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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-4
6707705781e733ee26983255
9 octobre 2024
[U] a été engagé par la société Sogecap en qualité d'animateur au sein du service Animation Réseau de la branche développement France de la société par contrat de travail à durée indéterminée à compter
Chambre Sociale
680875b8dfde5caae99bcfd2
22 avril 2025
[W] (le salarié) a été engagé par la société en qualité d'agent de sécurité chef de poste par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 6 octobre 2020.
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
695f8bf0cdc6046d479d04ac
6 janvier 2026
[O], né le 12 janvier 1987, a été embauché à compter du 1er septembre 2006, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée, par la société [4], puis par la société [6], ci-après dénommée la
Cour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f354
27 mars 2012
.. a été engagée le 2 janvier 2006 par la société Y... cuisines, ébéniste, ensemblier, en qualité de technicienne de surface, AF1, coefficient 150, suivant contrat de travail à durée indéterminée à temps
CHAMBRE SOCIALE B
61631221615c943a65e0438b
30 novembre 2011
ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 30 Novembre 2011, par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à
Chambre sociale
680c68a7230da8dfaf90c044
24 avril 2025
[T] [G] a été embauché à compter du 15 septembre 2008, par la société par actions simplifiée [B] Sas, en qualité de chargé d'affaires, statut cadre, position B coefficient 1, selon contrat à durée indéterminée
6e chambre
63d37b64d1bc2605de4b4de7
26 janvier 2023
Mme [Y] [J], née le 7 mars 1960, a été embauchée par la société EServGlobal par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 6 novembre 2008 en qualité de 'Global HR Director' soit directrice des
CHAMBRE SOCIALE A
6032f6d9f387ef6a56cb925f
25 octobre 2017
************* Selon contrat à durée indéterminée en date du 31 août 1998, Mme [D] [I] a été engagée par la société LA COMPAGNIE DE FORMATION, à compter du 1er septembre 1998, en qualité de formatrice
Pôle 6 - Chambre 4
6162986a201c88caf8c4e164
28 mai 2013
Paris Charles de Gaulle ; Monsieur [E] [H] né au mois de [Date naissance 1] 1962 a été engagé par la SAS TECH AIRPORT suivant contrat à durée indéterminée en date du 24 Janvier 2005 à effet du 25 janvier
60368526d641e62874312e7c
13 octobre 2015
Madame [C] [E] a été engagée par Monsieur [S] [P] à effet du 1er décembre 2009, suivant contrat à durée indéterminée à temps partiel, soit '23 heures par semaine et remplacements éventuels', en qualité
7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01099_20240725
25 juillet 2024
sa demande de titre de séjour, l'a obligée à quitter le territoire français dans un délai de trente jours, a fixé le pays à destination duquel elle est susceptible d'être éloignée et a prononcé à son
61632f5214ec5f96a7da0941
9 juin 2011
de travail à durée indéterminée, à temps complet, à compter du 18 février 2002 en qualité d'agent de fabrication polyvalent.
637dc85814982305d4c201ee
6 octobre 2022
[I] - et non l'employeur - qui a pris l'initiative de contacter ce service afin d'être accompagné et aidé dans sa reprise d'activité après son accident du travail.
6253cd7abd3db21cbdd937c5
28 novembre 2016
X...Michel a été embauché dans le cadre d'un contrat de travail à durée déterminée du 1er avril 2007 au 31 décembre 2007 par la SARL DISCOMA, contrat prolongé jusqu'au 30 septembre 2008 au sein de la SARL
Pôle 6 - Chambre 5
642fb75fcece1704f5747873
6 avril 2023
[E] [G] a été engagé par la société KSM SARL (société KSM) par contrat de travail à durée indéterminée du 1er juillet 2010 avec reprise d'ancienneté au 2 janvier 1998, en qualité d'agent de sécurité à
CHAMBRE SOCIALE C
6031e5f71a05a81f68fabbd1
8 juin 2018
La durée prévue au contrat a été fixée du 12 Décembre 2010 au 5 mars 2011. Le salaire a été fixé à 855,11€ bruts par mois.
616294dfdb5ccebfe3f3a70f
30 mai 2013
Madame [C] a été embauchée par l'association VITACITE LA MISSION LOCALE, en vertu d'un contrat de travail à durée indéterminée en date du 20 mars 2000, en qualité d'assistante de direction, la directrice
5e Chambre
5fdb9f5a9681167e30884742
14 février 2019
placée, Greffier, lors des débats : Madame Florence PURTAS, Par contrat de travail à durée indéterminée en date du 19 novembre 2008, M.
66ac76a8a9cfa399a90d1f75
1 août 2024
été embauchée par la Sarl O2 [Localité 4], à compter du 10 septembre 2013, selon contrat à durée indéterminée à temps plein, en qualité d'assistante ménagère, régi par la convention collective applicable
Pôle 6 - Chambre 6
6285e1726a1876057df5d4fa
18 mai 2022
[E] a été embauché par la société Brit Air par contrat à durée indéterminée à compter du 20 octobre 1999 en qualité de personnel navigant. Il a été nommé commandant de bord CRJ en 2008.
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