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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e chambre
652f79b7b053208318995cf7
12 octobre 2023
Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Paul VAN DETH de la SELEURL Société d'Exercice libéral d'Avocat ISNAH, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : J094 Représentant : Me Thomas FERNANDEZ-BONI
Chambre 1-6
5fca6cbb8d6158577da99142
22 octobre 2020
[E] [W] Société CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : -SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE -SCP PIETRA & ASSOCIES -Me Thimothée JOLY - SELARL FERNANDEZ
1ère Chambre
6163ca1976640886b9a725a6
23 mars 2010
[Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 13] Monsieur [F] [O] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 13] représentés par la SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON, MARIOL, avoués à la Cour assistés de Me FERNANDEZ
Cour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894fa
21 août 2007
Par acte d'huissier en date du 11 février 2003, Madame FERNANDEZ, épouse Y..., a fait assigner devant le Tribunal de Grande Instance de PAU Monsieur Claude A... en résolution de vente sur le fondement
6253ca5ebd3db21cbdd8ad86
24 avril 2008
Greffier : Madame Nadia FERNANDEZ, lors des débats et du prononcé de l' arrêt.
6253cc8dbd3db21cbdd90740
9 janvier 2013
Fernandez B..., technicien, chez le client C.... Ceci est grave et cause un préjudice à l'entreprise car une fois encore vous ne respectez pas les consignes de votre supérieur.
CHAMBRE SOCIALE B
625bae4f44cde4277d1bd52b
15 avril 2022
Juin 2019 RG : 17/03119 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 15 AVRIL 2022 APPELANTE : [K] [R] née le 13 Octobre 1979 à [Localité 8] [Adresse 3] Représentée par Me Rémi RUIZ FERNANDEZ
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
644a1233656d26d0f8b57d67
25 avril 2023
LYON AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMEES : [W] [G] née le 22 Juillet 1982 à [Localité 6] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Rémi RUIZ FERNANDEZ
Chambre 1-8
64a65fc0bbd03a05db9650c9
5 juillet 2023
naissance 5] 1948 à [Localité 8] (91), demeurant [Adresse 2] représentés par Me Alexandra BOISRAME, membre de la SELARL AV AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et plaidant Me Jean-Raphaël FERNANDEZ
6431063b28558704f52e6927
7 avril 2023
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 07 AVRIL 2023 APPELANTE : [O] [S] née le 12 Octobre 1985 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Rémi RUIZ FERNANDEZ
3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00075_20231024
24 octobre 2023
Le rapporteur, Manuel A Le président, Laurent PougetLe greffier, Anthony Fernandez La République mande et ordonne au préfet de la Gironde en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice
DCA_22BX01512_20240618
18 juin 2024
Le rapporteur, Manuel A Le président, Laurent PougetLe greffier, Anthony Fernandez La République mande et ordonne au préfet de La Réunion en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice
Monsieur Christian Zc/Madame Maryse Y
6253c89fbd3db21cbdd85c88
6 novembre 2001
. - FERNANDEZ le juge des enfants de Toulouse a été saisi d'une procédure d'assistance éducative concernant les enfants communs Christelle née le 28 mars 1986, et Mathieu, né le 30 juillet 1988, dont la
Chambre sociale
6163b52f1669d540ac7baa7b
23 septembre 2010
[U] [O] [Adresse 6] [Localité 2] représentée par Maître FERNANDEZ, avocat au barreau de BAYONNE INTIMES : Monsieur [L] [T] [Adresse 5] [Localité 2] représenté par Maître FANDO-COLINA
DCA_23BX02755_20240326
26 mars 2024
Dupuy Le président-rapporteur, Laurent C La greffière, Chirine Michallet La présidente-assesseure, Marie-Pierre Beuve Dupuy Le président-rapporteur, Laurent C Le greffier, Anthony Fernandez
DCA_23BX03085_20240430
30 avril 2024
La présidente-assesseure, Marie-Pierre Beuve Dupuy Le président-rapporteur, Laurent A Le greffier, Anthony Fernandez La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer
DCA_21BX00970_20230622
22 juin 2023
La rapporteure, Marie-Pierre Beuve Dupuy Le président, Luc Derepas Le greffier, Anthony Fernandez La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne
DCA_21BX04219_20221011
11 octobre 2022
La rapporteure, Agnès BLe président, Didier ARTUS Le greffier Anthony FERNANDEZ La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur, et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce
DCA_22BX00189_20220607
7 juin 2022
Le président-assesseur, Frédéric FAÏCKLe président, Didier A Le greffier, Anthony FERNANDEZ La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne, et à tous huissiers
DCA_22BX01458_20230314
14 mars 2023
La présidente rapporteure, Marie-Pierre Beuve B Le premier assesseur, Manuel Bourgeois Le greffier, Anthony Fernandez La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer
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