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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
5fca30851891e789c2db1c39
27 novembre 2020
27 novembre 2020
[H] DIFFUSION - représentée par sa présidente, la S.A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
63bfb3325e2fbe7c9004385b
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Le 7 août 2007, la société SOCOTEC, missionnée par la société VB Diffusion, a conclu à la possible insuffisance du plancher haut restauré.
Source officielleAvis
CADA:20224341
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Elle estime nécessaire, pour apprécier si un document administratif fait l’objet d’une diffusion, de prendre en compte son format initial.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02732_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la SAS Kab Diffusion ne sont pas fondés.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6035152a5524d04139975117
22 juin 2016
22 juin 2016
à l'audience du 13 avril 2016 comme expressément repris par le greffier au plumitif, ordonner en conséquence sa réintégration au même emploi qui était le sien de juriste contentieux au sein de la Division
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
603354ae2e147d05b938dfac
6 juillet 2017
6 juillet 2017
L'état descriptif de division de l'immeuble comporte un lot n°11 rattaché au [Adresse 4] et décrit de la manière suivante : 'Un local à usage de garage desservi, uniquement par l'entrée donnant [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86333
4 juin 2002
4 juin 2002
dette à laquelle la caution reste tenue, peu important la nature civile ou commerciale de son engagement, étant observé que le caractère solidaire de celui-ci lui avait fait perdre les bénéfices de discussion
Source officielleChambre 1-9
63d37982d1bc2605de4b465c
26 janvier 2023
26 janvier 2023
MIP DIFFUSION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe JANIOT Me Philippe BRUZZO Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution d'AIX EN PROVENCE en date du 27
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd852f9
1 mars 2001
1 mars 2001
: - à la nullité du jugement rendu en violation des dispositions de l'article 76 du nouveau code de procédure civile, - à titre subsidiaire, à l'irrecevabilité de la demande, faute de preuve de la diffusion
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd85524
6 mars 2001
6 mars 2001
SUD BRETAGNE DIFFUSION prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège ZI "l'Eau Rouge" 29700 QUIMPER- PLOMELIN Représentée par la SCP TEYTAUD, avoué,1, rue Edouard Colonne 75001 PARIS
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6866152911adae0daca5334d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
d'une simple maintenance mais résultent d'un défaut de conformité de l'installation électrique, La société HRC DIFFUSION devait être déboutée de ses demandes, L'inexécution par la société HRC DIFFUSION
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6036145b9811e278818a4476
18 décembre 2015
18 décembre 2015
Selon le CIC, le 31 décembre 2008, la société TM DIFFUSION a souscrit un billet à ordre d'un montant de 100.000 euros venu à échéance le 31 janvier 2009.
Source officielle2ème Chambre
6809c7475f55848ebdc19ff7
22 avril 2025
22 avril 2025
[D] [E], - condamné la société entreprise de diffusion automobile de [Localité 5] à restituer à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
67ef6c739a9834ffd825fa73
3 avril 2025
3 avril 2025
Les mails de diffusion du 17 janvier 2022 adressés par la direction faisaient état sous l'objet « communication des tracts syndicaux-janvier 2022 »de ce que cette diffusion de tracts via la boîte mail
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
64a8ff8703029105dbedc28e
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Par conclusions remises au greffe le 7 février 2023, la société Produxtyl Diffusion a déclaré se désister de son appel. L'intimée n'a pas constitué avocat.
Source officielleChambre 1-8
651e5311a81daa831884f399
4 octobre 2023
4 octobre 2023
. *** EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE ANTÉRIEURE Suivant acte notarié daté du 20 janvier 1970 et publié le 28 février suivant, il a été établi un état descriptif de division d'un ensemble
Source officielle1ère Chambre civile
6721da820fa562400eaa5a8b
23 octobre 2024
23 octobre 2024
DIFFUSION DES PRODUITS DU BATIMENT, Constatons l'acceptation de ce désistement par La S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c89abd3db21cbdd85bdc
17 décembre 2001
17 décembre 2001
barreau de LYON INTIMEE 3 RG: 99/16610 Jean X... a été embauché en qualité de distributeur à compter du 22 avril 1996 par la société DELTA DIFFUSION qui a pour activité la diffusion dans les boîtes aux
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6d1
25 juillet 2007
25 juillet 2007
C / SARL JAG DIFFUSION COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 25 JUILLET 2007 APPELANT : Monsieur Frédéric X...
Source officielleChambre sociale-2ème sect
68fb978211af6ba0065f3e3e
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Vu l'appel formé par la SAS GECO DIFFUSION PROWIN FRANCE le 14 juin 2024, Vu l'article 455 du code de procédure civile, Vu les conclusions de la SAS GECO DIFFUSION PROWIN FRANCE déposées sur le RPVA
Source officiellePage 24 sur 1930
CORSICA DIFFUSION
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