Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
63d0d58381a7b805de12b4a1
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Il n'est pas contesté que l'accident est survenu alors que Mme [F] , au guidon de son scooter, remontait par la droite une file de véhicules arrêtés, en empruntant un couloir de bus et qu'elle a été percutée
Source officielleRétention Administrative
69b16c53cdc6046d47482451
21 juillet 2025
21 juillet 2025
APPELANT Monsieur [S] [U] né le 06 Octobre 2005 à [Localité 2] de nationalité Algérienne comparant en visio conférence en application de l'article L743-7 du CESEDA Assisté de Maître Chantal GUIDOT-IORIO
Source officielleRétention Administrative
69b16c57cdc6046d47482470
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Monsieur [H] [P] né le 11 Janvier 2004 à [Localité 2] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne comparant en visio conférence en application de l'article L743-7 du CESEDA Assisté de Maître Chantal GUIDOT-IORIO
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
65ab751636bfc00008d68d89
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Imposer l'irrecevabilité d'une requête du préfet au seul motif d'un défaut d'émargement constituerait, en l'espèce, un formalisme excessif contraire aux principes qui guident cette procédure urgente.
Source officielleRecours Hospitalisation
66162beb99851e0008f1e7e8
9 avril 2024
9 avril 2024
Celui de 24 heures confirme ces troubles et ajoute que la malade pense être en communication avec le 'multiverse", disposer de 'guides spirituels" immatériels qui la guident dans ses choix et avec qui
Source officielleCour d'Appel
6253c9cebd3db21cbdd89443
12 juin 2007
12 juin 2007
au fond ; Sur le fond : Attendu qu'il résulte de la procédure que M.Z... circulait sous l'empire d'un état alcoolique ; qu'il a reconnu avoir consommé du vin et des bières avant de prendre le guidon
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b8d
19 novembre 2007
19 novembre 2007
Rémy X... a été gravement blessé dans un accident de la circulation survenu le 02 juin 2001 quand, circulant au guidon de sa motocyclette avec pour passager Nicolas C..., il a entrepris de dépasser par
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8b3
14 mars 2007
14 mars 2007
problème d'entente au sein de l'équipe, -les attestations produites sont postérieures au licenciement, -l'incident survenu le 16 octobre 1998 résulte du stockiste intérimaire qui n'était pas formé au guidage
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04949_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
A, alors au guidon de sa motocyclette, a chuté le 15 août 2019 aux alentours de 22 heures aux abords du 106 du boulevard de La Blancarde à Marseille, les deux témoignages qu'il verse aux débats ne font
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01469_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Le rapport de Mme Guidi, présidente, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01265_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Wallerich, président de chambre, - Mme Guidi, présidente-assesseure, - Mme Barrois, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 13 mars 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906d8
21 mai 2013
21 mai 2013
enregistrée sous le no 21 726 ARRÊT DU 21 Mai 2013 APPELANTE : SARL ATMOS LE MANS 37, rue des Balsamines 72100 LE MANS représenté par Maître corinne SAMSON, avocat substituant maître Renaud GUIDEC
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA00042_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
A, représenté par la SELARL Guidet et Associés, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il ne lui donne pas entière satisfaction ; 2°) de prononcer, en droits et pénalités, la décharge
Source officielleChambre 1-2
6364ba94e405357f749ea6b8
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Elle fait valoir qu'un autre bureau d'études, le BET GUIDICE, missionné par Mme [J] le 4 février 2021, ne préconisait aucune reprise ni même aucune mesure conservatoire et n'était nullement alarmant.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63c79bcbda31367c908eb83f
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[O] a pris contact avec la Casse Guidel, que la société Artémys avait contactée aux fins d'enlèvement de ces véhicules, indiquant à cette dernière que les clés et documents administratifs des véhicules
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA02795_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 juin 2024, Mme A..., représentée par Me Guidet, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 3 mai 2024 ; 2°) de lui accorder
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01575_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
B, représenté par Me Guidet, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 5 avril 2023 du tribunal administratif de la Guyane ; 2°) de constater, d'une part, la prescription de l'action en recouvrement
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01348_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
L'EARL Lucas, qui exploite un élevage de dindes reproductrices au lieu-dit Ristinec, sur le territoire de la commune de Guidel (Morbihan), a présenté le 17 juillet 2020 une demande d'autorisation d'exploiter
Source officielleChambre sociale-2ème sect
633fc321e633183e2ee17a70
6 octobre 2022
6 octobre 2022
MB IMMOBILIER prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Etienne GUIDON de la SELARL CABINET GUIDON BOZIAN, avocat au barreau
Source officielleChambre sociale-2ème sect
68df5bdacf4e7f1c37e1ccd1
2 octobre 2025
2 octobre 2025
2024 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur [R] [B] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Etienne GUIDON
Source officiellePage 25 sur 62