CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Jugement du 13 SEPTEMBRE 2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEZIERS PRESIDENT DU TJ DE [Localité 9] N° RG 24/00462 APPELANT : Monsieur [V] [R] [Adresse 2] [Localité 8] Représenté par Me Benjamin

Source officielle

Chambre 4-8b

6974bb97cdc6046d478b4a48

Appel

23 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE

Source officielle

CHAMBRE CIVILE

63d229a79b3c8605deec1d5f

Appel

25 janvier 2023

16 novembre 2022, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Valérie SCHMIDT, Conseiller, qui en a rendu compte dans le délibéré de la cour composée outre elle-même de : Benjamin

Source officielle

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63c10571bf9fd47c90a136f7

Appel

12 janvier 2023

PHILAE Es qualité de liquidateur judiciaire de la SARL [S] TRAITEUR domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] Représentée par Me POUPOT-PORTRON substituant Me Benjamin BLANC de l'AARPI

Source officielle

Sociale A salle 1

63a2b0214486ef05df302532

Appel

21 octobre 2022

FUNECAP NORD [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI, assisté de Me BENJAMIN ELOI, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience publique

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 13

69d73c80cdc6046d479b83e0

Appel

8 avril 2026

Ayant pour avocat Maître Nicolas HERZOG de la SELEURL H2O Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 Monsieur [C] [K] [Adresse 3] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Maître Benjamin

Source officielle

1ère CHAMBRE CIVILE

A. LE CREDIT LYONNAIS S.A. INTRUM JUSTITIA DEBT FINANCES AGc/S.A

65a0e8d35bbe450008b2ccde

Appel

11 janvier 2024

VIGNOBLES MARENGO PERE ET FILS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Maître POUPOT-PORTRON substituant Maître Benjamin

Source officielle

2ème CHAMBRE CIVILE

68fb978411af6ba0065f41a5

Appel

23 octobre 2025

[C], afin de tenir compte d'un montant prévisible de travaux de 235 000 euros, et la seconde à l'obtention d'un permis de construire, autorisant la création de cinq logements.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c916bd3db21cbdd872e5

Appel

6 octobre 2004

Résumé : Accident de la circulation, motocycliste tombant à terre, deux automobilistes impliqués, faits s'étant déroulé dans un même trait de temps, chocs concomitants, chute au sol faisant partie du processus

Source officielle

Pôle 2 - Chambre 1

61635158a2ead9ed860b6f88

Appel

15 février 2011

financière et économique DEMANDERESSE à la SAISINE Madame [X] [V] veuve [I] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par la SCP TAZE-BERNARD - BELFAYOL-BROQUET, avoués à la Cour assistée de Me Benjamin

Source officielle

Cour d'Appel

Jeannine Y... de sa demande de dommages-intérêts dirigéec/Monsieur Roland Z

6253c98dbd3db21cbdd88a12

Appel

26 octobre 2006

COMPARANT, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO - DELAVEAU - GAUDEAUX avoués à la Cour, et ayant pour conseil Maître Benjamin CHAUVEAUX, avocat au barreau de REIMS,Appelant d'une décision rendue par

Source officielle

Cour d'Appel

6253ca1abd3db21cbdd8a0f1

Appel

29 janvier 2008

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb6ebd3db21cbdd8d74a

Appel

15 février 2011

financière et économique DEMANDERESSE à la SAISINE Madame Renée X... veuve Y... ... 29150 PORT-LAUNAY représentée par la SCP TAZE-BERNARD-BELFAYOL-BROQUET, avoués à la Cour assistée de Me Benjamin

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9301e

Appel

9 mars 2016

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président qui en ont délibéré.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd93691

Appel

9 novembre 2016

En ce qui concerne Mme A..., l'intimé précise qu'il s'agit d'une connaissance, ce qui est confirmé par les propos de l'intéressée, aux termes desquels M.

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 4

67f8a8a6a5ae27812390deff

Appel

9 avril 2025

prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège immatriculée au RCS de [Localité 6] sous le numéro : 612 048 629 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 1

615e0cd8c25a97f0381f4b0d

Appel

12 mars 2014

CHABAUD, avocat au barreau de TOULOUSE, 380 (SELARL JURIVOX) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Janvier 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb42bd3db21cbdd8d2fc

Appel

13 mai 2009

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91782

Appel

11 juin 2014

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 2

6260f93a6d9e13277d6e38c4

Appel

20 avril 2022

Jugement du 12 Octobre 2018 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 16/04913 APPELANT Monsieur [D] [C] né le 1er mars 1955 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Benjamin

Source officielle

Page 26 sur 45

← Précédent Suivant →