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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e chambre
615e0e63c25a97f0381f55dd
26 mars 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Nathalie BOUTARD, Vice-Président
1ère Chambre
DCA_22VE00306_20220621
21 juin 2022
BOUZARLe président, P. BEAUJARDLa greffière, C.
DCA_21VE00829_20220412
12 avril 2022
BOUZARLe président, P. BEAUJARD La greffière, M.
Chambre 3-4
6364ba0de405357f749ea43a
3 novembre 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Laure BOURREL, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
4e Chambre A
5fdd0e1f378af57844fa8e32
18 octobre 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Madame Laure BOURREL, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Monsieur Luc BRIAND, Conseiller
Chambre 1-5
5fdb86cae02cd96518b5f865
28 février 2019
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
5fdc4c65b7db0d7047b4712e
6 décembre 2018
5fdc7bf3ec80a69f3c1dc5a7
22 novembre 2018
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Madame Laure BOURREL, Président , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
651baf66cbe2fc83182f8a66
2 octobre 2023
EXPRO, JCP de [Localité 4] suivant déclaration d'appel du 07 juillet 2021 APPELANTE : Madame [W] [C] née le 26 Mai 1972 à BOUFARIL (ALGERIE) Profession : Esthéticienne, demeurant [Adresse 1]
66ff8579a4ff9ec259c09401
3 octobre 2024
[H] et la lisière du lotissement dit « [Adresse 9] », à l'Est par l'axe médian du canal « Bougerelle », au Sud par les limites de propriété de M. [H] sur la parcelle C [Cadastre 3] », M.
6364ba10e405357f749ea44c
20 octobre 2022
PIAZZESI, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 06 Septembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Laure BOURREL
627df7260d41e0057d43e17c
12 mai 2022
La Cour était composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller Madame Florence ALQUIE-VUILLOZ, Conseiller qui en ont délibéré.
5fca605496ea9747c2dcff92
5 novembre 2020
NEVEU, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 22 Septembre 2020 en audience publique devant la cour composée de : Madame Laure BOURREL
602f08367a0d586dd1ea0e16
18 février 2021
TEBOUL, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 05 Janvier 2021 en audience publique devant la cour composée de : Madame Laure BOURREL
5fdcabf0eff33c113cb726e9
8 novembre 2018
La Cour était composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Hélène GIAMI, Conseiller Monsieur Luc BRIAND, Conseiller qui en ont délibéré.
2° chambre
5fdde0f5b73cac84301957f2
17 juillet 2018
JUIN 2018, en audience publique, Madame Patricia GONZALEZ, conseiller ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de procédure civile, devant la cour composée de : Madame Laure BOURREL
5fda0b715cbb664e0ee8aea4
10 octobre 2019
La Cour était composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller Monsieur Luc BRIAND, Conseiller qui en ont délibéré.
10e Chambre
6162b8d1efb73d2e55750e51
15 février 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Laure BOURREL, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
61631229615c943a65e043d4
18 mai 2011
616333caf74a27a178b84318
14 septembre 2011
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