en remboursement de leurs frais irrépétibles SUR QUOI, Attendu que les pièces régulièrement communiquées démontrent que les consorts A... se portaient acquéreurs d'un bien immobilier situé commune d'ANDIRAN

.- Y... se portaient acquéreurs d'un bien immobilier situé commune d'ANDIRAN composé d'une maison d'habitation et de parcelles de bois selon acte sous seing privé du 16 octobre 2003 ; que la SAFER SOGAP

[S] [U] a reçu une lettre à la requête d'un collectif de riverains de la [Adresse 5], représenté par son conseil Me [H] [E], valant mise en demeure de faire cesser les troubles anormaux du voisinage occasionnés

Concernant ces derniers, elle rappelle que le règlement de copropriété ne fixe pas un nombre maximal de chiens autorisé et que ses animaux n'ont jamais été à l'origine d'un incident.

Par courrier recommandé du 4 mai 2018, la Sas Sbpc a vainement été mise en demeure de procéder à la reprise du mauvais ancrage des fondations des villas, et par courrier recommandé du 28 mai 2018, son

Les points d'ancrage pour accrocher les harnais n'étaient pas posés contrairement à ce qui était prévu. Les salariés n'étaient pas tous formés au port du harnais.

Le couple est actuellement séparé; - Madame [F] [E] fait partie d'une fratrie de cinq filles, toutes connues pour leur ancrage au sein de l'idéologie islamiste rigoriste.

[T] n'a pas respecté puisqu'il a soumis les comptes 2022 avec dix-huit mois de retard et les comptes 2023 avec quatre mois de retard, et ce afin de retarder la prise de connaissance d'anomalies ; que M

DBVB-V-B7C-BDALD [Z] [F] C/ EARL [L] [S] Copie exécutoire délivrée le 2 Septembre 2022 à : -Me Pascale MAZEL, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Fabrice ANDRAC

Il montre des chalets qui reposent sur des longrines et y sont maintenus par leur seul poids, sans qu'ils n'y soient scellés, si bien qu'il n'y a pas de véritable ancrage au sol.

demande de communication d'une copie des éléments suivants : 1) les raisons de l'évacuation de sa chienne X le 9 décembre 2015 ; 2) un compte rendu complet de l'ensemble des « actions » auxquelles son animal

président de la communauté de communes de la Région Lézignanaise, Corbières et Minervois à sa demande de copie, de préférence par courriel, de documents relatifs au projet de construction d'un refuge pour animaux

Le technicien qu'ils avaient requis (la société GI2S) a mis en cause la mauvaise évacuation des eaux pluviales, le mauvais état des canalisations et la mauvaise qualité du terrain d'ancrage des fondations

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À l'issue des débats, le juge des référés a rendu la décision suivante par ordonnance du 21 octobre 2021 : « Nous, Fabien SARTRE-ANDRADE DOS SANTOS, président du tribunal judiciaire du Puy-en-Velay,

avocat au barreau de PARIS, toque : P0466 à DÉFENDERESSES Madame [D] [Y] [Adresse 4] [Localité 8] Madame [B] [H] [Adresse 1] [Adresse 9] [Localité 2] Représentées par Me Lara ANDRAOS

représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, ayant Me Fabrice ANDRAC, avocat au barreau de MARSEILLE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE , assignée pris en la

Lorsqu'ils sont fixés au cadre 20 et aux ancrages 100, des mécanismes de distraction 320 peuvent maintenir une distraction entre les vertèbres qui peut être obtenue avec les mécanismes distracteurs (320