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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 13
64a8ffc003029105dbedc2fa
7 juillet 2023
clinique qui, malheureusement, a été effectué en actif, il met en évidence une métacarpo-phalangienne normale, une inter-phalangienne proximale dans les limites de la normale et une inter-phalangienne distale
Chambre 4-8
64b0e7afc42a2105dbc59ada
11 juillet 2023
Il en résulte suffisamment que pour les seules séquelles afférentes aux douleurs, à l'hypo sensibilité des deux phalanges distales des deux doigts concernés, à la limitation légère de l'enroulement de
Chambre pôle social
6969fddecdc6046d477fbac2
13 janvier 2026
L'accident a fait le jour même l'objet d'une déclaration de l'employeur à la [12] (la [15]) du Puy-de-Dôme, le certificat médical initial complétant la déclaration faisant état d'une amputation distale
Chambre sociale
66ff85daa4ff9ec259c09996
3 octobre 2024
Cette demande était accompagnée d'un certificat médical initial du 14 décembre 2018 faisant état d'une rupture tendineuse transfixiante distale du supra épineux de l'épaule gauche, avec une date de première
4ème Chambre Section 3
669a01b2bf9da27f384b0ec4
18 juillet 2024
[I] mettent en oeuvre des produits à base de bitume, provenant de la distillation du pétrole, et non des produits à base de houille.
Chambre 1-2
6780be28780de3a214879eec
9 janvier 2025
Une échographie, réalisée le même jour, a mis en évidence une rupture distale quasi-complète du tendon patellaire.
Chambre Sociale
6801dcb12d41c0a3fc6eca61
17 avril 2025
caisse primaire d'assurance maladie de la Vendée, (la Caisse)le 21 décembre 2015, un certificat médical initial du 8 décembre 2015 faisant état d'une 'douleurs épaule droite avec à l'IRM tendinopathie distale
9ème Ch Sécurité Sociale
68008c83ecbbb650faffb051
16 avril 2025
conflit disco radiculaire, - des douleurs chroniques des deux poignets en lien avec une arthropathie dégénérative, traitées du côté droit par la réalisation d'un blocage de l'articulation radio-ulnaire distale
Chambre 4-8a
6a1683c3cdc6046d47118c4e
21 mai 2026
d'une maladie génétique lié à la mère, il s'agit d'une neuropathie de [T] [Localité 3] [X] évoluant depuis l'enfance et responsable d'un léger déficit sensitif et moteur des membres avec prédominance distal
Cour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875c7
19 mai 2005
lors de l'accident du 22 octobre 1999 une amputation de l'extrémité du majeur gauche à environ 2 mm avec section de la pulpe du doigt, d'une partie de l'ongle et d'une petite partie de la phalange distale
SA MMA IARDc/Monsieur Régis X
6253cd1dbd3db21cbdd924ad
3 juin 2015
Les températures intérieures sont montées à des niveaux très élevés et la panne de bois servant à l'extension du toit trop prés du boisseau a subi du fait de la température élevée une distillation de ses
8ème chambre
DCA_23PA03434_20250204
4 février 2025
Mme B C épouse E, née le 28 juin 1956, présentait des antécédents de spina bifida non opérée ayant entraîné des amputations distales au niveau des deux membres inférieurs pour troubles neuro-dystrophiques
3ème Chambre
DCA_22NT02010_20230324
24 mars 2023
A la suite d'une réévaluation du diagnostic, retenant désormais celui d'une lésion médullaire d'origine probablement ischémique liée à un embole fibro-cartilagineux avec paraplégie et déficit distal des
2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA03907_20230505
5 mai 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme B a demandé à son administration d'imputer au service les " névralgies cervico-brachiales bilatérales liées à hernies discales C5-C6 + C6-C7 " dont elle est atteinte
1ère CHAMBRE CIVILE
69eb023dcdc6046d4757e0fb
23 avril 2026
LCL ; - condamné la société Crédit Lyonnais, dite LCL, à payer à Mme [B] les sommes suivantes : - 4 432,45 euros à titre de remboursements des cotisations d'assurance indûment prélevées ; - 2 049,15
Pôle 5 - Chambre 9
62ce63b39a20ce9fcf126906
12 juillet 2022
lors des débats de l'audience publique du 30 Juin 2022 : Exposé des faits et de la procédure La société AFTER PLASTIE exerce une activité de distribution de compléments alimentaires et diététiques
6253ca35bd3db21cbdd8a58f
22 novembre 2007
client, de prouver qu'il a exécuté cette obligation ; Attendu que la SOCIÉTÉ FME a vendu l'appareil "KINEPIL" au cours d'un séminaire de formation tenu à PARIS les 9 et 10 janvier 2005 portant sur "diététique
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY01008_20221031
31 octobre 2022
En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que Mme A, qui a obtenu un brevet de technicien supérieur mention " diététique " à l'université Lyon 1 au terme de l'année 2019-2020, ne justifie pas d'une
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00709_20230324
B est traité par voie médicamenteuse et serait également susceptible de l'être par des mesures hygiéno-diététiques. Il ressort de ce même document que l'hépatite C dont souffre également M.
ORCA_22VE02146_20230316
16 mars 2023
par la seule production d'un compte-rendu d'hospitalisation du 14 avril 2022 faisant état d'un motif d'hospitalisation lié à un " régime déséquilibré " et d'une prise en charge médicale " éducation diététique
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