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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
5fdbe703d2c327078b2a9683
17 janvier 2019
Par contrat à durée indéterminée à temps complet du 1er septembre 1981, elle a engagé Madame Florence X... (la salariée) en qualité de secrétaire après vente.
Pôle 6 - Chambre 6
67f750c76527a11effc4b7af
9 avril 2025
Exposé du litige La société Concorde Chimie a engagé Mme [X] par contrat de travail à durée déterminée du 29 janvier 2001 jusqu'au 31 juillet 2001 en qualité 'd'employée secrétariat'.
67932fd79097fd849ae8ab32
23 janvier 2025
été embauchée, à compter du 4 janvier 2010, par la Selarl Dental future en qualité d'assistante dentaire, selon contrat à durée indéterminée à temps complet.
Pôle 6 - Chambre 9
5fd87355a0cd583f5e4e29d3
10 décembre 2020
confirmé en ce qu'il a rejeté la contestation élevée par le salarié.
Sociale D salle 3
67592de94f06387a26ce76cc
18 octobre 2024
Puis, un contrat à durée indéterminée a été conclu entre les parties avec effet au 15 mai 2017.
CHAMBRE SOCIALE C
6162bb4bf32b7c38854c30c0
11 janvier 2013
dépens; Attendu que la cour est régulièrement saisie par un appel formé par madame [B] ; Attendu que madame [B] a été engagée par la SAS BBG suivant contrat à durée indéterminée du 10 janvier 2009
697c544acdc6046d47386dc7
29 janvier 2026
[E] médical selon contrat intérimaire, puis à compter du 1er octobre 2008 selon contrat à durée indéterminée, en qualité d'opérateur.
Chambre sociale-2ème sect
633fc31fe633183e2ee17a6c
6 octobre 2022
prorogé au 06 Octobre 2022 ; Le 06 Octobre 2022, la Cour après en avoir délibéré conformément à la Loi, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : EXPOSÉ DU LITIGE ET PRÉTENTIONS RESPECTIVES DES PARTIES
Pôle 6 - Chambre 10
6033ccb428e83a7f04c3210b
29 mars 2017
EXPOSÉ DU LITIGE Madame [U] [M] a été embauchée selon un contrat à durée déterminée en 1997 en qualité d'hôtesse d'accueil puis à compter du 2 janvier 1998 selon un contrat à durée indéterminée en
Pôle 6 - Chambre 5
642fb760cece1704f5747875
6 avril 2023
[N] [W] a été engagé par la société Kerry security management, actuellement dénommée KSM SARL (société KSM) par contrat de travail à durée indéterminée du 25 septembre 2012 en qualité d'agent de sécurité
Juge des référés
ORCA_25BX00825_20251015
15 octobre 2025
B... a fourni une copie de son contrat de travail a durée déterminée avec la société EURL RK33 pour la période du 11 janvier 2024 au 31 décembre 2024 et une autorisation de travail d’une durée de 4 mois
61626b85e62f7c490f224e40
17 janvier 2013
Par avenant, le contrat de travail est transformé en contrat à durée indéterminée à compter du 1er janvier 2005. A compter du 13 octobre 2006, Madame [A] [H] [J] est en arrêt de travail.
6688de7c676b73dd81b97372
4 juillet 2024
EXPOSE DU LITIGE : Mme [E] [L] a été engagée par la société Mace macro Europe limited, suivant contrat de travail à durée indéterminée en date du 18 mars 2016, avec reprise d'ancienneté au 1er mars
ORCA_24TL01908_20241218
18 décembre 2024
durée d'un an au minimum, et qui ne relèvent pas des dispositions de l'article 1er du présent accord, reçoivent après contrôle médical et sur présentation d'un contrat de travail visé par les autorités
Pôle 6 - Chambre 11
67ecc7c48e074ba02f40a289
1 avril 2025
A compter du 1er septembre 2018, la relation contractuelle s'est poursuivie sous la forme d'un contrat de travail à durée indéterminée français.
CHAMBRE SOCIALE
6451fab948616ed0f8cd4e89
2 mai 2023
La relation contractuelle s'est poursuivie par contrat à durée indéterminée à compter du 2 septembre 2019.
68709e387c3ffdb9560b07b5
10 juillet 2025
RAPPEL DES FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Suivant contrat de travail à durée indéterminée à compter du 20 mars 2019, M.
Cour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f14e
7 février 2012
Mustapha X... a été embauché en contrat à durée indéterminée le 5 septembre 2008 par la sarl Cami, société exploitant la discothèque " le petit club ", sise à la Seguinière, en qualité d'agent de sécurité
17e Chambre B
603520b49b10b74bfdc6dceb
16 juin 2016
[N] [X] a été engagé par la société Esime le 2 janvier 2007 selon contrat à durée indéterminée en qualité d'ingénieur Chargé d'affaires statut cadre.
Chambre 4-5
5fda390aaf3f327f5bfc9aae
12 septembre 2019
la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS ET PROCÉDURE Mme [A] [A] a été engagée par la SCI la CROE FRANCE selon contrat à durée indéterminée, en qualité de femme de chambre
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