AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f90
30 janvier 2008
30 janvier 2008
SA COVEA FLEET COUR D'APPEL DE LYON DIXIEME CHAMBRE CIVILE ARRET DU 30 Janvier 2008 APPELANT : Monsieur Christophe Y... ... 75010 PARIS représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour
Source officielleChambre Sociale
6448c0c65ca6d8d0f8ef6917
25 avril 2023
25 avril 2023
[T]-FLOREK mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la SARL SAVEURS NIPPONES, mission confiée à Maître [Z] [T] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Arthur COEUDEVEZ, avocat au barreau
Source officielleChambre Sociale
6448c0c65ca6d8d0f8ef691b
25 avril 2023
25 avril 2023
[H]-FLOREK mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la SARL SAVEURS NIPPONES, mission confiée à Maître [N] [H].
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0d9dc25a97f0381f4e4e
11 septembre 2014
11 septembre 2014
La société Clemessy est assurée auprès des sociétés Generali et Covea Fleet en partage de risque. La société Journaux Manutention est assurée auprès de la société suisse Helvetia.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b908
24 avril 2008
24 avril 2008
Pierre Jean Marie Florent X..., M. Gérard Florent Georges X..., M. Jacques Florent Arnaud X..., M. Bernard Philippe François X...
Source officielleChambre sociale
697dd938cdc6046d475fff9c
5 juillet 2025
5 juillet 2025
PIZZOLATO - CHATRIOT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 73 INTIMEE S.A.R.L. [4] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège Représentant : Me Florent
Source officielle1ère Chambre
644a1209656d26d0f8b57cce
5 avril 2023
5 avril 2023
date du 10 mars 2023 qui constate la résolution du plan de redressement et ouvre une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de la SARL GROUPE TEMPO et qui désigne Me [E] [P] de la SELARL [P] FLOREK
Source officielle2 e chambre civile
64af98db049d5c05db173110
11 juillet 2023
11 juillet 2023
conducteurs de véhicules industriels, [Adresse 1], immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le N°398 547 327, actuellement en liquidation judiciaire par jugement en date du 16 Juillet 2020 Représenté par Me Florent
Source officielle2ème CH - Section 1
62ecb2e42a8cf5e2e9b21dc7
4 août 2022
4 août 2022
ADRIEN immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 823 990 825, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Florent
Source officielle1re chambre civile
696a6319cdc6046d478b0f3c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
diligences de son gérant en exercice domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 1] Assistée de Me Natacha BARBEROUSSE, avocata au barreau de DIJON, plaidante, et représentée par Me Florent
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
660f94f0a40f8b0008cb7363
4 avril 2024
4 avril 2024
janvier 2024, enregistrée sous le n° 2024000222 SAS LE SUCRE SALE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Florent
Source officielle1re chambre civile
6942eda71655f7b766bc05c9
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Angleterre), de nationalité anglaise, et décédé le [Date décès 1] 2021 à [Localité 5] (21), en sa qualité de seul héritier de ce dernier - décédé le [Date décès 2]2024 à [Localité 5] Représenté par Me Florent
Source officielleCour d'Appel
6253ca7ebd3db21cbdd8b2c4
5 juin 2008
5 juin 2008
APPELANTES : Société ASTR' IN SARL 139, rue du Dauphiné 69003 LYON représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me Christophe RAMBAUD, avocat au barreau de LYON Société COVEA FLEET
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02226_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - et les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbabd3db21cbdd8e18c
8 juin 2011
8 juin 2011
né le 09 avril 1940 à SAINT-FLORENT et décédé le 23 janvier 2008 à TIUCCIA née le 28 Juin 1953 à MARSEILLE (13000) ... 20111 TIUCCIA CASAGLIONE représentée par Me Monique CASIMIRI, avocat au barreau
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE00336_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Le rapport de Mme Florent a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92dab
21 janvier 2016
21 janvier 2016
Hervé X..., SAS AV PROXIFROID, SA COVEA FLEET C/ M. Guy Y..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1bbd3db21cbdd8cdd1
4 février 2009
4 février 2009
A COVEA FLEET RAM DE PROVENCE Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 22 Juin 2007 enregistré au répertoire général
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
616361d4c983b818eb76d32f
27 avril 2011
27 avril 2011
demeurant [Adresse 2] représentés par Me Chantal BODIN-CASALIS, avoué à la Cour assistés de Me Stéphanie MOISSON plaidant pour Me Jean-Pierre LEON, avocat au barreau de PARIS, INTIMÉS SA COVEA FLEET
Source officielleChambre 3-2
63c1050abf9fd47c90a13582
12 janvier 2023
12 janvier 2023
DG INVESTISSEMENTS Société CIC LYONNAISE DE BANQUE [Y] [X] épouse [C] [I] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE Me Charles TOLLINCHI
Source officiellePage 26 sur 194