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4 078 résultats pour « Blessy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c3fb

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

Ils se sont blessés dans l'intervention, sans que ces blessures ne résultent directement des gestes volontaires du prévenu, la relaxe de ce chef peut être confirmée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a493

Appel

16 janvier 2008

16 janvier 2008

Il a été gravement blessé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93191

Appel

20 avril 2016

20 avril 2016

X...peut difficilement soutenir qu'il a été blessé par accident et qu'il n'avait pas le moindre lien avec les circonstances qui ont entraîné l'assassinat dont son ami proche et collaborateur a été victime

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT01000_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Au cours du mois de juin 1968, alors qu'il était en service, il a été blessé à l'arcade sourcilière gauche.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_24BX00937_20240715

Admin. Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

A a été blessé. Par suite, et contrairement à ce que soutient le requérant, les motifs de l'arrêt ne sont pas entachés d'erreur. 3.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00797_20230621

Admin. Appel

21 juin 2023

21 juin 2023

A avait aussi porté des coups de poing à la victime déjà blessée en criant " je vais le tuer, je vais l'égorger ". En détention M.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6364baa3e405357f749ea735

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Elle maintient s'être blessée en heurtant avec le bras la porte vitrée de l'entrée de l'immeuble qui était immobile ou inerte.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63c79b10da31367c908eb567

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

son reclassement professionnel se poserait s'il venait à être licencié'; - un besoin en tierce-personne temporaire, prestation qui, à chaque retour d'hospitalisation, a été exercée par l'épouse du blessé

Source officielle
CA

Chambre 4-1

680c6dc3fe1a38d696f20f88

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

[X] a disputé une rencontre avec l'équipe du [13] à l'issue de laquelle il était blessé au pied droit. 7. Le 20 mai 2019, M. 

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

660e43140740db0008fa949b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

[Y] s'est retrouvé blessé le soir du 29 novembre 2012, ayant été pris en charge par les services de secours pour, notamment, un petit hématome sous dural aigu hémisphérique gauche et une fracture du rocher

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6a2267fbcdc6046d4739a781

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[Y] [T] a été gravement blessé après avoir heurté l'aire d'arrivée d'un atelier dénommé «la grande tyrolienne». Il demeure atteint de paraplégie. II.L'instance en référé : 4.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

69e1d38fcdc6046d4789eeee

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

-Objet dont le contact a blessé la victime : -Siège des lésions : -Nature des lésions : » La Caisse primaire d'assurance maladie de l'[E] (ci-après la CPAM ou la Caisse) a diligenté une enquête administrative

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69f2e568cdc6046d470c710c

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

.) ; Objet dont le contact a blessé la victime : bocal de verre ; Siège des lésions : main et doigts (coupure avec du verre) ; Nature des lésions : plaie (coupure avec du verre) ; La victime a été

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d73645cdc6046d479a6941

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

mentionnant les circonstances suivantes : Date : 7 juin 2021 ; Heure : ; Activité de la victime lors de l'accident : indéterminé ; Nature de l'accident : indéterminé ; Objet dont le contact a blessé

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6a192174cdc6046d4752e226

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Il a chuté au sol sur son poignet gauche, lui occasionnant une contusion ; Objet dont le contact a blessé la victime : sol ; Siège des lésions : poignet gauche ; Nature des lésions : contusion (hématome

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a113ad6cdc6046d47a6a00f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Je suis blessé là au..., on m'a mis un plâtre. Je suis sorti de prison, je suis allé travaillé. J'ai arrêté les bêtises. C'était des bêtises d'avant. Je suis papa de cinq enfants...

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a113adacdc6046d47a6a029

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Je suis blessé là au..., on m'a mis un plâtre. Je suis sorti de prison, je suis allé travaillé. J'ai arrêté les bêtises. C'était des bêtises d'avant. Je suis papa de cinq enfants...

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6a0ff902cdc6046d478a3f15

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

. *** EXPOSE DU LITIGE Considérant avoir été blessée à l''il lors d'une démonstration d'un produit cosmétique, Mme [A] [B], a, par actes de commissaire de justice en date des 31 mai et 1er juin

Source officielle
CA

1ère Chambre

69facdefcdc6046d47bee445

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

EXPOSÉ : [A] [N] [O], né le [Date naissance 1] 1949, a été blessé dans un accident de la circulation survenu à [Localité 2] le 13 janvier 2017, lorsqu'une automobile assurée à la Macif l'a heurté alors

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63d7c51457d0f882de7a

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

pompiers), et qu'elle n'a quitté la structure pour se rendre au sein du second établissement dont elle a la charge affecté par une épidémie de grippe qu'à raison de la présence auprès de la résidente blessée

Source officielle

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Dépôts des comptes

BLESSY BEAUTY

SIREN 905371878Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

16/11/2025

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Dépôts des comptes

BLESSY BEAUTY

SIREN 905371878Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

24/10/2024

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Modifications diverses

LES BLESSYS

SIREN 418872974Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

06/08/2024

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Dépôts des comptes

BLESSY BEAUTY

SIREN 905371878Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

21/01/2024

Voir →

Procédures collectives

EARL LES BLESSYS

SIREN 418872974TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MÂCON

Jugement de plan de redressement — Jugement d'homologation du plan de redressement judiciaire ; N° RG : 12/00016 ; durée du plan : douze ans ; commissaire à l'exécution du plan : SCP DESLORIEUX, 44, rue de la République, 71640 Givry

11/06/2013

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