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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
69e1d3adcdc6046d4789f154
16 avril 2026
16 avril 2026
de son représentant légal ; [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Véronique HEINRICH, avocat au barreau de METZ APPELANT Monsieur [G] [S] [Adresse 4] [Localité 4] Représentant : Me David
Source officielle1ère Chambre
69e1d3b2cdc6046d4789f1ba
16 avril 2026
16 avril 2026
Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Patrick VANMANSART, avocat au barreau de METZ APPELANT Monsieur [O] [V] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me David
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68df58a15835300816d81654
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SAINT NAZAIRE --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE [S] [M] Représentée par Me Jean-david
Source officielleChambre 3-1
68df5f1438ac3a658931ddcb
2 octobre 2025
2 octobre 2025
CELIANS prise en la personne de son président en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me David CHABBAT, avocat au barreau de GRASSE ORDONNANCE DE FIN DE MISSION LE 2 OCTOBRE
Source officielle2ème Chambre
62da3e612eb797effb070406
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Localité 3] en date du 07 février [Immatriculation 1]-20-712 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT / 2022 N° RG 22/00806 - N° Portalis DBVR-V-B7G-E6QA APPELANT(S) : Monsieur [K] [C] Représentant : Me David
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66878d0605d6f7f678d493ee
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Franck LANGLOIS de la SCP BONIFACE & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE Société TECNO ELECTRIC, Représentée par Me Jean-David
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6690c7270d808eb34e4553dc
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Décision attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ABBEVILLE en date du 23 Mai 2023 dans l'affaire portant le n° RG F22/00012 APPELANTE Mme [Y] [P] Représentée par Me David
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69cdfb64cdc6046d47d1e71f
1 avril 2026
1 avril 2026
Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean-David CHAUDET, - Me [Localité 2] VERRANDO Copie certifiée conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielleChambre civile 1-7
68fc59c7af64986e40f71a66
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Copies délivrées le : à : [W] [N] Me Benoît LUNEAU HOPITAL PAUL GUIRAUD Ministère Public ORDONNANCE Le 24 Octobre 2025 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Monsieur David
Source officielleRéférés Civils
67061e67fde28ee420711440
8 octobre 2024
8 octobre 2024
CORNOUAILLE LASER Copie exécutoire délivrée le : à : Me LHERMITTE Me Jean-David CHAUDET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES
Source officielle4ème Chambre
62c52998a2c4236379079b7c
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[T] [F], la SMABTP en sa double qualité d'assureur de la société Alain David et de la société Denie Frères, la société Alain David, la société Denie Frères et la société Allianz.
Source officielleSociale B salle 2
62c67c20ca9bf263790307ac
29 avril 2022
29 avril 2022
DAVID-[J] & ASSOCIES mandataire liquidateur de la SAS LES SAVEURS CATALANES [Adresse 2] [Localité 6] n'ayant pas constituée avocat -assignée le 15.09.21 à personne habilitée Association UNEDIC DÉLÉGATION
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b4b
6 décembre 2001
6 décembre 2001
COURTIN, avocat au barreau de VALENCIENNES Aide juridictionnelle Totale numéro 591780020003198 du 28/04/2000 Monsieur David Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd873fc
10 juin 2004
10 juin 2004
LES ATELIERS DAVID SMABTP M. Emile Y... GROUPAMA ASSURANCES S.A. AXA FRANCE IARD Infirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2cb
27 mai 2008
27 mai 2008
Monsieur David B...
Source officielleCour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c804
26 février 2008
26 février 2008
Monsieur David X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6163d87999a586c22d6d447e
17 décembre 2009
17 décembre 2009
[K] - engagé, selon contrat à durée indéterminée, à compter du 26 juillet 1993, en qualité d'économiste de la construction par la société SARL DAVIS LANGTON ECONOMISTES, -à l'origine filiale française
Source officielleChambre sociale-2ème sect
66adc817d17229e482eea710
2 août 2024
2 août 2024
MEDIACO LORLEV représentée par Me Blandine DAVID de la SELARL KÆM'S AVOCATS, avocate au barreau de PARIS, à l'encontre du jugement rendu par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANCY
Source officielle2ème Chambre
679b172d91bdc44375365456
21 janvier 2025
21 janvier 2025
------------------------------------------------- ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE LA DECLARATION D'APPEL (Articles 930-1 du Code de procédure civile et 3 de l'arrêté du 30 mars 2011) ORD 11 David
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f54
23 février 2016
23 février 2016
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 15/ 01029 ORDONNANCE N Du 23 Février 2016 Monsieur David X... ... 49300 LE PUY SAINT BONNET APPELANT SAS ARMAND THIERY 2 bis
Source officiellePage 26 sur 486