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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale-2ème sect
696a317dcdc6046d47850181
15 janvier 2026
15 janvier 2026
(Présentation d'organisation et de fonctionnement succincte et peu approfondie) ».
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa5d
5 septembre 2012
5 septembre 2012
A cette audience, en chambre du conseil, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseiller a été entendu en son rapport, Maître LEMASSON-BERNARD, avocat, a été entendu en sa plaidoirie, Maître CLERC, avocat, a
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
633fc38ce633183e2ee17c4b
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Madame [W] [O] conteste sa responsabilité développant que le rapport d'expertise amiable non contradictoire du docteur [J] qui fonde les prétentions de M.
Source officielle4eme Chambre Section 2
63cb93969c02507c9078df4e
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Pierre Blanchard, conseillère, chargées du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : C. Brisset, présidente A.
Source officielle1ere Chambre
63d0d5b181a7b805de12b579
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Laurent Desgouis, vice président placé Assistés lors des débats de Anne Burel, greffier DÉBATS : A l'audience publique du 05 décembre 2022, Madame Lamoine a été entendue en son rapport.
Source officielleChambre civile Section 2
627ca6b34781dc057dee799c
11 mai 2022
11 mai 2022
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 3 mars 2022, devant Jean-Jacques GILLAND, président de chambre, chargé du rapport
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00120_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
publique, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience ; Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l’audience ; Après avoir entendu au cours de l’audience publique le rapport
Source officielleCour d'Appel
6253c85ebd3db21cbdd85150
8 septembre 2000
8 septembre 2000
contre leur auteur comme étant susceptibles de constituer des commencements de preuve par écrit, au sens de l'article 1347 du code civil ; Mais considérant que ces télécopies sont d'un contenu trop succinct
Source officielleCour d'Appel
6253c8b4bd3db21cbdd86055
3 mai 2002
3 mai 2002
mesures pour éviter la réalisation de l'événement ; Attendu qu'en l'espèce les circonstances du vol de la marchandise sont connues par la déclaration du chauffeur du poids-lourd, un procès-verbal succinct
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd86696
26 novembre 2002
26 novembre 2002
Il résulte des pièces succinctes versées aux débats que les travaux ont été retardés et que la mention "totalité des façades" figure sur le marché signé.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89aaa
20 novembre 2007
20 novembre 2007
l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 10 Octobre 2007 sans opposition des parties devant Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller, magistrat chargé d'instruire seul l'affaire, Le magistrat rapporteur
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a584
28 juin 2007
28 juin 2007
résistance abusive et la somme de 1000 € en application de l'article 700 du nouveau code de procédure civile ****** Vu les conclusions déposées le 15 décembre 2006 par Me E..., notaire, déclarant s'en rapporter
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b112
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Conformément à l' article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Madame Marie- Claire FALCONE, Président a fait un rapport oral de l' affaire à l' audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b421
22 avril 2008
22 avril 2008
l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 Mars 2008 sans opposition des parties devant Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller, magistrat chargé d'instruire seul l'affaire, Le magistrat rapporteur
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE00877_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Ciaudo, pour le requérant, et
Source officielleCour administrative d'appel de Nantes
DCA_23NT01392_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
limitrophe à la jardinerie qui n'existe pas ; le plan de coupe exigé par les dispositions de l'article R. 431-10 b) de ce même code n'est pas joint ; la notice de présentation décrit de façon trop succincte
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY00385_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
d'embauche au sein d'une société de rénovation, qui n'indique ni la durée hebdomadaire de travail, ni le poste envisagé, et qui, au surplus, n'est pas nominative et est rédigée en des termes très succincts
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
653b59ca502b828318c4e64d
26 octobre 2023
26 octobre 2023
905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame LAGARDE Christine, conseillère, chargée du rapport
Source officielleChambre 4-8b
653a0641d0451e8318d0e919
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Cette motivation, même succinte, suffit à satisfaire à l'exigence de motivation de l'opposition à contrainte.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe68
20 novembre 2012
20 novembre 2012
X... ne rapporte pas la preuve d'une faute, commise par l'employeur, susceptible de justifier cette mesure ; - d'infirmer le jugement entrepris en ce qu'il a accueilli les demandes de M.
Source officiellePage 24 sur 154