Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
63bfb3485e2fbe7c900438b5
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Olivier POIX ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911bd
25 février 2014
25 février 2014
par lettre recommandée avec avis de réception, comparant ET : Maître Guillaume Y... ... 35200 RENNES régulièrement convoqué par lettre recommandée avec avis de réception, substitué par Me Olivier
Source officielleChambre 1-1
64ae4666a1775905dba3ba21
11 juillet 2023
11 juillet 2023
d'AIX-EN-PROVENCE PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 05 Juin 2023 en audience publique devant la cour composée de : Monsieur Olivier
Source officielleChambre 2-4
67b6c879def6bf6eb41d7164
14 janvier 2025
14 janvier 2025
SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Ariane FATOVICH-ROYER DE VERICOURT, avocat au barreau de TOULON Appelant Mme [B] [H] [K] épouse veuve [F] Représentant : Me Olivier
Source officielleRETENTIONS
65434b310147228318b91464
29 octobre 2023
29 octobre 2023
342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Séverine POLANO, greffier, En présence du ministère public, représenté par Olivier
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fdbd9c46f0be0b8e80e9700
23 janvier 2019
23 janvier 2019
Olivier MANSION, conseiller chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : M.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04016_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Olivier Cotte, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 8 décembre 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a26b
18 janvier 2008
18 janvier 2008
18 / 01 / 2008 ARRÊT No No RG : 06 / 05712 PC / HH Décision déférée du 02 Novembre 2006-Conseil de Prud'hommes de TOULOUSE-05 / 02934 Rosine GIRARD Olivier AA...
Source officielle15e Chambre A
61609e54264c7ed035b03c7e
14 février 2014
14 février 2014
La Cour était composée de : Monsieur Olivier COLENO, Président Monsieur Christian COUCHET, Conseiller Madame Françoise BEL, Conseiller (rédacteur) qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
Mme Sonia Y..., épouse Z..., en son action dirigéec/Claude X
6253cd9dbd3db21cbdd93e25
1 décembre 2017
1 décembre 2017
Représenté par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 INTIMÉS Madame Sonia Y... épouse Z... demeurant Immeuble...
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02012_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
D..., représentés par Me Olivier (SELARL ALFIHAR), demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement et la décision implicite du maire d’Alex ; 2°) d’enjoindre au maire d’Alex de réglementer le déneigement
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00089_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Il résulte de tout ce qui précède, et sans qu'il soit besoin d'examiner les fins de non-recevoir opposées en défense, que M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01085_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 19 juin 2025, Mme B..., représentée par Me Olivier Cardon, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler pour excès
Source officielle1re chambre civile
68ce3af4208310c243b739d9
18 septembre 2025
18 septembre 2025
1971 à [Localité 9] (33) [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me Emmanuel TOURAILLE, membre de la SCP CHAUMARD TOURAILLE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 96 ***** Nous, Olivier
Source officielleChambre sociale
65321a829e4ea48318f5ab1b
19 octobre 2023
19 octobre 2023
La société COFFRATECH BETON sera condamnée à payer à M.
Source officielle1re chambre civile
69d74475cdc6046d479c88e8
7 avril 2026
7 avril 2026
Le distributeur conseille un contrat qui est cohérent avec les exigences et les besoins du souscripteur éventuel ou de l'adhérent éventuel et précise les raisons qui motivent ce conseil. II.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
633e7037f8faf13e2e973dff
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, Jean-Christophe CHAZALETTE, Président, Patricia LEFEVRE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe4c
25 octobre 2012
25 octobre 2012
l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile ; - signé par Madame Anne BESSON
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a4f
18 novembre 2015
18 novembre 2015
née le 09 Décembre 1923 à LUCCIANA (20290) ... 20220 ALGAJOLA ayant pour avocat Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Olivier CARDI, avocat
Source officielle15e Chambre A
603780b62276965c095e8123
13 mars 2015
13 mars 2015
La Cour était composée de : Monsieur Olivier COLENO, Président Monsieur Vincent PELLEFIGUES, Conseiller (rédacteur) Mme Marina ALBERTI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePage 24 sur 344
OLIVIER BESSON
08/01/2026
Voir →
EURL OLIVIER BESSON
15/07/2025
Voir →
EURL OLIVIER BESSON
09/07/2024
Voir →
BESSON, Julien, Olivier
27/03/2024
Voir →
EURL OLIVIER BESSON
12/09/2023
Voir →