DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller-Rrapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller-Rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller- Rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

Florent Y... et Mme Carole X... Y... ont interjeté appel du jugement d'orientation. Par ordonnance rendue le 31 octobre 2017, M. Florent Y... et MmeCarole X...

DAUX-HARAND, Président de chambre, chargée du rapport et Madame Carole MENDOZA, conseillère- rapporteur, qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND

[L] [G] qui déclarent avoir constaté un fonctionnement normal du lavage au sous sol le vendredi 21 septembre 2007, - un Ordre de réparation carrosserie du véhicule Clio entrée à l'atelier le 19/09/07

Marie-Claire agissant en sa qualité de représentante légale de sa fille mineure Océane F..., demeurant... 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE Partie civile, appelante, représentée par Maître CARON Nathalie,

. : 05 / 01022 Nature du recours : APPEL Affaire : Demande en réparation des dommages causés par des véhicules terrestres à moteur APPELANTE : Madame Carole X..., épouse Y...

DOLLEY-COLLET Melle Carole Z... Mme Annick A...

* * * Madame Carole A... épouse B... s'est portée caution solidaire et hypothécaire de la société Bains Océans créée par son époux Monsieur Lionel B... , suivant acte notarié dressé devant Maître

demeurant [Adresse 4] Non comparante, ayant déposé des conclusions écrites *-*-*-*-* DÉBATS L'affaire a été débattue le 04 août 2022, en audience publique, devant Madame Carole

[M] - O R D O N N A N C E - Nous, Caroline DUCHAC, magistrate de la mise en état de la 1ère Chambre de la cour d'appel de PAU, Assistée de Carole

SAS DISTRIBUTION - PEINTURE - MATÉRIEL CARROSSERIE représentée par son Président domicilié [...]                                                       

en date du : 23 Février 2021 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 29 Septembre 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 14 SEPTEMBRE 2023, à 14 heures, Madame Carole

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Mai 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Carole

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Mai 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Carole

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE

D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 23 Novembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 26 SEPTEMBRE 2024, à 14 heures, Madame Carole

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Mars 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Carole

DÉCLARATION D'APPEL en date du : 06 Septembre 2018 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 23 mai 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 19 DECEMBRE 2019, à 14 heures, Madame Carole