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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1re chambre 3e section
6431070e28558704f52e6cba
7 avril 2023
7 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielle1re chambre 3e section
6431070f28558704f52e6cc4
7 avril 2023
7 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Madame Michèle LAURET, conseillère,
Source officielle1re chambre 3e section
627f48fb551627057d32e1e7
13 mai 2022
13 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Laurène ROCHE, conseillère, Madame Lorraine DIGOT, conseillère,
Source officielle2e chambre sociale
6811b37e893ab038bd466073
29 avril 2025
29 avril 2025
CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE PERPIGNAN N° RG F20/0003 APPELANTE : Madame [E] [V] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Corine SERFATI-CHETRIT
Source officielleChambre civile 1-8
67f0ba42ea6533065f551d60
4 avril 2025
4 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente, Madame Lorraine DIGOT, conseillère, Monsieur Hervé HENRION, conseiller,
Source officielle3ème chambre A
65a0ed405bbe450008b2ced6
11 janvier 2024
11 janvier 2024
MECA SERVICES désignée à ses fonctions suivant jugement du Tribunal de Commerce de SAINT-ETIENNE du 10 février 2021 [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Brice LACOSTE de la SELARL LACOSTE CHEBROUX
Source officielle1re chambre 3e section
65434b500147228318b91518
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle CHESNOT, présidente de chambre, Madame Michèle LAURET, conseillère, Madame Sylvie NEROT, magistrate
Source officielleChambre 3-3
68fb978611af6ba0065f4462
23 octobre 2025
23 octobre 2025
EUROFIELD Société WSB Copie exécutoire délivrée le : 23/10/25 à : Me Alain CHETRIT Me David LAYANI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6033b6581da5eb69c6f8d677
20 avril 2017
20 avril 2017
SCP GRV ASSOCIES, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : L0010 assistée de Me Pierre-André NETTER, avocat au barreau de PARIS, toque : E0996 COMPOSITION DE LA COUR : Madame Isabelle CHESNOT
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61631c5848f63659ca90a616
14 décembre 2011
14 décembre 2011
composée de : Madame Brigitte GUYOT, Présidente Monsieur Renaud BLANQUART, Conseiller Madame Michèle GRAFF-DAUDRET, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Nadine CHAGROT
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936a6
10 novembre 2016
10 novembre 2016
HONIG METTETAL NDIAYE & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0581 Assistée de Me Nicolas CHAUMIER, avocat au barreau de Paris, toque : P 521 COMPOSITION DE LA COUR : Mme Isabelle CHESNOT
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63c79bcada31367c908eb83b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLEMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Conseillère, GREFFIER : Madame Julie ROUET, lors des débats et Madame Lydie CHEVREL
Source officielle1ère Chambre civile
66274ef3c1c6ed00087b3cbb
3 avril 2024
3 avril 2024
COLOMBOPHILE DE L'ORNE pris en la personne de son représentant légal représenté et assisté de Me Elodie GIARD, avocat au barreau d'ALENCON C/ Madame [H] [P] épouse [W] Représentée par Me Guillaume CHESNOT
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6035ac2e3237d9104ae7852e
18 mars 2016
18 mars 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Isabelle CHESNOT, conseillère Madame Annick
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6035d68f9eef463d48472721
16 février 2016
16 février 2016
Jacques BICHARD, Président de chambre Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère, appelée pour compléter la composition de la cour en vertu de l'article R 312-3 du
Source officielleCour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd9280e
13 octobre 2015
13 octobre 2015
Réputé contradictoire, prononcée à l'audience publique du 13 Octobre 2015, par mise à disposition au greffe **** ENTRE : Société VILLA CAMILLE SCCV Immeuble Constens Boulevard du Docteur Chevrel
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE00330_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
mentionne les attaques répétées des chiens de Mme A B envers d'autres chiens et animaux d'élevage dans des propriétés privées et sur la voie publique, les avertissements signifiés par la gendarmerie de Chevreuse
Source officielle4ème Chambre
DCA_19VE01269_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 avril 2019, Mme C, représentée par Me Chevreux Hanafi, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler la décision
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93924
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Madame Isabelle CHESNOT
Source officielleChambre sociale 4-3
69e70565cdc6046d47f9f585
20 avril 2026
20 avril 2026
Greffier en préaffectation lors des débats : Monsieur Anthony CHEVRON FAITS ET PROCÉDURE La société [6] est une société par actions immatriculée au registre du commerce et des sociétés
Source officiellePage 25 sur 75