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2 022 résultats pour « moniteur d'atelier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

627f48cc551627057d32df18

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

De plus, le 20 mai 2016, Monsieur [F] [O] a traversé l'atelier et a remarqué que le mur au poste de bâchage sur lequel vous travaillez était en jeu.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

61631c5448f63659ca90a5ee

Appel

23 février 2011

23 février 2011

Les modifications suivantes ne représenteraient que des adaptations mineures faisant partie des plans d'atelier à la charge de NOFRACENTRE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Dominique Xc/Madame Arlette Y

6253c98cbd3db21cbdd889e0

Appel

5 décembre 2006

5 décembre 2006

Par le jugement entrepris, le tribunal a évalué le préjudice subi par Monsieur Dominique X... à la somme de 8.323 ç, soit le montant de la moitié des loyers dus pendant quatre ans.

Source officielle
CA

TARIFICATION

65ab711836bfc00008d68bca

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Attendu que le salarié a fait état de son exposition environnementale certaine à l'amiante lors de ses déplacements en atelier deux à trois fois par an de 1965 à 1967 et sur les navires de 1971 à 2002

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69e86166cdc6046d47199ad8

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Là, vous sortez de votre atelier pour lui demander si finalement elle va continuer à mettre des Easy-life en sachets.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6970bcf3cdc6046d471aba08

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Utiliser la canne pour manipuler le bras afin d'ouvrir le fond de la benne de l'atelier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdadbd3db21cbdd941a5

Appel

3 septembre 2018

3 septembre 2018

Cela se passait dans l'atelier, devant la machine de Samuel.

Source officielle
CA

2ème Chambre

63c10934bf9fd47c90a13ae5

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[B] [E] à leur payer la somme de 1 000 € au titre des frais de défense, - condamné par moitié les époux [G] d'une part et M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

61629880201c88caf8c4e2b5

Appel

26 février 2013

26 février 2013

Il se fonde d'abord sur un document interne d'Ineo Postes et Centrales de février 2006 dont il déduit la classification de tous les ouvriers de l'atelier au niveau ETAM.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0ddec25a97f0381f500e

Appel

14 février 2014

14 février 2014

Monsieur [Z] [Y], artisan chocolatier, est à la tête d'un réseau d'une quarantaine de boutiques regroupées sous l'enseigne 'L'ATELIER DU CHOCOLAT'.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6618cf067935f50008be4209

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

* * * * * EXPOSE DES FAITS ET PROCÉDURE Mme [O] [K] a été engagée par la Fondation [8] en qualité de «moniteur adjoint d'animation et/ou d'activité» sur la base d'un contrat unique d'insertion

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f072

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

deux ans, l'autre moitié appartenant à Monsieur Antoine X... et son épouse ; Attendu qu'il ressort des pièces produites par les intimés que les époux Antoine X...- D... et les époux Jean-Louis X...-

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT03241_20230127

Admin. Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

l'article L. 111-8 du code de la construction et de l'habitation, un bâtiment à usage de stabulation pour vaches laitières et de stockage de fourrage et d'aliments de bétail ainsi qu'un bâtiment à usage d'atelier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68fb977f11af6ba0065f3a2d

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

D'autre part, le mardi 13 avril 2021, trois collaborateurs, dont vous-même, ont pris leur poste à 5h15 le matin au sein de l'atelier Tranchage, rattaché à l'atelier Conditionnement.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fd97e1c5f1ede6ca741998d

Appel

22 janvier 2020

22 janvier 2020

[D] a ouvert la porte de l'atelier à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

69cf595dcdc6046d47f347e5

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

ont couru sur le différentiel entre le loyer effectivement acquitté et le loyer dû à compter de chaque échéance contractuelle pour les loyers échus après le renouvellement, partagé les dépens par moitié

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

616260358672d229b8816352

Appel

22 janvier 2014

22 janvier 2014

En tout état de cause, DIRE ET JUGER que Monsieur [F] a acheté un atelier et non pas un local d'habitation.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63577c8021f86b05a77f6e23

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

[T] un avenant à son contrat de travail prévoyant qu'il exercerait « les fonctions d'opérateur atelier » pour une période déterminée du 1er janvier au 30 avril 2018.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

63b7cd016b63637c907b7bd9

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Ce comportement s'est déroulé au vu et au su de l'ensemble de vos collègues d'ateliers.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd9254a

Appel

16 juin 2015

16 juin 2015

B... dans l'atelier carrossier ». - le témoignage de M. E..., chef d'équipe service après-vente « j'ai constaté à plusieurs reprises que M.

Source officielle

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