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1 704 résultats pour « Distel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 13

64a8ffc003029105dbedc2fa

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

clinique qui, malheureusement, a été effectué en actif, il met en évidence une métacarpo-phalangienne normale, une inter-phalangienne proximale dans les limites de la normale et une inter-phalangienne distale

Source officielle
CA

Chambre 4-8

64b0e7afc42a2105dbc59ada

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Il en résulte suffisamment que pour les seules séquelles afférentes aux douleurs, à l'hypo sensibilité des deux phalanges distales des deux doigts concernés, à la limitation légère de l'enroulement de

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6969fddecdc6046d477fbac2

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

L'accident a fait le jour même l'objet d'une déclaration de l'employeur à la [12] (la [15]) du Puy-de-Dôme, le certificat médical initial complétant la déclaration faisant état d'une amputation distale

Source officielle
CA

Chambre sociale

66ff85daa4ff9ec259c09996

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Cette demande était accompagnée d'un certificat médical initial du 14 décembre 2018 faisant état d'une rupture tendineuse transfixiante distale du supra épineux de l'épaule gauche, avec une date de première

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

669a01b2bf9da27f384b0ec4

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

[I] mettent en oeuvre des produits à base de bitume, provenant de la distillation du pétrole, et non des produits à base de houille.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6780be28780de3a214879eec

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Une échographie, réalisée le même jour, a mis en évidence une rupture distale quasi-complète du tendon patellaire.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6801dcb12d41c0a3fc6eca61

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

caisse primaire d'assurance maladie de la Vendée, (la Caisse)le 21 décembre 2015, un certificat médical initial du 8 décembre 2015 faisant état d'une 'douleurs épaule droite avec à l'IRM tendinopathie distale

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68008c83ecbbb650faffb051

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

conflit disco radiculaire, - des douleurs chroniques des deux poignets en lien avec une arthropathie dégénérative, traitées du côté droit par la réalisation d'un blocage de l'articulation radio-ulnaire distale

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6a1683c3cdc6046d47118c4e

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

d'une maladie génétique lié à la mère, il s'agit d'une neuropathie de [T] [Localité 3] [X] évoluant depuis l'enfance et responsable d'un léger déficit sensitif et moteur des membres avec prédominance distal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c923bd3db21cbdd875c7

Appel

19 mai 2005

19 mai 2005

lors de l'accident du 22 octobre 1999 une amputation de l'extrémité du majeur gauche à environ 2 mm avec section de la pulpe du doigt, d'une partie de l'ongle et d'une petite partie de la phalange distale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

SA MMA IARDc/Monsieur Régis X

6253cd1dbd3db21cbdd924ad

Appel

3 juin 2015

3 juin 2015

Les températures intérieures sont montées à des niveaux très élevés et la panne de bois servant à l'extension du toit trop prés du boisseau a subi du fait de la température élevée une distillation de ses

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA03434_20250204

Admin. Appel

4 février 2025

4 février 2025

Mme B C épouse E, née le 28 juin 1956, présentait des antécédents de spina bifida non opérée ayant entraîné des amputations distales au niveau des deux membres inférieurs pour troubles neuro-dystrophiques

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02010_20230324

Admin. Appel

24 mars 2023

24 mars 2023

A la suite d'une réévaluation du diagnostic, retenant désormais celui d'une lésion médullaire d'origine probablement ischémique liée à un embole fibro-cartilagineux avec paraplégie et déficit distal des

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21MA03907_20230505

Admin. Appel

5 mai 2023

5 mai 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme B a demandé à son administration d'imputer au service les " névralgies cervico-brachiales bilatérales liées à hernies discales C5-C6 + C6-C7 " dont elle est atteinte

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

69eb023dcdc6046d4757e0fb

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

LCL ; - condamné la société Crédit Lyonnais, dite LCL, à payer à Mme [B] les sommes suivantes : - 4 432,45 euros à titre de remboursements des cotisations d'assurance indûment prélevées ; - 2 049,15

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

62ce63b39a20ce9fcf126906

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

lors des débats de l'audience publique du 30 Juin 2022 : Exposé des faits et de la procédure La société AFTER PLASTIE exerce une activité de distribution de compléments alimentaires et diététiques

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a58f

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

client, de prouver qu'il a exécuté cette obligation ; Attendu que la SOCIÉTÉ FME a vendu l'appareil "KINEPIL" au cours d'un séminaire de formation tenu à PARIS les 9 et 10 janvier 2005 portant sur "diététique

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY01008_20221031

Admin. Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que Mme A, qui a obtenu un brevet de technicien supérieur mention " diététique " à l'université Lyon 1 au terme de l'année 2019-2020, ne justifie pas d'une

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE00709_20230324

Admin. Appel

24 mars 2023

24 mars 2023

B est traité par voie médicamenteuse et serait également susceptible de l'être par des mesures hygiéno-diététiques. Il ressort de ce même document que l'hépatite C dont souffre également M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE02146_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

par la seule production d'un compte-rendu d'hospitalisation du 14 avril 2022 faisant état d'un motif d'hospitalisation lié à un " régime déséquilibré " et d'une prise en charge médicale " éducation diététique

Source officielle

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