la visite sur le carnet '' et c'était toujours le cas dans le DUO de septembre.

née le 27 Avril 1944 à CONAKRY ... 1255 VEYRIER (SUISSE) ayant pour avocat la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocats au barreau d'AJACCIO Madame

C/ 0 Mme Marie Claude Y... ... 97224 DUCOS représenté par Me Virginie MOUSSEAU, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : COOPERATIVE OUVRIERE DE CREDIT CAISSE DE CREDIT MUTUEL 48 Boulevard

APPELANTE : Madame Christelle Micheline Gabrielle X... ... 97224 DUCOS représentée par Me Gaëlle PERRIN, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Josée Laure Y... ... 97232

Monsieur [C] [W] né le [Date naissance 2] 1934 à LE [Localité 7] D OLERON ([Localité 3]), de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] absent représenté par Me Marie-José MALO de la SELARL DUCOS-ADER

présentées sous forme de tableau avec mention des surfaces et du prix ou de la redevance relatifs aux enseignes suivantes : Le Suisse d'Alger, Le Dampmartin, Passion Vanille, Le Terroir, Pizzéria du Duché

Vu : - la convention entre la France et le Grand-Duché de Luxembourg tendant à éviter les doubles impositions et à établir des règles d’assistance administrative réciproque en matière d’impôts sur le

COUR D'APPEL DE NANCY 5ème Chambre Commerce Appel d'une décision rendue par Tribunal de Commerce de Bar le Duc en date du 02 février 2023 RG ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT / 2023 N° RG 23/00720

N° /25 DU 08 OCTOBRE 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/01929 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FNXU Décision déférée à la Cour : jugement du Tribunal de Commerce de BAR LE DUC

Des factures restant impayées, la société YCARE a obtenu le 20 janvier 2025 du président du tribunal de commerce de Bar-Le-Duc une ordonnance d'injonction de payer enjoignant à la société KANOS TP de lui

Par courrier du 2 mars 2023, la société [4] a formé opposition à cette contrainte auprès du pôle social du tribunal judiciaire de Bar-le-Duc.

ARRÊT N° /2025 PH DU 16 OCTOBRE 2025 N° RG 24/02025 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FN7T Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BAR-LE-DUC 24/6 26 septembre 2024

contentieuse antérieure : Mme A B a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne d'une part, d'annuler la lettre du 18 septembre 2019 du chef d'établissement de la maison d'arrêt de Bar-le-Duc

Le 20 mai 1999 Mme Lolita X... épouse Y... participait avec d'autres distributeurs à une formation comprenant des exercices de maniement d'extincteurs et de lutte contre l'incendie qui se déroulait à Ducos

du 27 décembre 1999, la Société Immobilière de Nouvelle- Calédonie, dite SIC, a donné à bail à la SARL Polyplex des locaux à usage commercial, sis 29 route de la Baie des Dames- zone industrielle de Ducos

non comparante représentée par Me DUCROS substituant Me FERREIRA Monsieur Dylan Y... ...

[L] [N], ouvrier charpentier, salarié de la Sarl Emb Diouri a été victime sur ce chantier le 24 août 2004, d'un accident du travail mortel.

LAPEYRE DUCROS AUDEMARD prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Localité 9] Représentée par Me Jean-michel DIVISIA de la SCP COULOMB DIVISIA CHIARINI, Plaidant/Postulant