saisies-contrefaçons autorisées par ordonnances du 30 janvier 2003 à plusieurs adresses précises (SMA, Port de Galisbay, SMA, Les Portes de Saint-Martin à Bellevue Marigot, SMA à Cripple Gateway, supermarché Wing Wah

En effet, si le bon de commande mentionne une puissance globale de l'installation photovoltaïque, cette caractéristique est exprimée en watts crête en d'autres termes la puissance maximale pouvant être

et l'installation avec mise en service d'un système photovoltaïque GSE AIR'SYSTEM, aux fins d'autoconsommation et de revente du surplus, comprenant 10 modules solaires d'une puissance totale de 3 000 watts-crêtes

En l'espèce, le bon de commande précise que le système GSE Air'System vendu est de marque Soluxtec et est composé de onze modules d'une puissance unitaire de 275 watt-crêtes, soit une puissance totale

Selon bon de commande du 14 février 2000, '264 projecteurs F-SILL IP67 250 Watts référence 499 202 532 revêtus d'une protection complémentaire à base de 'polyamide' (Rilsanisation).

vendu ainsi qu'il suit : descriptif du matériel/désignation des équipements ou prestations photovoltaïque - autoconsommation fourniture d'une centrale solaire d'une puissance de 6 WC 6000 watts

Par ailleurs, le bon de commande porte sur la livraison et la pose de 10 panneaux de 300 watts, des panneaux de marque 'Francilienne' et 10 micro-onduleurs de marque 'en phase'.

de vente, mentionne que l'installation électrique présente des risques d'électrocution et d'incendie, de nombreux branchements n'étant par raccordés à la terre, dont un convecteur électrique de 1000 Watts

Ligue Awami, qui a remporté la majorité des sièges au Parlement bangladais le 7 janvier 2024, d'une part, et à relever, à partir d'articles émanant des organisations non gouvernementales, Human Rights Watch

Le magistrat désigné a, en outre, tenu compte des rapports récents établis par les organisations Amnesty International et Human Rights Watch mentionnant les actions répressives menées par le gouvernement

demandes de permis de construire en vue de l'édification d'un parc photovoltaïque au sol sur une emprise à cheval sur les territoires des communes de Bulhon et de Culhat, d'une puissance de 103 mega watt-crêtes

Les projets d'investissement comportant l'acquisition, l'installation ou l'exploitation d'équipements de production d'énergie renouvelable sont pris en compte dans la limite d'un montant par watt installé

été faites dans l'ensemble des sociétés du groupe qui, au vu des investigations qu'elle a pu effectuer, comprendrait, à sa tête une société Eurofins Scientific IC, société mère de la société Eurofins Water

été faites dans l'ensemble des sociétés du groupe qui, au vu des investigations qu'elle a pu effectuer, comprendrait, à sa tête une société Eurofins Scientific IC, société mère de la société Eurofins Water

II PARTIES COMMMUNES Les parties communes de la copropriété comprendront la totalité du sol de la propriété désigné sous le paragraphe premier, ainsi que ses water-closets.

centiares, consistant en 'une maison d'habitation donnant sur un passage commun allant à la place', comprenant : au rez-de-chaussée, une cuisine, une pièce, au premier étage, deux pièces, salle d'eau, water-closets

Forge sur le côté cour dans laquelle se trouvent une étable, un water-closet avec fosse, une grange dont une partie séparée par une cloison en bois, édifiée par le vendeur reste appartenir à celui-ci grand

FAITS ET PROCÉDURE : La SARL Pusceddu, exerçant sous l'enseigne «'Wah [Localité 5]'», et la SAS Rouvière Immobilier, exerçant sous l'enseigne «'Century 21'», sont deux concurrentes du secteur d'activité

objets des présentes consistant en : lot numéro 4 : au sous sol, une cave ; lot numéro 11 : au quatrième étage, un appartement comprenant entrée, dégagement, salle de séjour, cuisine, salle de bains, water-closets

jardins ; - ne comporte aucune partie commune spéciale à certains copropriétaires seulement, - décrit les lots 215, 216 et 217 comme une lingerie, le droit d'usage commun avec d'autres lots aux douches et water-closets