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1 424 résultats pour « Cambron »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

63c8eeefdc5b777c90992f75

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

INTIMEE : SAS EPS EMBOUTEILLAGE représentée en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au siège social [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Yannick CAMBON

Source officielle
CA

3e chambre sociale

679331d831df9338379d27eb

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Adresse 4] [Localité 1] Autre qualité : Intimé dans 18/04748 (Fond) Représentant: Madame [M] [N] munie d'un puvoir INTIMES : Monsieur [S] [I] [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Cyril CAMBON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93250

Appel

13 mai 2016

13 mai 2016

- assisté de Me Hélène MARTIN-CAMBON, avocat commis d'office qui a eu la parole en dernier.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT01373_20230914

Admin. Appel

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 12 juin 2023, 14 juin 2023 et 7 juillet 2023, M. et Mme B, représentés par Me Cambon, concluent, dans le dernier état de leurs écritures, au rejet de la requête

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 2

615e0dbdc25a97f0381f4f3f

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ARRÊT DU 17/04/2014 *** N° MINUTE : 14/347 N° RG : 12/06173 Jugement (N° 11/00290) rendu le 19 Juillet 2012 par le Juge aux affaires familiales de CAMBRAI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SOCIÉTÉ CIVILE PROFESSIONNELLE POULIN-GARREAUc/Monsieur Christian X

6253c87ebd3db21cbdd856a8

Appel

31 mai 2001

31 mai 2001

POULIN-GARREAU, titulaire d'un office notarial CENON (33), avait engagé sa responsabilité professionnelle l'égard des époux Christian CAMBROUX-Victorine Y..., qui l'a condamnée en conséquence payer aux

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

6901af40748a422ad953cb1d

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

ARRÊT DU 24 Octobre 2025 N° 1520/25 N° RG 24/01601 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VVYH CV/VM AJ Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CAMBRAI

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

66ff85a6a4ff9ec259c09629

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

SECTION 4 ARRÊT DU 03/10/2024 N° de MINUTE : 24/721 N° RG 23/04116 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VC6G Jugement (N° 22-01657) rendu le 06 Juin 2023 par le Tribunal paritaire des baux ruraux de Cambrai

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6162fa8d687317f24325aef1

Appel

19 juin 2012

19 juin 2012

social [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par la SCP FRANCOIS DELEFORGE-BERNARD FRANCHI, avocats au barreau de DOUAI, anciennement avoués Assistée de Me Christophe DOUEZ, avocat au barreau de CAMBRAI

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 1

61637731f6919f4eda2c382b

Appel

6 janvier 2011

6 janvier 2011

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 1 ARRÊT DU 06/01/2011 N° MINUTE : N° RG : 10/01801 Jugement (N° 684/08) rendu le 21 Janvier 2010 par le Juge aux affaires familiales de CAMBRAI REF :

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01207_20220524

Admin. Appel

24 mai 2022

24 mai 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 31 mai 2021, l'EURL Buzare - Espace canin, représentée par Me Hélène Detrez-Cambrai, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°)

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

627df8510d41e0057d43e382

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

de Douai INTIMÉE Sa Crédit du nord prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Cathy Beauchart, avocat au barreau de Cambrai

Source officielle
CA

Première Présidence

628731cfc1d4e9057d612a1f

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Demandeurs en référé ET SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES de la résidence LICORNE II, représenté par son syndic en exercice, la SA SOGIRE dont le siège social L'ARTOISEspace Pont de Flandre - 11, Rue de Cambrai

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

661a20324cfa010008a2d7c1

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

- DEMANDERESSE à la requête Madame [K] [H] née le 16 mai 1973 à [Localité 3] (Nord), de nationalité française demeurant [Adresse 2] représentée par Me Maryse Pipart, avocat au barreau de Cambrai

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6a2263a9cdc6046d47394991

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

DU 04/06/2026 **** Minute Électronique N° RG 24/01792 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VPTQ Jugement rendu le 21 Mars 2024 par le Juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Cambrai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87ebd3db21cbdd856b3

Appel

2 octobre 2001

2 octobre 2001

d'abord gagné la frontière turque, puis traversé ce pays jusqu'à ISTANBUL où il avait été pris en charge successivement par plusieurs passeurs qui lui avaient fait traverser l'EUROPE dans différents camions

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

696a561bcdc6046d4789bdd9

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

SECTION 4 ARRÊT DU 15/01/2026 Minute électronique N° RG 23/05105 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VGNI Jugement (N° 21/01644) rendu le 07 Novembre 2023 par le Tribunal paritaire des baux ruraux de Cambrai

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

686768a9dd25744ff781d5b3

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 03/07/2025 **** N° de MINUTE : N° RG 22/03293 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UMBA Jugement (N° 21/01471) rendu le 16 juin 2022 par le tribunal judiciaire de Cambrai

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_22DA01957_20240116

Admin. Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Detrez-Cambrai, représentant Mme A.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA01810_20260225

Admin. Appel

25 février 2026

25 février 2026

C... s’est présenté aux urgences du CH de Cambrai le 16 août 2006 en raison d’intenses douleurs lombaires, associées à une hypoesthésie de la jambe gauche.

Source officielle

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