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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
62678cb2189ce3057d201c03
25 avril 2022
25 avril 2022
Il présentait à l'examen clinique du 3 mai 2021: '- Une cicatrice cutanée plane en voie de pigmentation de 25 x 17cm, à la face postérieure du mollet gauche.
Source officielle1ère Chambre civile
642d145dcb8fa004f57da139
4 avril 2023
4 avril 2023
%; - que si les experts avaient évoqué l'existence de cals vicieux intéressant les cartilages de croissance au niveau du bassin, ainsi qu'une différence de mensurations d'un centimètre entre le mollet
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6801e1919b53b0c2f5373e99
17 avril 2025
17 avril 2025
03/11/2020 Examen clinique: 22 ans 1m89 - 95 kg : stable Droitier A repris 20 kg depuis 2018 Boiterie gauche avec fauchage Marche pointe et talon impossibles Accroupissement au 1/2 Oedème mollet
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87ba7
10 novembre 2005
10 novembre 2005
construction sont intervenus : - le cabinet d'architecture AGUA, avec une mission de maîtrise d'oeuvre, - le BET René Ertaud, bureau d'études béton armé, - le bureau de contrôle SOCOTEC, - la société Moulet
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6316e50ddd8d194f138d4de4
5 septembre 2022
5 septembre 2022
2021154 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT [Localité 2] DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Sylvie CASTERMANS, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Sylvie MOLLÉ
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
634e41e9dfc182adff7ad5b2
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Madame [I] [D] Monsieur [K] [N] Greffier, lors des débats : Mme Sylvie MOLLÉ
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
65a62c6b448a370008a720d6
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Greffier, lors des débats : Madame Sylvie MOLLÉ ARRÊT : - contradictoire, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielle8ème chambre
66177da7e5d80f0008c2e792
10 avril 2024
10 avril 2024
C] suivant jugement du Tribunal d'instance de NANTUA du 23 octobre 2012 prononçant la liquidation judiciaire de Madame [P] [C] Représentée par Me Jacques BERNASCONI de la SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd9329f
20 mai 2016
20 mai 2016
BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Assistés sur l'audience par Me Benoît MONIN, avocat au barreau de VERSAILLES, toque : VER397 SAS BANQUE DE L'ECONOMIE DU COMMERCE ET DE LA MONÉTIQUE
Source officielleChambre civile 1-7
6979a718cdc6046d47f0d3b5
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Portalis DBV3-V-B7K-XUVD Du 27 JANVIER 2026 ORDONNANCE LE VINGT SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT
Source officielle4e chambre civile
686767097c03803a32c272cb
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Pensant que cet avertissement faisait suite à l'appel de la Monétique, j'ai tout de suite pris contact. Une personne disant se nommer '[C] [W]' m'a confirmé un piratage provenant de Moscou!!!
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
65af6c0cb6c6260008b53276
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Par courriel adressé au greffe le 12 janvier 2023 à 20h03, Me Letizia Monnet-Placidi, avocate de Mme [B] [C], a interjeté appel de la dite ordonnance.
Source officielleSociale D salle 1
65375f67974d25831845503d
20 octobre 2023
20 octobre 2023
(iv) Le projet de liquidation de la retraite (v) La demande de monétisation du congé de reclassement.
Source officielleChambre civile 1-7
6a167ae9cdc6046d471013d1
26 mai 2026
26 mai 2026
03506 - N° Portalis DBV3-V-B7K-X4K7 Du 26 MAI 2026 ORDONNANCE LE VINGT SIX MAI DEUX MILLE VINGT SIX A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA03635_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Il est également constant que, sans cette sous-estimation, cette hypothèse aurait été financièrement plus intéressante pour la région que le scénario de la " monétisation " de l'option d'achat suivie d'une
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
66a0990f2be3e083f4fad53c
23 juillet 2024
23 juillet 2024
par Me Sylvie FRANCK de la SELARL FRANCK & LETAILLEUR, avocat au barreau d'ESSONNE, toque : C 647 ORDONNANCE RENDUE PAR LE CONSEILLER DE LA MISE EN ÉTAT (n° , 2 pages) Nous, Sophie MOLLAT
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fd6
3 mai 2018
3 mai 2018
Représentée par Maître Gaetane MOULET de la SELARL ACTE - AVOCATS ASSOCIES du barreau d'ORLEANS DEMANDERESSE à L'INCIDENT D'UNE PART, ET : Timbre dématérialisé : [...]
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
635236fa8c924eadffcc4929
20 octobre 2022
20 octobre 2022
ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K148 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 octobre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Sophie MOLLAT
Source officielleChambre civile 1-7
68e9e477154299c7318fb26a
10 octobre 2025
10 octobre 2025
06069 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XO3E Du 10 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE DIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT
Source officielle8ème chambre
68f07da7bfd83326c706384f
15 octobre 2025
15 octobre 2025
RWANDA) [Adresse 4] [Localité 1] Mme [L] [H] [G] née le 01 Janvier 1985 à [Localité 8] (RWANDA) [Adresse 4] [Localité 1] Représentés par Me Jacques BERNASCONI de la SELARL BERNASCONI-ROZET-MONNET
Source officiellePage 25 sur 181