CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 642 résultats pour « Decrock »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03940_20231228

Admin. Appel

28 décembre 2023

28 décembre 2023

et obligations des fonctionnaires, dans sa rédaction applicable au litige : " Les corps et cadres d'emplois de fonctionnaires sont répartis en trois catégories désignées, dans l'ordre hiérarchique décroissant

Source officielle

Page 26 sur 83

← PrécédentSuivant →
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03214_20221011

Admin. Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

9, 10 et 12 prévoient expressément l'application des différents prix forfaitaires à des fractions distinctes de volumes aspirés ou pompés et instituent ainsi des prix forfaitaires cumulatifs et décroissants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd9227d

Appel

13 avril 2015

13 avril 2015

J'ai constaté à plusieurs reprises que le combiné du téléphone du standard restait décroché. De nombreux clients en salle d'attente me l'ont confirmé.

Source officielle
CA

Chambre sociale

635387ec513cb5adff94366d

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

qu'elle ne peut taper sur un clavier d'ordinateur qu'avec le pouce, qu'elle fatigue rapidement lorsqu'elle doit écrire, qu'elle ne peut plus jouer à des jeux de raquettes avec son fils, qu'elle ne peut décrocher

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69fc2465cdc6046d47e1cd6b

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Le constat fait aussi état de la présence de [D] [E] qui redescend également avec des clubs de golf neufs et des chafts neufs ainsi que celle de [H] [E], le père, tentant de décrocher un meuble situé derrière

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb0255cdc6046d4757e2c7

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Sur la piscine, l'expert a constaté le 19 mars 2021 que la piscine avait été partiellement vidée, et que le liner avait été décroché en de nombreux endroits, rappelant au visa de la norme NF T 54-802 qu'un

Source officielle
CA

Chambre sociale

69f04079cdc6046d47cc7750

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

[E] à 16h43 (heure de la Réunion), soit à 15h43 à [Localité 6] mais que ce dernier n'a pas décroché et qu'ensuite il n'y a eu aucun appel entre les deux lignes avant le lendemain de l'agression à 06h41

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

697c568fcdc6046d47389576

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

lettre de licenciement poursuit comme suit : « Quand Monsieur [D] [J], responsable d'exploitation, votre supérieur hiérarchique tente de vous joindre et ce, à plusieurs reprises, vous refusez de décrocher

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63c104fdbf9fd47c90a1352a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

a été érigé par son voisin, les travaux de clôture sont achevés sur la partie haute, entre la première partie du mur revêtue de crépi et la seconde partie actuellement en parpaings bruts il y a un décroché

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64a9001303029105dbedc395

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

auxiliaire télécommandée, celle-ci s'est prise dans une haie et qu'en voulant la dégager en tirant sur la palette de supports et alors qu'il se tenait debout sur un tas de glissières voisin, celle-ci s'est décrochée

Source officielle
CA

1re chambre sociale

686f4e2c334d55acd19f1d42

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Localité 7] ne comprend qu'une seule ligne et une seule assistante, n'est basculé que lorsqu'il existe un trafic plus important du fait du renvoi automatique, lorsque l'assistante en poste ne peut pas décrocher

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6793333232b173f45a7c8e3d

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[X], Gm entretenir, indiquant « j'ai pu constater l'origine de la fuite et un morceau de solin en béton qui c'est décrocher il y a aussi le pignon qui manque de joints à plusieurs endroits » concluant 

Source officielle
CA

1ere Chambre

65a77e618121050008662c09

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Outre que Mme [Z] ne justifie d'aucun élément pertinent pour voir morceler la parcelle A [Cadastre 11] en trois parties afin de rattacher artificiellement la partie centrale non bâtie, en faisant un décroché

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fde1bad384af0b899a3fb01

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Michel X... verse aux débats les données fournies par la SAFER Languedoc-Roussillon sur le prix moyen des terres dans l'Aude, dans la région viticole de Badens, lequel a subi un net décrochement depuis

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA CHARENTEc/SAS SAICA PACK FRANCE

60361a02dc4f827dedac5bf8

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

Je reçois les boîtes (faite par la machine) accrochés entre elles devant la machine, c'est à ce moment que je dois les décrocher les unes des autres : je prends une poignée de boîtes en levant vers le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c888bd3db21cbdd858a6

Appel

14 septembre 2001

14 septembre 2001

Après avoir parcouru une centaine de kilomètres, le van s'est décroché, et a été endommagé.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

616348f3543823d76b03177f

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

- qu'un décrochement visible doit être constaté par rapport à la rémunération des autres salariés.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

616355d8bf1fa7f870d2a083

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

- qu'un décrochement visible doit être constaté par rapport à la rémunération des autres salariés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb08bd3db21cbdd8cb4e

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

revêtement d'étanchéité ; Que Dominique X... fait grief au époux B... d'avoir reconstruit le mur mitoyen partiellement détruit au troisième niveau, en réduisant son épaisseur d'origine, si bien que le décrochement

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX02055_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

local d'urbanisme communal en tant qu'elle classait les parcelles cadastrées section AM n° 47, 48, 68 et 69 dans leur totalité en zone N1 au motif que ce classement avait pour effet d'opérer un décrochement

Source officielle