* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 26 avril 2022, devant : Mme DE FRAMOND, magistrat chargé du rapport, assistée de M.

LE MAOUT, régulièrement mandatéDEBATS : à l'audience publique du 16 Mai 2006 Tenue par JG HUGLO magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de M. Stéphane Gueguein, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

l'affaire à une audience ultérieure pour qu'il soit débattu du contenu du rapport d'expertise, - lui déclarer inopposable la décision de prise en charge du malaise du 14 juin 2017 dont a été victime

[I] irrecevable en son intervention volontaire et a enjoint les parties à rencontrer un médiateur, avant de renvoyer l'affaire à une audience ultérieure.

DEBATS : L'affaire a été évoquée à l'audience du 26 août 2003, renvoyée au 17 septembre 2003 et mise en délibéré au 29 Octobre 2003.

l'affaire à une audience de mise en état ultérieure.

l'affaire à une audience de mise en état ultérieure.

l'affaire à une audience de mise en état ultérieure.

l'affaire à une audience de mise en état ultérieure.

l'affaire à une audience de mise en état ultérieure.

sur une date précise de remboursement et qu'aucun des échanges ultérieurs entre lui et M.

PRETENTIONS ET MOYENS : Par conclusions remises le 15 novembre 2022, soutenues oralement à l'audience, M.

Nature de l'arrêt : contradictoire DEMANDEUR SUR RENVOI APRES CASSATION Monsieur X... C... pour avoué la S.C.P. Y... Z...- O.PASSERA C... pour avocat la S.C.P.A.

l'affaire à une audience ultérieure.

INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 14 Mai 2012, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude

en alternance chez leurs deux parents, avec suspension pendant cette période de la contribution alimentaire que versait antérieurement Madame Yaùl Y..., et a fixé au 18 septembre 2003 une nouvelle audience

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Marjanovic, - les conclusions de M.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur SIMON, président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

les parties à une audience ultérieure.