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924 résultats pour « Boutarel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e chambre

615e0e63c25a97f0381f55dd

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Nathalie BOUTARD, Vice-Président

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE00306_20220621

Admin. Appel

21 juin 2022

21 juin 2022

BOUZARLe président, P. BEAUJARDLa greffière, C.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE00829_20220412

Admin. Appel

12 avril 2022

12 avril 2022

BOUZARLe président, P. BEAUJARD La greffière, M.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6364ba0de405357f749ea43a

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Laure BOURREL, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

4e Chambre A

5fdd0e1f378af57844fa8e32

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Madame Laure BOURREL, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Monsieur Luc BRIAND, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdb86cae02cd96518b5f865

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

4e Chambre A

5fdc4c65b7db0d7047b4712e

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

4e Chambre A

5fdc7bf3ec80a69f3c1dc5a7

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, Président , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

651baf66cbe2fc83182f8a66

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

EXPRO, JCP de [Localité 4] suivant déclaration d'appel du 07 juillet 2021 APPELANTE : Madame [W] [C] née le 26 Mai 1972 à BOUFARIL (ALGERIE) Profession : Esthéticienne, demeurant [Adresse 1]

Source officielle
CA

Chambre 1-5

66ff8579a4ff9ec259c09401

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[H] et la lisière du lotissement dit « [Adresse 9] », à l'Est par l'axe médian du canal « Bougerelle », au Sud par les limites de propriété de M. [H] sur la parcelle C [Cadastre 3] », M.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6364ba10e405357f749ea44c

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

PIAZZESI, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 06 Septembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Laure BOURREL

Source officielle
CA

Chambre 3-4

627df7260d41e0057d43e17c

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

La Cour était composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller Madame Florence ALQUIE-VUILLOZ, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

5fca605496ea9747c2dcff92

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

NEVEU, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 22 Septembre 2020 en audience publique devant la cour composée de : Madame Laure BOURREL

Source officielle
CA

Chambre 3-4

602f08367a0d586dd1ea0e16

Appel

18 février 2021

18 février 2021

TEBOUL, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 05 Janvier 2021 en audience publique devant la cour composée de : Madame Laure BOURREL

Source officielle
CA

4e Chambre A

5fdcabf0eff33c113cb726e9

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

La Cour était composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Monsieur Luc BRIAND, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

2° chambre

5fdde0f5b73cac84301957f2

Appel

17 juillet 2018

17 juillet 2018

JUIN 2018, en audience publique, Madame Patricia GONZALEZ, conseiller ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, devant la cour composée de : Madame Laure BOURREL

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fda0b715cbb664e0ee8aea4

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

La Cour était composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller Monsieur Luc BRIAND, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

10e Chambre

6162b8d1efb73d2e55750e51

Appel

15 février 2012

15 février 2012

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Laure BOURREL, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

10e Chambre

61631229615c943a65e043d4

Appel

18 mai 2011

18 mai 2011

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Laure BOURREL, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

10e Chambre

616333caf74a27a178b84318

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Laure BOURREL, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle

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