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1 285 résultats pour « Alexandre Seck »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 6

60361cb13cf5428079e96881

Appel

16 décembre 2015

16 décembre 2015

au barreau de PARIS, toque : C2185 substitué par Me Leslie LANDRIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : C2185 INTIMEE Association FOSAD [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Coralie-alexandra

Source officielle

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CA

Sociale B salle 2

689d6eaa41c9b03bb3ff04d4

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[E] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Alexandre BAREGE, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Daphné DELANNOY, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE: S.A.S.

Source officielle
CA

Sociale E salle 4

65cb1732474256000835c4bf

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

[P] [N] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Alexandre BAREGE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : S.A.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6902ff1d1e4ff47a82fa3386

Appel

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Elle a adhéré au bénéfice du contrat de sécurisation professionnelle, et la relation de travail a pris fin le 20 juillet 2020.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6809c75b5f55848ebdc1a0bd

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

Elle pouvait leur faire des remarques sur un ton un peu sec. À la place de l'intérimaire, je n'aurais pas été bien. Récemment, un intérimaire s'est accroché avec elle.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

66c03d06fa3a395142d55c1a

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

CARDON & BORTOLUS ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES, anciennement SELARL [S] [K] - Benjamin CARDON - Alexandre BORTOLUS, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège

Source officielle
CA

1ère Chambre

659f94bc3328fa00087a2495

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

de la SELARL MAILLOT - VIGNERON, avocat au barreau de JURA Madame [V] [G] née le [Date naissance 3] 1928 à [Localité 11], de nationalité française, demeurant [Adresse 8] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

11e Chambre B

603681e6575dd92527699f0c

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

rester cohérent avec les loyers de référence, - que le coefficient de pondération de 0,45 pour la mezzanine est cohérent, - que l'expert a retenu 21 références qui reflètent bien la valeur locative du secteur

Source officielle
CA

Ch civ.1-4 expropriation

6707705581e733ee2698322f

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

déférée à la cour : Jugement rendu le 27 Juillet 2022 par le juge de l'expropriation de VERSAILLES RG n° : 19/00027 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Aude ALEXANDRE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b367e08c0355000835f4bd

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[Z] [Y] avait des responsabilités étendues à la région Centre Ouest alors que Mme [O] [E] exerçait ses fonctions dans un périmètre plus restreint, le secteur Ouest.

Source officielle
CA

12e chambre

5fda619f282510aa5b035e29

Appel

9 juillet 2019

9 juillet 2019

Le 8 décembre 2014, la société Econocom Services a notifié à la société Sdlease, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, la modification de son secteur de représentation et sa volonté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6b7

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

Alexander J...) et scellé 15 (ordinateur de M. Géraud de K...), * à Arcueil, scellé 5 (ordinateur de M. Vincent L...), scellé 8 (ordinateur de M. Pascal M...), scellé 10 (ordinateur de M.

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CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef9c

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

SARL CONFORT SECURITE PISCINE représentée par ses dirigeants légaux Parc Escobat Plan de Campagne 13480 CABRIES représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me Alexandre

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CA

3e chambre civile

69e1d39acdc6046d4789f013

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

APPELANTE : Société CRISTALLERIES [O] [F] société étrangère de droit espagnol, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Localité 1] ESPAGNE Représentée par Me Alexandre

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Chambre sociale

6520f5e2bb275d83183a3b4a

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

SRH SAINTE ANNE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Alexandre EBTEDAEI de la SELARL ASTON, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de

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Chambre 4 A

63046da029b92fc563a446d7

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

AUCHAN HYPERMARCHE prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 410 409 460 [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Bernard ALEXANDRE, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION

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CA

4ème Chambre Section 3

662b4404fe25450008314d0a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANTE [4] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée à l'audience par Me Alexandre

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68f8683ed7e432441d85c026

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Christophe WACQUET de la SELARL WACQUET ET ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AMIENS, substitué par Me Alexandre

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CA

12e chambre

60336a0b1089441ea595da44

Appel

20 juin 2017

20 juin 2017

dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Dominique ROSENTHAL, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

60355d27859414854c91f23c

Appel

6 mai 2016

6 mai 2016

Jugement du 16 Septembre 2011 -Tribunal de Commerce de Marseille - RG n° APPELANT Monsieur [J] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 1] Représenté par Me Alexandre

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