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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
63c8eeefdc5b777c90992f75
18 janvier 2023
INTIMEE : SAS EPS EMBOUTEILLAGE représentée en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au siège social [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Yannick CAMBON
3e chambre sociale
679331d831df9338379d27eb
23 janvier 2025
Adresse 4] [Localité 1] Autre qualité : Intimé dans 18/04748 (Fond) Représentant: Madame [M] [N] munie d'un puvoir INTIMES : Monsieur [S] [I] [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Cyril CAMBON
Cour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93250
13 mai 2016
- assisté de Me Hélène MARTIN-CAMBON, avocat commis d'office qui a eu la parole en dernier.
Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT01373_20230914
14 septembre 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 12 juin 2023, 14 juin 2023 et 7 juillet 2023, M. et Mme B, représentés par Me Cambon, concluent, dans le dernier état de leurs écritures, au rejet de la requête
CHAMBRE 7 SECTION 2
615e0dbdc25a97f0381f4f3f
17 avril 2014
DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 17/04/2014 *** N° MINUTE : 14/347 N° RG : 12/06173 Jugement (N° 11/00290) rendu le 19 Juillet 2012 par le Juge aux affaires familiales de CAMBRAI
SOCIÉTÉ CIVILE PROFESSIONNELLE POULIN-GARREAUc/Monsieur Christian X
6253c87ebd3db21cbdd856a8
31 mai 2001
POULIN-GARREAU, titulaire d'un office notarial CENON (33), avait engagé sa responsabilité professionnelle l'égard des époux Christian CAMBROUX-Victorine Y..., qui l'a condamnée en conséquence payer aux
Sociale B salle 2
6901af40748a422ad953cb1d
24 octobre 2025
ARRÊT DU 24 Octobre 2025 N° 1520/25 N° RG 24/01601 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VVYH CV/VM AJ Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CAMBRAI
CHAMBRE 8 SECTION 4
66ff85a6a4ff9ec259c09629
3 octobre 2024
SECTION 4 ARRÊT DU 03/10/2024 N° de MINUTE : 24/721 N° RG 23/04116 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VC6G Jugement (N° 22-01657) rendu le 06 Juin 2023 par le Tribunal paritaire des baux ruraux de Cambrai
CHAMBRE 2 SECTION 2
6162fa8d687317f24325aef1
19 juin 2012
social [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par la SCP FRANCOIS DELEFORGE-BERNARD FRANCHI, avocats au barreau de DOUAI, anciennement avoués Assistée de Me Christophe DOUEZ, avocat au barreau de CAMBRAI
CHAMBRE 7 SECTION 1
61637731f6919f4eda2c382b
6 janvier 2011
COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 1 ARRÊT DU 06/01/2011 N° MINUTE : N° RG : 10/01801 Jugement (N° 684/08) rendu le 21 Janvier 2010 par le Juge aux affaires familiales de CAMBRAI REF :
2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01207_20220524
24 mai 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 31 mai 2021, l'EURL Buzare - Espace canin, représentée par Me Hélène Detrez-Cambrai, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°)
CHAMBRE 8 SECTION 1
627df8510d41e0057d43e382
12 mai 2022
de Douai INTIMÉE Sa Crédit du nord prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Cathy Beauchart, avocat au barreau de Cambrai
Première Présidence
628731cfc1d4e9057d612a1f
17 mai 2022
Demandeurs en référé ET SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES de la résidence LICORNE II, représenté par son syndic en exercice, la SA SOGIRE dont le siège social L'ARTOISEspace Pont de Flandre - 11, Rue de Cambrai
CHAMBRE 2 SECTION 1
661a20324cfa010008a2d7c1
11 avril 2024
- DEMANDERESSE à la requête Madame [K] [H] née le 16 mai 1973 à [Localité 3] (Nord), de nationalité française demeurant [Adresse 2] représentée par Me Maryse Pipart, avocat au barreau de Cambrai
6a2263a9cdc6046d47394991
4 juin 2026
DU 04/06/2026 **** Minute Électronique N° RG 24/01792 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VPTQ Jugement rendu le 21 Mars 2024 par le Juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Cambrai
6253c87ebd3db21cbdd856b3
2 octobre 2001
d'abord gagné la frontière turque, puis traversé ce pays jusqu'à ISTANBUL où il avait été pris en charge successivement par plusieurs passeurs qui lui avaient fait traverser l'EUROPE dans différents camions
696a561bcdc6046d4789bdd9
15 janvier 2026
SECTION 4 ARRÊT DU 15/01/2026 Minute électronique N° RG 23/05105 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VGNI Jugement (N° 21/01644) rendu le 07 Novembre 2023 par le Tribunal paritaire des baux ruraux de Cambrai
CHAMBRE 1 SECTION 1
686768a9dd25744ff781d5b3
3 juillet 2025
CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 03/07/2025 **** N° de MINUTE : N° RG 22/03293 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UMBA Jugement (N° 21/01471) rendu le 16 juin 2022 par le tribunal judiciaire de Cambrai
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01957_20240116
16 janvier 2024
Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Detrez-Cambrai, représentant Mme A.
DCA_24DA01810_20260225
25 février 2026
C... s’est présenté aux urgences du CH de Cambrai le 16 août 2006 en raison d’intenses douleurs lombaires, associées à une hypoesthésie de la jambe gauche.
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