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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre Pole social
62849072498a54057d102eac
17 mai 2022
17 mai 2022
Le certificat médical initial établi le 28 mars 2013 par un médecin du centre hospitalier de la région d'Annecy mentionnait : 'traumatisme poignet gauche, possible fracture scaphoïde'.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
627218df228a02057de674e2
3 mai 2022
3 mai 2022
* un accident de travail le 23/03/1967 : fracture du crâne et fracture du poignet gauche, traitée par ostéosynthèse et ayant entraîné un taux d'IPP de 30%.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66ff858ba4ff9ec259c094d5
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Le certificat médical initial établi le 26 mars 2021 fait état d'une « luxation sous-talienne gauche grave et d'une fracture de la malléole médiale ».
Source officielleChambre Sociale
67932fd59097fd849ae8ab10
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Le certificat médical établi le 11 janvier 2018 par le service des urgences du centre hospitalier Nord Deux-[Localité 10] fait état des constatations suivantes : « Pied gauche : fracture fermée d'une phalange
Source officielleChambre Civile
679c91c16f675aa7b9c8bf79
20 janvier 2025
20 janvier 2025
. *************************************** PROCEDURE DE PREMIERE INSTANCE Le 22 décembre 2017, Mme [W] a subi une fracture du poignet ; son état a nécéssité une intervention chirurgicale.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
659cf0450b6b43000800d76e
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Le certificat médical initial du même jour joint à cette déclaration constate : « majeur gauche : fracture ouverte P1 comminutive ».
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af64f2b6c6260008b52eff
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Le certificat médical du 12 avril 2000 mentionnait : « Fracture de la tête radiale droite. Luxation postérieure du coude droit.
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e0b
5 février 2008
5 février 2008
X... basculait par la fenêtre de sa chambre située au 2ème étage de l'établissement et subissait de multiples fractures ; Attendu que l'expert commis pour apprécier les conséquences médico légales de
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d37e
20 janvier 2010
20 janvier 2010
Les pièces médicales produites sur les traumatismes et les blessures subis (perte de connaissance, fracture de la clavicule gauche, fracture du sternum), sur les hospitalisations et soins, sur l'incapacité
Source officielleETRANGERS
6358cd8fc40aa805a7864b9c
24 octobre 2022
24 octobre 2022
Lors de l'audience du 24 octobre 2022 , l'interessé fait examiner son bras gauche indiquant que celui-ci a été plusieurs fois fracturé , fractures non réduites .
Source officielle4ème Chambre Section 3
64437d53823e6dd0f8bf81d9
21 avril 2023
21 avril 2023
Il considère que son accident du travail lui a occasionné une fracture du poignet, alors qu'il était maçon intérimaire et ajoute qu'il est depuis titulaire d'une pension d'invalidité catégorie 2 et inapte
Source officielleChambre Sociale
6610e5f374ef9f00086f673a
5 avril 2024
5 avril 2024
Le certificat médical initial constatait une « fracture C1 ».
Source officielleCour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e0d
18 décembre 2003
18 décembre 2003
Y... à l'issue de laquelle ce dernier était victime d'une fracture métaphysaire supérieure de l'humérus gauche ; que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd8908f
6 mars 2007
6 mars 2007
X... des contusions multiples ainsi qu'un traumatisme du membre supérieur gauche chez ce sujet droitier marqué par une fracture de la diaphyse humérale.
Source officielleCour d'Appel
CT Monsieur Achraf Xc/Monsieur Christophe Y
6253cad3bd3db21cbdd8c339
15 septembre 2008
15 septembre 2008
d'expertise médicale du Docteur C... précise en outre que les constations médicales qui ont eu lieu le jour des faits et le bilan radiologique initial du lendemain montrent que Monsieur Y... présentait une fracture
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a102
29 janvier 2008
29 janvier 2008
8 avril 1988 a entraîné les lésions suivantes : -syndrome de compression cave supérieur avec pétéchies sur toute de la partie supérieure du corps et au niveau des muqueuses buccales et des yeux -fracture
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a397
11 mars 2008
11 mars 2008
l'agression a entraîné un traumatisme crânien avec perte de connaissance et des contusions hémorragiques cérébrales frontales et temporales, de plaies occipitales, un hématome malaire gauche , une fracture
Source officielleCour d'Appel
6253ca8bbd3db21cbdd8b51e
16 octobre 2007
16 octobre 2007
a subi, selon le certificat de constatation des blessures du 18 septembre 2001, un traumatisme facial, une fracture dentaire et une fracture des os propres du nez ainsi que de la tête radiale gauche ayant
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d37f
19 janvier 2010
19 janvier 2010
Mohamed X... est interpellé le 26 mai 2009 par les policiers du commissariat de SÈTE alors qu'il vient de fracturer deux monnayeurs d'une station de lavage automobile, il est trouvé en possession d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92ee1
17 février 2016
17 février 2016
X...a subi un traumatisme crânien sans perte de connaissance, un traumatisme facial et un hématome péri oculaire, un saignement du nez, une fracture de l'os propre du nez et une fracture de la paroi externe
Source officiellePage 24 sur 213