B et de Me Mathieu pour la commune de Pont-de-Metz. Une note en délibéré, présentée pour la commune de Pont-de-Metz par Me Mathieu, a été enregistrée le 11 février 2025.

Elle indique qu'elle jouait, avant l'accident, au tennis de compétition et souligne avoir eu recours à un coach privé pour sa réathlétisation.

En outre, ce rappel n'est pas la conséquence des rectifications notifiées en matière d'impôt sur les sociétés.

de position, est insuffisamment motivée au regard de l'exigence posée par l'article L. 57 du livre des procédures fiscales et il en est de même de la réponse apportée à ses observations, qui omet de tenir

droits de la société MAYA TECHNOLOGIES, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] N° SIRET : 433 242 351 représentée par Me Matthieu

rendu le 14 avril 2022 par le Conseil de Prud'hommes de TROYES, section Activités Diverses (n° F 21/00125) Monsieur [I] [Z] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par la SCP X.COLOMES S.COLOMES MATHIEU

LE SOURIRE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Fabrice TURLET de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE substituée par Maître Mathieu PERRACHON, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE

2018 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 17/07927 APPELANT Monsieur [T] [J] né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 5] (BELGIQUE) [Adresse 7] (BELGIQUE) représenté par Me Matthieu

référence dossier N° RG F21/00116) PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [K] [N] née le 11 Novembre 1963 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Mathilde

GV/MS Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Grosse délivrée à Me Christophe DURAND-MARQUET, Me Mathieu PLAS, le

-FRANCOIS MATHIEU H... D... COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX AVRIL DEUX MILLE ONZE APPELANT : Maître Maître Joseph X...

Mathieu Sauveplane, président, a été entendu, au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Greffier lors des débats : Mme Mathilde Cressent Composition de la cour lors du délibéré : M. Philippé Mélin en a rendu compte à la Cour composée en outre de : M.

Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Mathieu A... de la SELARL GUEGUEN AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau

son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Olivier BONIJOLY de la SELARL CAPSTAN PYTHEAS, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Mathilde

d'honoraires d'avocat DEMANDEUR : Monsieur [O] [K] [Adresse 3] [Localité 5] Comparant DEFENDEUR : Maître [B] [T] [Adresse 1] [Localité 4] Non comparant, représenté par Me Mathilde

Madame Andrée Augustine Y... veuve B... ... 20200 BASTIA Représentées par Me Marie-Mathilde PIETRI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Monsieur

GRAMMAGNAC-YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués assistés de Me Stéphane PIEUCHOT, avocat au barreau de CAEN INTIMEE : L'association L'AERO-CLUB " LES AILES DU CALVADOS " Zone Ouest Le Hau Marcelet 14740 ST MANVIEU