CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
6033812ddbef2c34dd1b8edb
31 mai 2017
Jacques BICHARD, Président de chambre Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère Mme Marie-Sophie RICHARD, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Nadyra MOUNIEN ARRET :
8ème chambre
6363683037e31b7f74444971
2 novembre 2022
ROCHE SARDA, avocat au barreau de LYON, toque : T 713 INTIMÉS : Mme [G] [E] épouse [N] née le 05 Janvier 1980 à [Localité 10] (ALGERIE) [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Anne-sophie
Pôle 6 - Chambre 8
5fd9205b0c76cfbd5805229f
3 juin 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Pascale MARTIN, présidente de chambre Mme Sophie GUENIER LEFEVRE, présidente de chambre
68e89498d8f6cc6d55dd3e86
9 octobre 2025
Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, 1ère présidente
68df5a3221a269c127203a14
2 octobre 2025
64a7b1fa3bcaf505db696966
6 juillet 2023
barreau de FONTAINEBLEAU COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Mai 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Nathalie FRENOY, Présidente de chambre Mme Sophie
Pôle 5 - Chambre 4
65166cc4788aac83189e9e34
6 septembre 2023
LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480, avocat postulant Assistée de Me Xavier CLEDAT, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Antoine FONTAINE de la SCP LEFEVRE
Chambre A - Commerciale
67908ed69b4b0b8d25008cd8
21 janvier 2025
exerçant sous l'enseigne STUDIO SD [Adresse 1] [Localité 4] Représentées par Me Magali GUIGNARD de la SELARL 08H08 AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 1800013, substituée par Me LEFEVRE
660f950ca40f8b0008cb7769
4 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, présidente, rédactrice Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente
5fca72d22e7fb35f58ae2ddb
14 octobre 2020
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Pascale MARTIN, présidente Madame Sophie GUENIER LEFEVRE, présidente de chambre
CHAMBRE 2 SECTION 2
6162bb43f32b7c38854c2fe3
6 novembre 2012
par Me CARLIER substituant Me Marie-helene LAURENT (avocat au barreau de DOUAI) constituée aux lieu et place de la SCP THERY LAURENT anciens avoués Assistée de Maître Séverine HOTELLIER, de la SCP LEFEVRE
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01386_20230712
12 juillet 2023
Nil Carpentier-Daubresse, rapporteur public, - et les observations de Me Lefevre, représentant la commune de La Gorgue. Considérant ce qui suit : 1.
Cour d'Appel
6253c9c4bd3db21cbdd892e1
17 septembre 2007
Sophie LABORY-MOUSSIE et Eric ANDOUARD, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Marin RIVIERE, Avocat au barreau de BORDEAUX, Intimée, 7o / LA S.A.R.L.
3e chambre civile
6438f2d8a942a604f5e9362d
13 avril 2023
prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 4] [Localité 12] Représentées par Me Jérémy BALZARINI de la SCP LEVY, BALZARINI, SAGNES, SERRE, LEFEBVRE
6791de5893ef93c421386af7
22 janvier 2025
numéro 692 650 187 Lieu-dit [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Christian Valentie, avocat au barreau de Paris, toque : C2441 assistée de Me Claire Flatrès, du cabinet C'M'S' Francis Lefebvre
1re chambre civile
6799c93dd742d0b11d26bdf9
28 janvier 2025
AIA INGENIERIE [Adresse 5] [Localité 3] Appelantes dans le dossier RG : 22/00410 joint à la procédure Assistées de Me Eric LE FEBVRE, membre de la SELARL LeFEBVRE PARTNERS, avocat au barreau de
6a1923c8cdc6046d47535a53
28 mai 2026
Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame GUENIER-LEFEVRE, 1ère présidente de chambre Madame MONTAGNE, présidente de chambre
6a1923eacdc6046d47535cd6
Chambre commerciale 3-1
677f6617e034c1f8dc45880f
8 janvier 2025
2020 et 5 Octobre 2022 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 1 N° RG : 2018F01097 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Tatiana RICHAUD Me Sophie
Pôle 2 - Chambre 3
60325d0f677071923a93217a
19 février 2018
de la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 PARTIES INTERVENANTES : REAAL SCHADEVERZEKERINGEN Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET
Page 25 sur 28