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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
680b1da62c124f4fd8d6726e
24 avril 2025
de la SCP BERARD & NICOLAS, avocat au barreau de NICE Madame [S] [E] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Laurent NICOLAS de la SCP BERARD & NICOLAS, avocat au barreau de NICE Monsieur [
1ère Chambre
6034f00e4452ee1e4a4bea43
5 août 2016
Le présent arrêt a été signé par Mme Sartrand, Président, et par Mme Vicente, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Cour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd85015
23 octobre 2000
NICOLL Jugement du C.P.H.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
64ae4af3a1775905dba3bbbc
4 juillet 2023
APPELANT : [O] [M] [Adresse 3] [Localité 4] non comparant, non représenté INTIMEE : URSSAF PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Nicolas
64ae4af4a1775905dba3bbbe
2023 APPELANT : [V] [R] [Adresse 3] [Localité 4] non comparant, non représenté INTIMEE : URSSAF PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Nicolas
642d1483cb8fa004f57da1d1
4 avril 2023
DU 04 AVRIL 2023 APPELANT : [F] [V] [Adresse 1] [Localité 2] non comparant, non représenté INTIMEE : URSSAF RHÔNE-ALPES [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Nicolas
Pôle 1 - Chambre 11
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14 août 2024
N° RG 24/03664 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ3EZ Décision déférée : ordonnance rendue le 12 août 2024, à 14h17, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Vincent
1ère Chambre civile
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2 juillet 2024
GRAND DUCHE DU LUXEMBOURG Représentée par Me Sibylle DUMOULIN de la SCP DUMOULIN-CHARTRELLE-ABIVEN, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Guillaume METZ de la SCP PIRIOU METZ NICOLAS
6034af7de0e9689b741dfcd5
17 octobre 2016
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 12 septembre 2016, devant : Madame NICOLAS, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame VICENTE, greffier, présente à l'appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6f3
18 octobre 2011
barreau de LYON INTIMÉE : SARL COLOMBO LOUIS représentée par ses dirigeants légaux 128 rue de la Boétie 75008 PARIS représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Bruno VINCENT
8e Chambre C
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12 décembre 2013
AGOSTINI avocat de l'Association USANNAZ-JORIS / AGOSTINI NICOLE, avocat au barreau de MARSEILLE substituant Me Alain USANNAZ-JORIS, avocat *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire
17e Chambre
60362d6231ccf38fe81563b0
8 décembre 2015
17e Chambre ARRÊT AU FOND DU 08 DECEMBRE 2015 N° 2015/ GB/FP-D Rôle N° 13/18573 [M] [H] C/ SAS COTE Grosse délivrée le : à : Me Vincent
Référés du PP
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27 janvier 2023
FRANCE DEVELOPPEMENT JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 27 Janvier 2023 A l'audience publique des RÉFÉRÉS de la COUR D'APPEL DE NÎMES du 13 Janvier 2023, Nous, Nicole
6253cc48bd3db21cbdd8faca
13 septembre 2012
De cette union sont issus trois enfants : - Thierry, Vincent, Jean-Michel Y... né le 22 juillet 1972, - Valérie, Sylviane, Nicole Y... née le 18 septembre 1975, - Angélique, Valérie, Stéphanie
6253cc7ebd3db21cbdd90410
19 mars 2013
Georges Z... félicite Nicole Y... : " on appelle çà cracher son fiel ! " Georges Z... s'interroge quand Nicole Y... parle de harcèlement (pour qui, pour quoi ?).
Chambre 3-3
680b1dae2c124f4fd8d672e2
CREDIT LOGEMENT, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux représentée par Me Nicolas SIROUNIAN de la SELARL PROVANSAL D'JOURNO GUILLET & ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE
15e Chambre A
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19 décembre 2014
EN PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 19 DECEMBRE 2014 N° 2014/849 Rôle N° 13/06092 [M], [W], [L] [B] C/ SA SOCIETE GENERALE SCP BERTON BERNARD - GUEYRAUD NICOLAS
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25 février 2003
ROGER, Présidente de chambre, et par Nicole GALLOIS, Greffière présente lors du prononcé.
1ère CHAMBRE CIVILE
6966029dcdc6046d471d9108
12 janvier 2026
ROUSSEAU de la SELARL LEX URBA - NICOLAS ROUSSEAU ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de BORDEAUX [D] [Y] [E] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Non représenté, assigné à étude par acte
6253cd55bd3db21cbdd92f85
25 février 2016
CLUB DE LA FORET DE MOULIER E agissant par son Administrateur judiciaire provisoire, la SELARL AJ PARTENAIRES, SELARL ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES PARTENAIRES agissant poursuites et diligences de Me Vincent
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