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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd926ab
9 septembre 2015
9 septembre 2015
né le 04 Novembre 1964 à CORTE (20250) ... 20146 SOTTA ayant pour avocat Me Jean Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : M. Jean Philippe Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb26bd3db21cbdd8cf28
22 octobre 2008
22 octobre 2008
née le 24 août 1942 à CASABLANCA (Maroc) de nationalité française profession : gérante de société demeurant ... 4o) Monsieur Jean-Daniel C...
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd87892
22 février 2005
22 février 2005
No 2005/ Rôle No 03/09326 EDF GDF C/ Jean Luc X...
Source officielle1ère chambre
697359e6cdc6046d4768dac3
22 janvier 2026
22 janvier 2026
ARRÊT DU 22 JANVIER 2026 Décision déférée à la cour : jugement du juge de l'exécution de [Localité 6] en date du 14 mars 2025, N°24/02229 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd9480a
5 décembre 2019
5 décembre 2019
Représentée par Me Nelly GALLIER, avocat au barreau de BLOIS INTIMÉES SA LES ASSURANCES DU CRÉDIT MUTUEL (ACM) IARD Représentée par Me Jean marc RADISSON de la SELARL CASADEI-JUNG, avocat au barreau
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21805_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
Alexandre Neagu, Jean Planes, D A, Jordi Pimas, Stanislas Zakarian, Malek Dahbi, Antoine Perrau, François Rosell, Yannick Sutter, Mme B C, ainsi qu'à l'école nationale supérieure d'architecture de Montpellier
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89482
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Alexandre et l'appel incident de Mme Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c500
28 novembre 2007
28 novembre 2007
représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : S. A. R.
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd9328e
19 mai 2016
19 mai 2016
représenté par Me Fabienne COGULET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Alexandre BRUGIERE, avocat au barreau de POITIERS Madame Sandrine Y... épouse X...
Source officielle11e chambre
5fdaa681ad5ff43758260a95
6 juin 2019
6 juin 2019
déférée à la cour : Ordonnance rendue le 25 Février 2019 par la Cour d'Appel de VERSAILLES Chambre : 25 N° RG : 18/01339 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Alexandre
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6628a17cb2cb67000826a609
23 avril 2024
23 avril 2024
[M] [F] [Adresse 9] [Localité 8] Représenté par Me Jean-philippe AUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 Me [H] [P] [U], notaire associé de la SCP Benoit DELESALLE, Isabelle ARSEGUEL
Source officielleRétention_recoursJLD
6690c7540d808eb34e45560e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
C/ LE PREFET DE VAUCLUSE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 11 JUILLET 2024 (Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA) Nous, Mme Alexandra
Source officielleChambre 3-4
64f02d8adb41fad9698799c1
21 août 2023
21 août 2023
[Adresse 3] prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Alexandra BOISRAME de la SELARL AV AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.A.S.U.
Source officielleChambre Sociale
668e2565fcf93851fdd64761
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Puis le 9 juillet 2024, Monsieur Alexandre DAVID, président de Chambre, assisté de Monsieur Jean-Christophe ESTIOT a rendu l'arrêt par mise à disposition au greffe de la cour, les parties en ayant été
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b6e
28 novembre 2001
28 novembre 2001
GARAGE ALEXANDRE S.A.R.L. SEE GRANDCOIN C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b064
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Alexandre X... a relevé appel dudit jugement par déclaration du 9 février 2006.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
5fca26304504b03b8a33c18f
2 décembre 2020
2 décembre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Jean-Loup CARRIERE, Président de Chambre Mme Muriel PAGE, Conseillère Mme Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4e2
15 décembre 2010
15 décembre 2010
née le 24 Octobre 1950 à OUEZZANE (MAROC) ... 20251 PANCHERACCIA représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Sophie ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253cc27bd3db21cbdd8f482
28 mars 2012
28 mars 2012
No 11/ 00529 AFFAIRE : Alexandra X...
Source officielle4e Chambre A
60328d68a6154b02057d127c
11 janvier 2018
11 janvier 2018
Rôle N° 16/09361 SCI IPERTY-LAGOURIN C/ [H] [Y] [K] [Y] épouse [D] [B] [G] [I] [M] Grosse délivrée le : à : SCP CABINET BUVAT-TEBIEL Me Alexandra
Source officiellePage 25 sur 4223