme, légèrement réticente.