Le 28 août 2023, le docteur [X], ORL, a constaté une hyperacousie phono phobique objective, nécessitant la confection et le port d'obturateurs antibruit spécifiques.

des autres copropriétaires ; L'argument de la SCI 14 Saint Sauveur selon lequel aujourd'hui le lot 4 est aveugle puisque les anciennes ouvertures qui permettaient d'accéder à l'appentis ont été obturées

En complément de ces travaux, il conviendra de faire déboucher les ventilations obturées puis de faire procéder à une désinfection des lieux. Un devis a été communiqué (..)

vertèbres L1 et L2, une fracture de l'avant-pied droit, une fracture de l'extrémité inférieure du radius gauche et une fracture de l'aileron sacré gauche avec fracture ischio-pubienne droit et du cadre obturateur

Y YY..., actuels propriétaires de l'appartement du premier étage porte face (lot no 20), appartement dans lequel, précisément, un conduit de cheminée a, naguère, été obturé puisqu'aussi bien, les prédécesseurs

En second lieu, la vanne chenille du barrage a vocation à s’obturer en cas de défaillance des vannes wagon, pour éviter une vidange totale du barrage, et doit, en dehors de cette hypothèse, demeurer en

De même tous regards situés sur des canalisations à un niveau inférieur à celui de la voie vers laquelle se fait l'évacuation doivent être normalement obturés par un tampon étanche résistant à ladite pression

L'acte, qui consistait, sous coelioscopie, en une viscérolyse avec mise en place de prothèses pariétales destinées à obturer les orifices d'éventration, a été réalisé par le docteur [Z] [A] dans l'établissement

respective desdites causes, l'expert a au vu des seules constatations techniques auxquelles il était tenu, répondu aux dires de l'appelante concernant la part à laquelle l'encrassement a contribué dans l'obturation

Pour cela nous avons procédé à l'obturation d'une descente d'eaux pluviales. Nous avons mis en place un batardeau avec une surverse sur la deuxième descente d'eaux pluviales (...).

Des modifications du chéneau ont été convenues pour éviter l'obturation par les feuilles des arbres et les débordements. L'entreprise HEDIN proposera le devis correspondant à M.

ladite société, elle s'est reproduite au même endroit le 26 mai 2015 et a dû être reprise en octobre 2015 par la société CSM, d'autre part en partie basse de l'échangeur du circuit B, reprise par obturation

calfeutrage de la prise d'air au-dessus du pétrin S'agissant de la fissuration des joints des tuyaux d'évacuation des sanitaires, la société Polystyl Agencement imputait les fuites d'une part à l'obturation

Il ressort, notamment, de ce procès-verbal que l'huissier constate sur le carrelage de la cuisine une épaisse couche d'eau mêlée à des matières fécales et à du papier toilette, une obturation du siphon

relevés : L'expert judiciaire a contradictoirement constaté : - que les goulottes des baies, dont le rôle est de récupérer les condensats pour les évacuer vers l'extérieur, ne comportent pas d'obturation

S'agissant de l'obturation des aérations sur les façades, il a précisé qu'elle avait empêché la ventilation de la lame d'air située entre le mur de façade côté intérieur et la cloison intérieure en briques

La solution réparatoire consiste en la création d'une véritable entrée d'air pour ventiler le sous-sol et l'obturation de toutes Ies ventilations des vides sanitaires qui sont ouvertes vers le sous-sol

[O] [C] a été désigné en qualité d'expert; - un nouveau dégât des eaux résultant de l'obturation de l'évacuation des eaux par l'entreprise ayant installé l'échafaudage mis en place pour les travaux, étant

Sur les recours Si les conditions d'aménagement intérieur des locaux et l'obturation par certains collaborateurs des bouches de soufflage ont pu jouer un rôle dans l'apparition de l'inconfort thermique

- 12.1 : éclatement des abouts des lames de bois du platelage des terrasses, réfection évaluée à 14 569,67 € TTC, - 16, 17 et 25 : défaut de pose du bardage, mauvaise fixation des accessoires d'obturation