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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
6788a3c605b7378c3f0c5274
14 janvier 2025
FRIODIS [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON INTIMEES Audience dans le cadre de la mise en état de la 3ème chambre A de la cour d'appel de LYON,
2ème Chambre
67d51af52ecfdaf7720ec5f7
17 octobre 2024
DBVR-V-B7I-FN3W APPELANT(S) : Madame [F] [M] NÉE [Z] Représentant : Me Rui manuel PEREIRA de la SCP TERTIO AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIME(S) : Monsieur [T] [M] Nous, Francis
Chambre sociale
65a8d654e12c85000874b068
17 janvier 2024
L'INSTANCE (Décès d'une partie) Le dix sept janvier deux mille vingt quatre, Nous, Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller, magistrat en charge de la mise en état, assistée de Monsieur Francis
653a06ffd0451e8318d0ec23
25 octobre 2023
905-1 du code de procédure civile Formule exécutoire le : à : Le vingt cinq octobre deux mille vingt trois, Nous, Monsieur François MÉLIN, président de chambre, assisté de Monsieur Francis
68f9b6c80a84a5e5f00168e2
22 octobre 2025
ORDONNANCE DE JONCTION Le vingt deux octobre deux mille vingt cinq, Nous, Monsieur François MÉLIN, Président de chambre, magistrat en charge de la mise en état, assisté de Monsieur Francis
Cour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d651
27 janvier 2011
CARLIER BERTRAND KHAYAT-Avocats (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 10/ 07899 du 31/ 08/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIME Monsieur Francis
6253cb80bd3db21cbdd8da55
24 mars 2011
Affaire : Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de LILLE, chambre 03, section 09, décision attaquée en date du 08 Mars 2010, enregistrée sous le no 10/ 00273 APPELANT Monsieur Francis
635b71ffb201587f74be0358
27 octobre 2022
huissier de justice à [Localité 3] en date du 14 février 2022 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Septembre 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Francis
63ca42dc9066fd7c90fc2644
19 janvier 2023
de l'AARPI GARTNER ET ASSOCIES, avocat au barreau d'EPINAL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Décembre 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Francis
6528df7caaebb88318fda602
12 octobre 2023
Représentée par Me Ermelle VALENCE, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Septembre 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Francis
6253ca8cbd3db21cbdd8b558
22 novembre 2007
technique soulevée par le client et en informer sans délai le factor ; Considérant que la société intimée fait valoir que trois factures d'une valeur totale de 130. 094, 22 €, émises par le Bureau Francis
4e Chambre B
615e0e0dc25a97f0381f51c5
17 avril 2014
AVRIL 2014 jlg N° 2014/169 Rôle N° 13/14648 [S] [L] [I] [X] [C], [S] [X] C/ [R] [W] épouse [N] [G] épouse [F] Grosse délivrée le : à : Me Francis
13e chambre
5fdd5f2bc1a24707f2eafe3d
18 septembre 2018
(SA) d'autre part une indemnité de 3 000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile et à la SELARL Francis E... ès qualités une indemnité de 1 500 € au même titre, - condamné M.
CHAMBRE 8 SECTION 1
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9 octobre 2025
protection de Douai APPELANTE SA Banque Populaire du Nord agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Francis
68e897ee6d821fc8a3c655d4
[Localité 6] APPELANTE SA Banque Populaire du Nord agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Francis
651fa52fc601f0831899163f
5 octobre 2023
de Douai APPELANTE SA BNP Paribas Personal Finance agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Francis
627df8f50d41e0057d43e4d6
12 mai 2022
application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 31 Mars 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Francis
627df8fe0d41e0057d43e4f1
6711fabb7603bf88a188470d
contentieux de la protection de Lille APPELANTE SA Cofidis agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Francis
679334bb54e6f046d26ca3b0
23 janvier 2025
APPELANTE SA Financo, venant aux droits de MY MONEY BANK, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Francis
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