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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
61624a7ba68110eae5b68fe6
27 mars 2014
[M], Béarn Expertise Electricité, - au fond, a déclaré cet appel en garantie de M.
Cour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aef0
8 janvier 2008
Sa filiale, la société Nateco, applique les mêmes principes dans le secteur des articles de beauté.
Pôle 6 - Chambre 12
6360ca8b3c369c7f7499701b
28 octobre 2022
[G] [S] qui se présente comme le beau-frère de l'appelante indique à la cour qu'il vient pour la représenter.
5e Chambre
635237d28c924eadffcc4b4c
20 octobre 2022
P0461 substituée par Me Agathe MARCON, avocat au barreau de PARIS APPELANTE **************** Madame [D] [J] veuve [W] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Cédric DE ROMANET DE BEAUNE
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00708_20250701
1 juillet 2025
B et de Me Dunyach, représentant la communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées. Considérant ce qui suit : 1.
3ème CH Spéciale
644b63c6c51457d0f882ddfb
27 avril 2023
DBVV-V-B7G-IM66 Nature affaire : Demande de transmission de la question prioritaire de constitutionnalité Affaire : [X] [R] C/ SAS SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE ET D'AMÉNAGEMENT DU BÉARN
644b63c6c51457d0f882ddfd
DBVV-V-B7H-INB7 Nature affaire : Demande de transmission de la question prioritaire de constitutionnalité Affaire : SCI FEBUS C/ SAS SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE ET D'AMÉNAGEMENT DU BÉARN
1re chambre - formation à 3
DCA_25DA00230_20251009
9 octobre 2025
par lequel le maire de la commune de Béthune a délivré à la SCI la Graineterie un permis de construire pour la régularisation de travaux réalisés sur des constructions existantes situées impasse du Beau
Rétention Administrative
64f02e3cdb41fad969879aca
19 août 2023
APPELANT Monsieur [L] [B] [R] né le 09 Août 1992 à [Localité 8] de nationalité Marocaine comparant en personne, assisté de Me Alexandra BEAUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis
Cour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02924_20230421
21 avril 2023
Mme C se prévaut de la durée de son séjour en France aux côtés de son fils, de la présence sur le territoire national de sa sœur et de son beau-frère, de la scolarisation et de l'intégration de son fils
Monsieur le Procureur de la République, le 15 Novembre 2007c/Monsieur X
6253ca88bd3db21cbdd8b476
11 juin 2008
éléments suivants : Le 7 Avril 2004, Xavier Y..., alors âgé de 17 ans, déposait plainte auprès des services de gendarmerie de ROISEL, en compagnie de sa mère, Béatrice A... à l'encontre de son ex- beau
Pôle 5 - Chambre 3
6688de3e676b73dd81b96f3a
4 juillet 2024
BCB BUSINESS COIFFURE BEAUTE Immatriculée au R.C.S. de Périgueux sous le n° 708 503 719 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité
6253c8c3bd3db21cbdd86340
27 mai 2002
RYF, avocat au barreau de PAU CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU BEARN ET SOULE 26 bis, Avenue des Lilas 64022 PAU CEDEX 9 représentée par la SCP LONGIN C.
6253ca79bd3db21cbdd8b209
18 décembre 2007
Il semblerait également (sic) que vous serez embauché dès le lundi 28 / 07 dans un institut de Beauté local (ce qui prend tout son sel lorsque l'on constate que Jean A... était par ailleurs dirigeant de
6253cb4cbd3db21cbdd8d474
17 janvier 2011
née le 03 Juin 1973 à BEAUNE (21200) ... 01560 CURCIAT-DONGALON représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me Solène CHEVALIER PIROUX, avocat au barreau de l'AIN * * *
6253c9fcbd3db21cbdd89be1
30 octobre 2007
* * * Vu le jugement du Tribunal de commerce d'AJACCIO du 7 août 2006 qui condamne les consorts X..., en leur qualité de cautions solidaires de la SARL GRANDVAL BEAUTE en liquidation judiciaire
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01487_20250603
3 juin 2025
soutient que : - l'arrêté attaqué a été pris à l'issue d'une procédure irrégulière, dès lors que la déclaration préalable n'a pas été instruite par les services de la communauté de communes des Luys en Béarn
Ch.secu-fiva-cdas
6363682c37e31b7f74444950
31 octobre 2022
[J] [C] (beau-fils)rejet, lien de proximité insuffisamment établi préjudice économique Mme [M] [C], veuveen cours M. [J] [C] (beau-fils)rejet Le 21 janvier 2022, M.
6253c910bd3db21cbdd87209
28 octobre 2004
N° 04/488 - 2 - Le 12 mai 2002, M.X, titulaire du permis de conduire depuis le 12 avril 2002, circulait au volant d'un véhicule Peugeot 309 appartenant à son beau-père, M.Y, lorsque, après un dépassement
Pôle 6 - Chambre 11
651d031dfe8d588318c1af2e
3 octobre 2023
Après un recul de 2% en 2016, la croissance du marché français de la Beauté Prestige a chuté de -1% en 2017, tous les segments étant impactés (Soin de la Peau, Maquillage, Parfum).
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