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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1-3
67948310c6ca88188aff6b2e
24 janvier 2025
24 janvier 2025
épouse [D] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS - MAF - Représentant : Me Joseph
Source officielleChambre 2-4
69f1a3decdc6046d47eea70e
28 avril 2026
28 avril 2026
[L] [Q] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [K] [Q] Représentant : Me Pierre-olivier KOUBI-FLOTTE de la SELEURL KOUBI-FLOTTE
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f90
13 mars 2018
13 mars 2018
. : Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2017/004477 du 28/04/2017 accordée par le bureau d'aide
Source officielleChambre 1-2
6364bae4e405357f749ea7d8
2 novembre 2022
2 novembre 2022
FORTIS LEASE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joseph MAGNAN Me Romain CHERFILS Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur
Source officielleChambre 1-11 référés
64364c7d29c3df04f589a3bc
11 avril 2023
11 avril 2023
VAROTEL C/ [Z] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Romain CHERFILS - Me Joseph MAGNAN Prononcée à la suite d'une assignation en référé
Source officielleChambre 1-9
67ef71678d5c08d4a262e622
3 avril 2025
3 avril 2025
COHEN-TOMAS-TRULLU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri-Charles LAMBERT Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de NICE en
Source officielleCour d'Appel
6253cb14bd3db21cbdd8ccf9
15 janvier 2009
15 janvier 2009
Joseph, né le 28 Décembre 1952 à GIMBREDE (32), détenu au Centre de détention de MURET, Vu l'appel formé par Monsieur X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907c1
21 juin 2013
21 juin 2013
le juge des libertés et de la détention du Tribunal de Grande Instance de BOURGOIN en date du 06 juin 2013 suivant déclaration d'appel reçue le 14 Juin 2013 ENTRE : APPELANT (E) Monsieur Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253c9bdbd3db21cbdd89247
26 septembre 2007
26 septembre 2007
JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de ST PIERRE en date du 29 Novembre 2006 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 26 SEPTEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d30a
14 octobre 2009
14 octobre 2009
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10° Chambre ARRÊT AU FOND DU 14 OCTOBRE 2009 N° 2009 / Rôle N° 05 / 08349 MATMUT - MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES Joseph X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92559
25 septembre 2006
25 septembre 2006
Il a été notifié à Mr Marie Jean Claude Joseph Frédéric X...le 26 Août 2004. Mr Léon Noël Jean Georges X...a fait appel le 17 Septembre 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b682
6 juillet 2006
6 juillet 2006
Joseph X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f57
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Joseph X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f6f
19 décembre 2013
19 décembre 2013
prise en la personne de son représentant légal en exercice Siège social HNAPALU-BP. 666-98820 WE LIFOU Représentée par la SELARL GILLARDIN-AUPLAT, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ Mme Marie-Joseph
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1a5
28 juillet 2008
28 juillet 2008
C --------------------- RG N : 08 / 01255 --------------------- Guy Joseph X... C / Joséphine Y... épouse Z... Jean A... Sophie B... épouse A... S. C. I.
Source officielleChambre 1-4
6312eef32e6a8e4f13ca614d
28 juillet 2022
28 juillet 2022
[C] [H] Représenté et assisté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE.
Source officielleChambre 3-1
5fdaf8b42feaa88c9fb63c0d
2 mai 2019
2 mai 2019
SA -BDM, dont le siège est [...] faisant élection de domicile au Cabinet de Maître Joseph MAGNAN sis [...] , Société ZURICH INSURANCE PLC Assureur, ayant pour agent la société C..., Z
Source officielleCour d'Appel
6253c8c9bd3db21cbdd86467
25 novembre 2002
25 novembre 2002
Joseph et PELLETIER Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867b7
25 novembre 2002
25 novembre 2002
Joseph et PELLETIER Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867b8
25 novembre 2002
25 novembre 2002
Joseph et PELLETIER Y...
Source officiellePage 25 sur 282